Plante

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Plante -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Épices et plantes aromatiques séchées

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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES EPICES ET PLANTES AROMATIQUES SECHEES (CAC/RCP 42 - 1995) SECTION II - DEFINITIONS
2.1 Epices et plantes aromatiques séchées
On entend par "épices" (y compris les "plantes aromatiques séchées"), les parties séchées des végétaux aromatiques naturels ou leurs mélanges, utilisés pour donner de la saveur, de l'arôme ou pour assaisonner les aliments. Cette expression s'applique aux épices et plantes aromatiques séchées, qu'elles soient entières, cassées ou moulues.

Codex Alimentarius

Médicament à base de plantes

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Directive 2004/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 modifiant, en ce qui concerne les médicaments traditionnels à base de plantes, la directive 2001/83/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain (Journal officiel n° L 136 du 30/04/2004 p. 0085 - 0090) Article premier
La directive 2001/83/CE est modifiée comme suit.
1) À l'article 1er, les points suivants sont ajoutés:
"30) médicament à base de plantes
tout médicament dont les substances actives sont exclusivement une ou plusieurs substances végétales ou préparations à base de plantes ou une association d'une ou de plusieurs substances végétales ou préparations à base de plantes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Médicament à base de plantes
Médicament dont les principes actifs sont exclusivement des produits végétaux et/ou des préparations à base de produits végétaux.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Plante à ADN recombiné

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Principes pour l’Analyse des Risques et Directives sur l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés des biotechnologies modernes SECTION 2 – DÉFINITIONS
8. Les définitions ci-dessous s’appliquent à la présente Directive.
« Plante à ADN recombiné »
signifie une plante dans laquelle le matériel génétique a été modifié au moyen de techniques de manipulation in vitro des acides nucléiques, y compris la recombinaison de l'acide désoxyribonucléique(ADN) et l'introduction directe d'acides nucléiques dans les cellules ou les organites.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Plante à l'état brut

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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Plante à l’état brut
Plante ou partie de plante médicinale, fraîche ou séchée.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Plante adventice

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Plantes adventices

Plante aquatique

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Guide d’identification des fleurs d’eau de cyanobactéries "Comment les distinguer des végétaux observés dans nos lacs et nos rivières"
Glossaire
Plante aquatique :
végétal très évolué composé de feuilles (ou de thalles), généralement de tiges ainsi que de racines. Ces structures comprennent des vaisseaux. Ces derniers ont l’apparence de nervures au niveau des feuilles. Ces vaisseaux servent à transporter l’eau et les sels minéraux nécessaires à la croissance de la plante. En raison de leurs vaisseaux, les plantes aquatiques sont des macrophytes vasculaires.;

Législation canadienne

  1. Guide édité par : M. Blais (auteur), Québec: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, 2006
  2. Résumé: ce document vise à sensibiliser les citoyens à la problématique des cyanobactéries. Il cherche aussi à expliquer ce qu’est une fleur d’eau, et surtout à les reconnaître sur le terrain

Plante dangereuse

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Plantes dangereuses

Plante exotique

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Les aventures de Rafale Glossaire
Plante exotique :
Espèce végétale apportée d'un pays lointain ou croissant hors de son aire de distribution naturelle.

Législation canadienne

Plante fruitière

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DIRECTIVE 2008/90/CE DU CONSEIL du 29 septembre 2008 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) «plantes fruitières»:
les plantes destinées, après leur commercialisation, à être plantées ou replantées;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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BeBC.png 22 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :

plantes fruitières
les plantes destinées, après leur commercialisation, à être plantées ou replantées;

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale

Plante hallucinogène

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Parents, Repères éducatifs Glossaire
PLANTES HALLUCINOGÈNES
ces plantes sont consommées de manière trés marginales en France : il s’agit des plantes à mescaline , un cactus hallucinogène (Peyolt), de la Salva Divinorum des Solonacées (Datura, Belladone, Mandragore, etc), de Hagahusca, de l’Iboga. La plupart de ces plantes sont classées comme stupéfiants, leurs effets hallucinogènes sont souvent tres puissants et leur consommation peut être extrèmement dangereuse, voire mortelle.

Législation française

Plante-hôte du pou de San José

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Directive 2006/91/CE du Conseil du 7 novembre 2006 concernant la lutte contre le pou de San José (Journal officiel n° L 312 du 11/11/2006 p. 0042 - 0044) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
c) "plantes hôtes du pou de San José",
les végétaux des genres Acer L., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Evonymus L., Fagus L., Juglans L., Ligustrum L., Malus Mill., Populus L., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rosa L., Salix L., Sorbus L., Syringa L., Tilia L., Ulmus L., Vitis L.;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Plante invasive

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Liste des espèces végétales invasives de la région Centre, Version 2, novembre 2011, Conservatoire botanique national du Bassin parisien Glossaire
Invasive (plante)
se dit d’une plante exotique, naturalisée, dont la prolifération (récente ou passée) cause des dommages aux écosystèmes naturels ou semi-naturels.

Législation française


Plantes invasives

Dernière modification : RiskManager - 20/03/2021 (129630)

Plante médicinale

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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Plante médicinale
Plante utilisée en tout ou partie à des fins thérapeutiques.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)
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Plantes médicinales

Plante mellifère

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Glossaire : les termes spécifiques aux fruits
Plante mellifère
plante dont le nectar est butiné par les abeilles.

Législation française

Plante potagère

Références utiles


Plante riche en amidon

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Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.
Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 :
« plantes riches en amidon » :
les plantes comprenant principalement des céréales (indépendamment du fait qu’on utilise les graines seules ou la plante entière, comme dans le cas du maïs vert), des tubercules et des racines comestibles (tels que les pommes de terre, les topinambours, les patates douces, le manioc et l’igname), ainsi que des cormes (tels que le taro et le cocoyam) ;

Législation française

Plante toxique

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Plantes toxiques

Plante vivace

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Glossaire : les termes spécifiques aux fruits
Plante vivace
plante dont les racines vivent plus de deux ans mais dont la tige renaît chaque année.

Législation française

Produit à fumer à base de plantes

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Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes, et abrogeant la directive 2001/37/CE Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

15) «produit à fumer à base de plantes»,
un produit à base de végétaux, de plantes aromatiques ou de fruits, ne contenant pas de tabac et pouvant être consommé au moyen d’un processus de combustion;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne