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Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Abri de plein air |
22 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les <conditions> <sectorielles> et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de bovins de six mois et plus. Art. 2. |
Pour l'application des présentes conditions, on entend par :
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Législation belge |
Carte plein air |
Gestion de la faune Glossaire |
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Législation canadienne |
Condition de pleine concurrence |
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Lignes directrices relatives aux aides d’État visant à promouvoir les investissements en faveur du financement des risques (2014/C 19/04) 2.3. Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Débit à pleins bords |
Service de Prévisons des Crues et de l'hydrométrie du bassin de la Dordogne (CRUDOR) Définitions des termes |
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Législation française |
Plein écran - |
Dans une fenêtre plein écran |
Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire |
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Copyright © World Wide Web Consortium |
Pleine section |
Dossier pilote des tunnels génie civil, MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT DIRECTION DES ROUTES Glossaire des principaux termes utilisés pour le génie civil |
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Législation française |
Raffinerie à temps plein |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Travailleur à plein temps en chômage partiel |
OIT - Convention concernant le travail à temps partiel (Note: date de l'entrée en vigueur: 28:02:1998) Article 1 |
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Organisation Internationale du Travail |
Travailleur à plein temps se trouvant dans une situation comparable à celle d'un travailleur à temps partiel |
OIT - Convention concernant le travail à temps partiel (Note: date de l'entrée en vigueur: 28:02:1998) Article 1 |
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Organisation Internationale du Travail |