Piste

De Qualitionnaire
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Piste -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Piste cavalière

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BeWa.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.4. FOSSE, ELEMENT LINEAIRE, ELEMENT LOCALISE ET SYSTEMES D’EVACUATION DES EAUX
B. 2.5. PARTIES SPECIALEMENT AMENAGEES DES TERRE-PLEINS
B. 2.5.2. PISTE CAVALIERE
Partie du terre-plein aménagée pour la circulation des cavaliers et signalée comme telle.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

  1. Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
    Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d

Piste cyclable

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BeWa.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.4. FOSSE, ELEMENT LINEAIRE, ELEMENT LOCALISE ET SYSTEMES D’EVACUATION DES EAUX
B. 2.5. PARTIES SPECIALEMENT AMENAGEES DES TERRE-PLEINS
B. 2.5.3. PISTE CYCLABLE
Partie du terre-plein, surélevée ou non, aménagée pour la circulation des cyclistes et des cyclomotoristes, et signalée comme telle.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

  1. Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
    Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d

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1 DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique. (CODE DE LA ROUTE) <AR 2003-04-04/66, art. 1, 025; En vigueur : 01-01-2004>] Art. 2.DEFINITIONS.

Pour l'application des dispositions du présent règlement :

2.7. (Le terme " piste cyclable "
désigne la partie de la voie publique réservée à la circulation des bicyclettes et des cyclomoteurs à deux roues classe A par les signaux D7, D9 ou par les marques routières prévues à l'article 74.
La piste cyclable ne fait pas partie de la chaussée.) <AR 1990-07-20/40, art. 1, 002; En vigueur : 01-01-1991>

Législation belge

Piste de découverture

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17 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances. 3. Glossaire destiné à la compréhension du présent guide de bonne pratique.
Piste (ou chemin) de découverture :
la piste ceinturant la carrière et destinée au charroi assurant les travaux de découverture (voir la définition " terres de découverture " ci-après).

Législation belge

Côté piste -

personne morale autorisée à occuper le côté piste

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Arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile (NOR: TRAA1318948A) ANNEXE - MESURES DE SÛRETÉ DE L'AVIATION CIVILE, Article A-2 I-T Définitions
Au sens du présent arrêté, on désigne par :

3. « Personne morale autorisée à occuper le côté piste » :

personne morale autorisée par l'exploitant d'aérodrome à occuper le côté piste ou les zones le constituant à des fins professionnelles et pouvant éventuellement exploiter un accès privatif à ces zones.

Législation française

personne morale autorisée à utiliser le côté piste

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Arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile (NOR: TRAA1318948A) ANNEXE - MESURES DE SÛRETÉ DE L'AVIATION CIVILE, Article A-2 I-T Définitions
Au sens du présent arrêté, on désigne par :

4. « Personne morale autorisée à utiliser le côté piste » :

personne morale autorisée par l'exploitant d'aérodrome à utiliser le côté piste ou les zones le constituant à des fins professionnelles.

Législation française