Pollution
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Pollution - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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COMMISSION OSPAR, Bilan de santé 2000 Appendices, GLOSSAIRE |
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Commission OSPAR |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Aux fins de la présente directive, les définitions suivantes s'appliquent:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
[1] Directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE (Journal officiel n° L 064 du 04/03/2006 p. 0037 - 0051) |
(Article 2 Définitions) | ||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est (Journal officiel n° L 104 du 03/04/1998 p. 0002 - 0021) (Article 1 Définitions) |
Aux fins de la présente convention:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Directive 78/176/CEE du Conseil, du 20 février 1978, relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane (Journal officiel n° L 054 du 25/02/1978 p. 0019 - 0024) (Article 2) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions. |
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
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Législation belge |
- ↑ (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
- ↑ (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).
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Législation belge |
6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS. |
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
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Législation belge |
Environnement Canada (GLOSSAIRE) |
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Législation canadienne |
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Législation française |
Grenelle Environnement : contexte et actions publiques Glossaire (mardi 9 octobre 2007) |
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Législation française |
Code de l'environnement Chapitre I : Des définitions |
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Législation du Niger |
Bureau d’analyse des risques et Pollutions Industrielles (BARPI) |
Institut des risques majeurs Glossaire |
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Législation française |
Sécurité, santé, environnement et industrie en Picardie, DRIRE Picardie Glossaire |
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Législation française |
Le bilan de l'environnement industriel Rhône-Alpes Glossaire 2002 |
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Législation française |
Charge brute de pollution organique (CBPO) |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
Dispositif de maîtrise de la pollution |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dispositif d’origine de maîtrise de la pollution |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dispositif de maîtrise de la pollution de rechange d’origine |
Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dispositif de maîtrise de la pollution de rechange détérioré |
Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Dispositif de rechange de maîtrise de la pollution |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Pollution (eau) - |
Environnement Canada (GLOSSAIRE) |
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Législation canadienne |
Pollution (industrie) - |
Environnement Canada (GLOSSAIRE) |
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Législation canadienne |
Pollution (océan) - |
Environnement Canada (GLOSSAIRE) |
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Législation canadienne |
Pollution à court terme - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Pollution atmosphérique - |
Plan Air-Climat Annexe 3 - Glossaire |
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Législation belge |
Pollution de l'eau - |
Environnement Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Pollution diffuse |
Institut de Technologie Alimentaire - Québec Glossaire |
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Législation canadienne |
Eaux de baignade Lexique |
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Législation française |
Pollution du milieu marin - |
Convention des Nations unies sur le droit de la mer /* Convention de Montego Bay */ (Journal officiel n° L 179 du 23/06/1998 p. 0003 - 0134) (PARTIE I INTRODUCTION, Article premier Emploi des termes et champ d'application) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Pollution du sol - |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
- ↑ modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics (M.B. 20.08.2010)
Pollution du sol constituant une menace grave - |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
- ↑ modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics (M.B. 20.08.2010)
Pollution historique du sol - |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
- ↑ modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics (M.B. 20.08.2010)
Pollution nouvelle du sol - |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
- ↑ modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics (M.B. 20.08.2010)
Pollution lumineuse - |
Les aventures de Rafale Glossaire |
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Législation canadienne |
Pollution microbiologique |
Eaux de baignade Lexique |
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Législation française |
Pollution photochimique - |
Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire |
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Législation belge |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
Pollution thermique - |
Environnement Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Prévention de la pollution (P2) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Substances chimiques au Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Type de dispositif de maîtrise de la pollution |
Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |