Pièce

Pièce

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Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
PIECE
Elément ou association d'éléments ou d'artifices montés sur un support statique qui entre dans la composition d'un feu d'artifice

Législation belge
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Ontario - Ministère du Procureur Général Glossaire
pièce
Document ou objet admis comme preuve devant un tribunal.

Législation canadienne
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Manuel des méthodes de l'hygiène des viandes 2.1 définitions
Pièce :
Espace délimité par un plafond, un plancher et des murs pleine hauteur dans lesquels une porte ou plus sont ménagées. (Room)

Législation canadienne

biens vendus à la pièce

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21 DECEMBRE 2013. - Loi portant insertion du titre VI " Pratiques du marché et protection du consommateur " dans le Code de droit économique et portant insertion des définitions propres au livre VI, et des dispositions d'application de la loi propres au livre VI, dans les Livres Ier et XV du Code de droit économique CHAPITRE II. - Le Code de droit économique,Art. 2. Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 4, rédigé comme suit:
"Chapitre 4. - Définitions particulières au livre VI
Art. I. 8. Pour l'application du livre VI, les définitions suivantes sont d'application:
biens vendus à la pièce
les biens qui ne peuvent faire l'objet d'un fractionnement sans en changer la nature ou les propriétés;

Législation belge
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6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur CHAPITRE 1er. - Définitions et principes généraux
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
12° biens vendus à la pièce :
les biens qui ne peuvent faire l'objet d'un fractionnement sans en changer la nature ou les propriétés;

Législation belge

pièce d'appui

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SPECIFICATIONS TECHNIQUES UNIFIEES, STS 52 Menuiseries extérieures, 52.0 Généralités, Edition 2005 Annulent et remplacent les STS 52.0 éd. 1985 2. Terminologie, 2.2. Terminologie particulière2.2.1. Terminologie relative aux fenêtres
Profilés de résistance
20. Pièces d’appui
traverse de forme spéciale placée à la partie inférieure du dormant.

Législation belge

pièce d'habitation

pièce d'origine

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Directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE (Journal officiel n° L 263 du 09/10/2007 p. 0001 - 0160) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive et des actes réglementaires énumérés à l’annexe IV, sauf dispositions contraires y figurant, on entend par:
26. "pièces ou équipements d'origine"
les pièces ou équipements qui sont fabriqués conformément aux spécifications et aux normes de production prévues par le constructeur du véhicule pour la production des pièces ou des équipements en vue de l’assemblage du véhicule en question. Ceci comprend les pièces ou équipements qui sont fabriqués sur la même chaîne de production que ces dernières pièces ou derniers équipements. Il est présumé, jusqu’à preuve du contraire, que les pièces sont d’origine si le fabricant de la pièce certifie que les pièces satisfont à la qualité des composants utilisés pour l’assemblage du véhicule en question et ont été fabriquées conformément aux spécifications et aux normes de production prévues par le constructeur du véhicule;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

pièce de 18

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Monument commémoratif du Canada à Vimy Glossaire
Pièce de 18 :
Canon pouvant tirer des obus de 18 livres. Il en existe de diverses grosseurs, dont la pièce de 16.

Législation canadienne


pièce de rechange

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RÈGLEMENT (UE) No 461/2010 DE LA COMMISSION du 27 mai 2010 concernant l’application de l’article 101, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne à des catégories d’accords verticaux et de pratiques concertées dans le secteur automobile CHAPITRE I DISPOSITIONS COMMUNES, Article premier Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
h) «pièces de rechange»,
des biens qui sont destinés à être montés dans ou sur un véhicule automobile pour remplacer des composants de ce véhicule, y compris des biens tels que les lubrifiants qui sont nécessaires à l’utilisation d’un véhicule automobile, à l’exception du carburant;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 1400/2002 de la Commission du 31 juillet 2002 concernant l'application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à des catégories d'accords verticaux et de pratiques concertées dans le secteur automobile (Journal officiel n° L 203 du 01/08/2002 p. 0030 - 0041) Article 1 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
s) "pièces de rechange":
des biens qui sont destinés à être montés dans ou sur un véhicule automobile pour remplacer des composants de ce véhicule, y compris des biens tels que les lubrifiants qui sont nécessaires à l'utilisation d'un véhicule automobile, à l'exception de l'essence;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Normes
  • NF EN 13306 - 2001
Maintenance - Terminologie de la maintenance

pièce de rechange d'origine

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Règlement (CE) n° 1400/2002 de la Commission du 31 juillet 2002 concernant l'application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à des catégories d'accords verticaux et de pratiques concertées dans le secteur automobile (Journal officiel n° L 203 du 01/08/2002 p. 0030 - 0041) Article 1 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
t) "pièces de rechange d'origine":
des pièces de rechange qui sont de la même qualité que les composants utilisés lors du montage d'un véhicule automobile et qui sont produites selon les spécifications et les normes de production fournies par le constructeur automobile pour la fabrication de composants ou de pièces de rechange destinés au véhicule automobile en question. Sont incluses les pièces de rechange fabriquées sur la même chaîne de production que ces composants. Il est présumé que, sauf preuve du contraire, des pièces sont des pièces de rechange d'origine si le fabricant des pièces certifie que celles-ci sont de même qualité que les composants utilisés pour le montage du véhicule en question et ont été fabriquées selon les spécifications et les normes de production du constructeur automobile;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

pièce de rechange de qualité équivalente

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Règlement (CE) n° 1400/2002 de la Commission du 31 juillet 2002 concernant l'application de l'article 81, paragraphe 3, du traité à des catégories d'accords verticaux et de pratiques concertées dans le secteur automobile (Journal officiel n° L 203 du 01/08/2002 p. 0030 - 0041) Article 1 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
u) "pièces de rechange de qualité équivalente":
exclusivement des pièces de rechange fabriquées par toute entreprise capable de certifier à tout moment que la qualité en est équivalente à celle des composants qui sont ou ont été utilisés pour le montage des véhicules automobiles en question;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

pièce détachée

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Décret n°2013-988 du 6 novembre 2013 relatif à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (NOR :DEVP1308575D) Art. 3.
Il est rétabli, au sein de la section 10 du chapitre III du titre IV du livre V, une sous-section 1 ainsi rédigée :
« Sous-section 1
« Dispositions relatives à la limitation de l’utilisation des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
« Paragraphe 2 - Définitions
Pour l’application de la présente sous-section, on entend par :
«24°Pièce détachée
une pièce distincte d’un équipement électrique et électronique pouvant remplacer une pièce d’un équipement électrique et électronique. L’équipement électrique et électronique ne peut fonctionner comme prévu sans cette pièce. La fonctionnalité de l’équipement électrique et électronique est rétablie ou mise à jour lorsque la pièce est remplacée par une pièce détachée ;

Législation française

pièce en euros impropre à la circulation

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RÈGLEMENT (UE) No 1210/2010 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 décembre 2010 concernant l’authentification des pièces en euros et le traitement des pièces en euros impropres à la circulation Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) «pièces en euros impropres à la circulation»
les pièces en euros qui sont authentiques mais qui ont été rejetées au cours du processus d’authentification ou les pièces en euros dont l’aspect a été notablement altéré;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

pièce en pression négative

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Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions
Pièce en pression négative
Fait référence à la différence de pression de l’air entre deux zones. Une pièce est en pression négative lorsque sa pression est inférieure à celle des zones voisines, ce qui prévient les fuites d’air vers les pièces ou zones voisines.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

pièce esquillée

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Le chantier archéologique Cartier-Roberval Glossaire
pièce esquillée
Outil en pierre taillée utilisé par les Amérindiens pendant la préhistoire pour fendre le bois.

Législation canadienne

pièce et équipement

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RÈGLEMENT (CE) No 216/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et abrogeant la directive 91/670/CEE du Conseil, le règlement (CE) no 1592/2002 et la directive 2004/36/CE Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
d) «pièces et équipements»,
les instruments, dispositifs, mécanismes, pièces, appareils, dispositifs auxiliaires ou accessoires, y compris les systèmes de communication, qui sont utilisés ou destinés à être utilisés pour exploiter ou contrôler un aéronef en vol et qui sont installés dans ou sur l'aéronef; cela comprend les parties de la cellule, du moteur ou des hélices;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

pièce faciale filtrante contre les particules - filtering facepiece particles (FFP)

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Conseil Supérieur de la Santé. Recommandations en matière de maîtrise des infections lors de soins dispensés en dehors des établissements de soins (au domicile et/ou au sein d’un cabinet), 2008, n° 8279. Bruxelles: Conseil Supérieur de la Santé; 2008. ABREVIATIONS ET SYMBOLES
ffp(1-3)
classes d’efficacité des appareils de protection respiratoire personnelle selon la norme EN149 - FFP: « filtering facepiece particles » ou « pièce faciale filtrante contre les particules »

Législation belge

pièce jointe

En complément, voir aussi sur Qualitionnaire by AQTE sprl

enclosure