Plante

Plante -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Épices et plantes aromatiques séchées

CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES EPICES ET PLANTES AROMATIQUES SECHEES (CAC/RCP 42 - 1995) SECTION II - DEFINITIONS

		2.1 Epices et plantes aromatiques séchées On entend par "épices" (y compris les "plantes aromatiques séchées"), les parties séchées des végétaux aromatiques naturels ou leurs mélanges, utilisés pour donner de la saveur, de l'arôme ou pour assaisonner les aliments. Cette expression s'applique aux épices et plantes aromatiques séchées, qu'elles soient entières, cassées ou moulues.
		Codex Alimentarius

Médicament à base de plantes

Directive 2004/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 modifiant, en ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain (Journal officiel n° L 136 du 30/04/2004 p. 0085 - 0090) Article premier

		La directive 2001/83/CE est modifiée comme suit. 1) À l'article 1er, les points suivants sont ajoutés: "30) médicament à base de plantes tout médicament dont les substances actives sont exclusivement une ou plusieurs substances végétales ou préparations à base de plantes ou une association d'une ou de plusieurs substances végétales ou préparations à base de plantes;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE

		Médicament à base de plantes Médicament dont les principes actifs sont exclusivement des produits végétaux et/ou des préparations à base de produits végétaux.
		Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Plante à ADN recombiné

Principes pour l’Analyse des Risques et Directives sur l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés des biotechnologies modernes SECTION 2 – DÉFINITIONS

		8. Les définitions ci-dessous s’appliquent à la présente Directive. « Plante à ADN recombiné » signifie une plante dans laquelle le matériel génétique a été modifié au moyen de techniques de manipulation in vitro des acides nucléiques, y compris la recombinaison de l'acide désoxyribonucléique(ADN) et l'introduction directe d'acides nucléiques dans les cellules ou les organites.
		Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Plante à l'état brut

Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE

		Plante à l’état brut Plante ou partie de plante médicinale, fraîche ou séchée.
		Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Plante adventice

Voir notre dossier Plantes adventices

Plante aquatique

Guide d’identification des fleurs d’eau de cyanobactéries "Comment les distinguer des végétaux observés dans nos lacs et nos rivières"

		Glossaire Plante aquatique : végétal très évolué composé de feuilles (ou de thalles), généralement de tiges ainsi que de racines. Ces structures comprennent des vaisseaux. Ces derniers ont l’apparence de nervures au niveau des feuilles. Ces vaisseaux servent à transporter l’eau et les sels minéraux nécessaires à la croissance de la plante. En raison de leurs vaisseaux, les plantes aquatiques sont des macrophytes vasculaires.;
		Législation canadienne

Plante dangereuse

Voir notre dossier Plantes dangereuses

Plante exotique

Les aventures de Rafale Glossaire

		Plante exotique : Espèce végétale apportée d'un pays lointain ou croissant hors de son aire de distribution naturelle.
		Législation canadienne

Plante fruitière

DIRECTIVE 2008/90/CE DU CONSEIL du 29 septembre 2008 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente directive, on entend par: 2) «plantes fruitières»: les plantes destinées, après leur commercialisation, à être plantées ou replantées;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

		Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par : 2° plantes fruitières les plantes destinées, après leur commercialisation, à être plantées ou replantées;
		Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale

Plante hallucinogène

Parents, Repères éducatifs Glossaire

		PLANTES HALLUCINOGÈNES ces plantes sont consommées de manière trés marginales en France : il s’agit des plantes à mescaline , un cactus hallucinogène (Peyolt), de la Salva Divinorum des Solonacées (Datura, Belladone, Mandragore, etc), de Hagahusca, de l’Iboga. La plupart de ces plantes sont classées comme stupéfiants, leurs effets hallucinogènes sont souvent tres puissants et leur consommation peut être extrèmement dangereuse, voire mortelle.
		Législation française

Plante-hôte du pou de San José

Directive 2006/91/CE du Conseil du 7 novembre 2006 concernant la lutte contre le pou de San José (Journal officiel n° L 312 du 11/11/2006 p. 0042 - 0044) Article 2

		Aux fins de la présente directive, on entend par: c) "plantes hôtes du pou de San José", les végétaux des genres Acer L., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Evonymus L., Fagus L., Juglans L., Ligustrum L., Malus Mill., Populus L., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rosa L., Salix L., Sorbus L., Syringa L., Tilia L., Ulmus L., Vitis L.;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Plante invasive

Liste des espèces végétales invasives de la région Centre, Version 2, novembre 2011, Conservatoire botanique national du Bassin parisien Glossaire

		Invasive (plante) se dit d’une plante exotique, naturalisée, dont la prolifération (récente ou passée) cause des dommages aux écosystèmes naturels ou semi-naturels.
		Législation française

Plantes invasives

SPSD II, INVASIVE PLANTS IN BELGIUM: PATTERNS, PROCESSES AND MONITORING (INPLANBEL) (SCIENTIFIC SUPPORT PLAN FOR A SUSTAINABLE DEVELOPMENT POLICY (SPSD II), Part 2: Global change, Ecosystems and Biodiversity, S. Vanderhoeven, N. Pieret, M-S. Tiebre, N. Dassonville, P. Meerts, E. Rossi, I. Nijs, M. Pairon, A-L. Jacquemart, L. Vanhecke, I. Hoste, F. Verloove & G. Mahy)

Dernière modification : RiskManager - 20/03/2021 (129630)

Plante médicinale

Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE

		Plante médicinale Plante utilisée en tout ou partie à des fins thérapeutiques.
		Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Voir notre dossier Plantes médicinales

Plante mellifère

Glossaire : les termes spécifiques aux fruits

		Plante mellifère plante dont le nectar est butiné par les abeilles.
		Législation française

Plante potagère

Références utiles Guide méthodologique d’échantillonnage de plantes potagères cultivées à proximité d’une installation industrielle actuelle ou ancienne en vue d’en déterminer la qualité d’un point de vue sanitaire

Plante riche en amidon

Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.

		Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 : « plantes riches en amidon » : les plantes comprenant principalement des céréales (indépendamment du fait qu’on utilise les graines seules ou la plante entière, comme dans le cas du maïs vert), des tubercules et des racines comestibles (tels que les pommes de terre, les topinambours, les patates douces, le manioc et l’igname), ainsi que des cormes (tels que le taro et le cocoyam) ;
		Législation française

Plante toxique

Voir notre dossier Plantes toxiques

Plante vivace

Glossaire : les termes spécifiques aux fruits

		Plante vivace plante dont les racines vivent plus de deux ans mais dont la tige renaît chaque année.
		Législation française

Produit à fumer à base de plantes

Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes, et abrogeant la directive 2001/37/CE Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente directive, on entend par: 15) «produit à fumer à base de plantes», un produit à base de végétaux, de plantes aromatiques ou de fruits, ne contenant pas de tabac et pouvant être consommé au moyen d’un processus de combustion;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne