Pondeuse

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Pondeuse -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.)
Pour l'application du Code terrestre :
Pondeuses
désigne les oiseaux entretenus pour la production d'œufs autres que les œufs à couver.''

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)

Cage pour l'élevage de poules pondeuses

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BeWa.png 4 OCTOBRE 2018. - Code wallon du Bien-être des animaux CHAPITRE II. - Définitions

Art. D.4. § 1er. Pour l'application du présent Code, l'on entend par :

9° une cage pour l'élevage de poules pondeuses
cage, aménagée ou non au sens de la directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses, destinée à renfermer des poules, ou tout espace similaire utilisé dans le cadre d'une exploitation agricole recourant à des élevages de poules en batterie;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Pondeuse issue de l’élevage biologique ou en libre parcours -

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2007/590/CE: Décision de la Commission du 27 août 2007 relative à l’introduction de la vaccination préventive contre l’influenza aviaire hautement pathogène aux Pays-Bas et aux dispositions connexes en ce qui concerne les mouvements des animaux vaccinés dans ce pays (Journal officiel n° L 222 du 28/08/2007 p. 0016 - 002 Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2005/94/CE s’appliquent.

Les définitions suivantes sont également applicables. On entend par:

b) "pondeuses issues de l’élevage biologique ou en libre parcours":
  • i) des poules pondeuses telles que définies à l’article 2, paragraphe 2, point a), de la directive 1999/74/CE du Conseil [8];
  • ii) qui ont accès à des espaces extérieurs.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Poule pondeuse

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Règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques, et abrogeant le règlement (CE) no 834/2007 du Conseil, JO L 150 du 14.6.2018, p. 1–92 Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

30) «poules pondeuses»
des animaux de l’espèce Gallus gallus destinés à la production d’œufs de consommation et âgés d’au moins 18 semaines;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Poules pondeuses
Poulets femelles destinés à la production d'œufs après 16 à 20 semaines d'âge.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne