Pesticide

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Pesticide, subst. masc.

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Codex Alimentarius

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Pesticide

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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.2 Aquaculture
Pesticides
Toute substance destinée à éloigner, détruire, attirer, repousser ou contrôler toutes espèces de ravageurs, y compris les espèces végétales ou animales indésirables durant la production, l’entreposage, le transport, la distribution et la transformation des aliments, des produits agricoles ou des aliments pour animaux, ou qui peut être administrée aux animaux pour lutter contre les ectoparasites. Ne sont pas compris en principe les engrais, les éléments nutritifs d’origine végétale et animale, les additifs alimentaires et les médicaments vétérinaires.

Codex Alimentarius
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MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS AUX FINS DU CODEX ALIMENTARIUS
Aux fins du Codex Alimentarius:
On entend par pesticide
toute substance destinée à prévenir, détruire, attirer, repousser ou combattre tout élément nuisible y compris toute espèce indésirable de plantes ou d'insectes pendant la production, le stockage, le transport, la distribution et la préparation d'aliments, de denrées agricoles ou de produits pour l'alimentation animale, ou pouvant être appliquée aux animaux pour les débarrasser d'ectoparasites. Ce terme englobe les substances utilisées comme régulateurs de la croissance végétale, défoliants, exciccateurs, agents d'ébourgeonnement ou inhibiteurs de germination, ainsi que les substances appliquées aux cultures avant ou après la récolte pour protéger le produit contre toute détérioration pendant l'entreposage et le transport. Le terme exclut normalement les engrais, les éléments nutritifs destinés aux plantes et aux animaux, les additifs alimentaires et les médicaments vétérinaires.

Codex Alimentarius
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RÈGLEMENT (CE) no 1185/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 25 novembre 2009 relatif aux statistiques sur les pesticides Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

a) «pesticide»,
  • i) un produit phytopharmaceutique au sens de l’article 2, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1107/2009;
  • ii) un produit biocide au sens de l’article 2, paragraphe 1, de la directive 98/8/CE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux - Journal officiel n° L 201 du 27/07/2012 p. 0060 - 0106 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
5) "pesticides",
les produits chimiques appartenant à l’une des deux sous-catégories suivantes:
  • a) pesticides utilisés comme produits phytopharmaceutiques qui relèvent du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques [18];
  • b) autres pesticides, tels que:
  • i) les produits biocides relevant de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides [19], et
  • ii) les désinfectants, insecticides et parasiticides relevant des directives 2001/82/CE et 2001/83/CE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 309 du 24/11/2009 p. 0071 - 0086) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
10) "pesticide":
  • a) un produit phytopharmaceutique au sens du règlement (CE) n° 1107/2009;
  • b) un produit biocide comme défini dans la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides [19].

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Règlement (CE) n° 304/2003 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux (Journal officiel n° L 063 du 06/03/2003 p. 0001 - 0026) Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le règlement (CE) n° 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.
Aux fins du présent règlement, on entend par:
4) "pesticides",
les produits chimiques de l'une des deux sous-catégories suivantes:
  • a) les pesticides utilisés comme produits phytopharmaceutiques qui relèvent de la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques(18);
  • b) les autres pesticides, tels que les produits biocides comme ceux relevant de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides(19), et tels que les désinfectants, insecticides et parasiticides relevant des directives 2001/82/CE et 2001/83/CE;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Comités de la Chambre des communes GLOSSAIRE
Pesticide (pesticide)
Substance ou produit chimique capable de détruire des organismes vivants (microbiens, animaux ou végétaux) considérés comme nuisibles ou de s'opposer à leur développement.

Législation canadienne

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Statistique Canada - Recensement de l'agriculture de 2006 Glossaire
Pesticides
Tout type de produits chimiques utilisés pour contrôler, supprimer ou enrayer les insectes, les mauvaises herbes ou les champignons. Les pesticides incluent les fongicides, les herbicides et les insecticides.

Législation canadienne

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Environnement Canada Glossaire
pesticides
- Substance ou mélange de substances visant à prévenir, à détruire, à repousser ou à réprimer tout ravageur. Également, substance ou mélange de substances visant à réguler la croissance des plantes ou des feuilles. Mal utilisés, les pesticides peuvent s'accumuler dans la chaîne alimentaire et/ou contaminer l'environnement.

Législation canadienne

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Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire
PESTICIDE/PRODUIT DE LUTTE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES :
« Produits, organismes, substances, dispositifs ou autres objets fabriqués, présentés, vendus ou utilisés comme moyens de lutte directs ou indirects – par prévention, destruction, limitation, attraction, répulsion ou autre – contre les parasites. Sont compris parmi ces produits :
  • les composés ou substances de nature ou destinés à renforcer ou modifier leurs caractéristiques physiques ou chimiques
  • les ingrédients actifs servant à leur fabrication. »

Législation canadienne

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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO Glossaire
Pesticide
– Substance servant à éliminer les insectes, les rongeurs, les champignons ou les plantes nuisibles, ou à en limiter le nombre.

Législation canadienne

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Ottawa Glossaire des termes courants de jardinage
Pesticide
Substance utilisée pour contrôlée ou éradiquer un organisme indésirable, que ce soit une mauvaise herbe ou une maladie.

Législation canadienne

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Les aventures de Rafale Glossaire
Pesticide :
Produit servant à combattre des insectes et des plantes indésirables, des maladies, etc. Il existe toutes sortes de pesticides et on les trouve sous plusieurs formes : liquide, poudre, aérosol, etc. Il peuvent être dangereux pour l’homme et l'environnement.

Législation canadienne

Références utiles

  • Classification
  • Fiches de sécurité

Autre pesticide susceptible d'être utilisé en agriculture

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28 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1994 et mise à jour au 28-04-2008) CHAPITRE I. - Définitions et dispositions générales.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
autres pesticides susceptibles d'être utilisés en agriculture :
  • a) (...) <AR 2003-05-22/46, art. 76, 004; En vigueur : 11-07-2003>
  • b) les mouillants, adhésifs, synergistes, phytoprotecteurs et autres adjuvants destinés à favoriser l'action des substances et préparations visées sous 2° (...) pour autant qu'ils soient mis sur le marché à cette fin; <AR 2003-05-22/46, art. 76, 004; En vigueur : 11-07-2003>

Législation belge

Limite maximale de résidu du Codex (LMRP) pour les pesticides

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MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS AUX FINS DU CODEX ALIMENTARIUS
Aux fins du Codex Alimentarius:
On entend par limite maximale Codex pour les résidus de pesticides (LMRP),
la concentration maximale du résidu d'un pesticide (exprimée en mg/kg) que la Commission du Codex Alimentarius recommande d'autoriser officiellement dans ou sur des produits alimentaires ou des aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données concernant les BPA, et les aliments obtenus à partir des produits qui répondent aux LMR applicables sont réputés acceptables sur le plan toxicologique.
Les LMR Codex, qui sont en premier lieu destinées à être appliquées dans le commerce international, sont obtenues à partir d'estimations effectuées par la JMPR après avoir:
  • (a) effectué une évaluation toxicologique du pesticide ;
  • (b) examiné les données concernant les résidus provenant d'essais et d'applications contrôlés, y compris celles qui correspondent aux bonnes pratiques agricoles nationales. Des données issues d'essais contrôlés conduits en utilisant la dose la plus élevée homologuée, autorisée ou recommandée dans le pays sont prises en considération dans cet examen. Pour englober les variations des besoins des pays en matière de lutte contre les ravageurs, les LMR Codex prennent en considération les concentrations les plus élevées auxquelles ont donné lieu de tels essais contrôlés et qui sont considérées comme représentant des pratiques efficaces de lutte contre les ravageurs.
L'examen des diverses estimations de l'ingestion de résidus dans le régime alimentaire et les dosages effectués au niveau national et international comparés avec la DJA doivent indiquer que les denrées alimentaires conformes aux LMR Codex sont sans danger pour la consommation humaine.

Codex Alimentarius
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BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 Lexique et abréviations
Limite maximale de résidu du Codex (LMRP) pour les pesticides
Concentration maximale de résidu d’un pesticide (exprimé en mg/kg) recommandée par la Commission du Codex Alimentarius comme légalement permise dans ou sur les produits alimentaires et les aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données d’une bonne pratique agricole (BPA) et les aliments dérivés de produits conformes aux LMR respectives sont supposés être acceptables au niveau toxicologique.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Pesticide à usage agricole

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28 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1994 et mise à jour au 28-04-2008) CHAPITRE I. - Définitions et dispositions générales.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
pesticides à usage agricole
les produits phytopharmaceutiques et les autres pesticides susceptibles d'être utilisés en agriculture;

Législation belge

produit phytosanitaire, pesticide et produit apparenté

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EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE, PRESENTATION DU CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE PARIS, ET DES SYNTHESES RELATIVES A LA QUALITE DE L'EAU Glossaire des termes employés dans les synthèses qualité, Autres paramètres
Produits phytosanitaires, pesticides et produits apparentés
ce sont des produits chimiques utilisés pour protéger les cultures contre les insectes, les végétaux, les nuisibles ou les champignons. Ces substances, les herbicides notamment, sont également utilisées par les gestionnaires d'espaces (collectivités, SNCF, DDE...) pour désherber les abords des routes, des voies ferrées... La pollution des eaux par ces substances d'origine anthropique est liée à leur entraînement par le ruissellement (contamination des eaux de surface) ou par leur infiltration (contamination des eaux souterraines). Les valeurs limites réglementaires de qualité ont été fixées à 0,1 μg/l par substance (y compris leurs métabolites), et à 0,5 μg/l pour le total des substances mesurées. Un seuil de 0,03 μg/l a été fixé pour l'aldrine, la dieldrine, l'heptachlore et l'époxyde d'heptachlore, compte tenu de la toxicité particulière de ces molécules.

Législation française