Poussin

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Poussin -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique - Journal officiel n° L 299 du 16/11/2007 p. 0001 - 0149 Partie VII: Définitions applicables au secteur de la viande de volaille
2. On entend par "poussins"
les volailles vivantes de basse-cour d'un poids unitaire n'excédant pas 185 grammes.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Poussin d'un jour

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Règlement délégué (UE) 2019/2035 de la Commission du 28 juin 2019 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles relatives aux établissements détenant des animaux terrestres et aux couvoirs ainsi qu’à la traçabilité de certains animaux terrestres détenus et des œufs à couver - C/2019/4625 - JO L 314 du 5.12.2019, p. 115–169 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

6) «poussins d’un jour»
' les volailles âgées de moins de 72 heures;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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2006/696/CE: Décision de la Commission du 28 août 2006 établissant une liste des pays tiers en provenance desquels les volailles, les œufs à couver, les poussins d’un jour, les viandes de volaille, de ratite et de gibier à plumes sauvage, les œufs et ovoproduits et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés peuvent être importés et transiter dans la Communauté ainsi que les conditions applicables en matière de certification vétérinaire, et modifiant les décisions 93/342/CEE, 2000/585/CE et 2003/812/CE (Journal officiel n° L 295 du 25/10/2006 p. 0001 - 0076) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
c) "poussins d’un jour":
toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et n’ayant pas encore été nourries; les canards de Barbarie (Cairina moschata) et leurs hybrides peuvent en revanche être nourris;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (Journal officiel n° L 010 du 14/01/2006 p. 0016 - 0065) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive:
14) "poussin d'un jour": toute volaille âgée de moins de 72 heures et n'ayant pas encore été nourrie et les canards de Barbarie (Cairina moschata) ou leurs hybrides âgés de moins de 72 heures, ayant ou non été nourris;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 90/539/CEE du Conseil, du 15 octobre 1990, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver
Aux fins de la présente directive, on entend par poussins d'un jour:
Toutes volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries; toutefois, les canards de Barbarie peuvent être nourris.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Circulaire relative à la mise en oeuvre de l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux 4. Définitions et abréviations
Poussins d’un jour
volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries ; toutefois, les canards de barbarie (Cairana moschata) ou leurs croisements peuvent être nourris

Législation belge

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16 JANVIER 1998. - Arrêté royal relatif à la protection des animaux pendant l'<abattage> ou la mise à mort. CHAPITRE I. - Dispositions générales, Art. 2.
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
poussins d'un jour :
des volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries : toutefois, les canards de Barbarie peuvent être nourris.

Législation belge

  1. Consultation des versions antérieures à partir du 19-02-1998 et mise à jour au 07-11-2006

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12 JUIN 1970. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1970 et mise à jour au 22-08-2008) Article 1. <AR 2006-01-16/46, art. 21, 004 ; En vigueur 15-03-2006>
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
° Poussins d'un jour
toutes les volailles âgées de moins de 72 heures et non encore nourries; toutefois, les canards de Barbarie (Cairana Moschata) ou leurs croisements peuvent être nourris;

Législation belge

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Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation (NOR: AGRG1734200A] CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 2. – Pour l’application du présent arrêté, il est entendu par :
e) Poussins d’un jour :
toutes les volailles de l’espèce Gallus gallus de la filière ponte d’œufs de consommation, âgées de moins de soixante-douze heures et non encore nourries ;

Législation française

Carcasse de volaille

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Règlement (CE) n o 543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille (Journal officiel n° L 157 du 17/06/2008 p. 0046 - 0087) Article premier
Les produits visés à l’article 121, point e), point ii), du règlement (CE) no 1234/2007 sont définis comme suit.
1) Carcasses de volailles
  • poulets (de chair): sujets dont la pointe du sternum est flexible (non ossifiée),
  • coqs, poules (à bouillir): sujets dont la pointe du sternum est rigide (ossifiée),
  • chapons: poulets mâles castrés chirurgicalement avant d’avoir atteint la maturité sexuelle et abattus à un âge minimal de 140 jours; après chaponnage, les chapons doivent avoir eu une période d’engraissement d’au moins 77 jours,
  • poussins, coquelets: poulets de moins de 650 grammes de poids en carcasse (exprimé sans les abats, ni la tête ni les pattes); les poulets pesant entre 650 et 750 grammes peuvent être appelés "poussins" si l’âge à l’abattage n’excède pas vingt-huit jours. Les États membres peuvent appliquer les dispositions de l’article 12 pour vérifier cet âge à l’abattage,
  • jeune coq: poulet mâle de race pondeuse dont la pointe du sternum est rigide sans être complètement ossifiée et dont l’âge d’abattage est d’au moins 90 jours;
  • (jeunes) dindes, dindonneaux: sujets dont la pointe du sternum est flexible (non ossifiée),
  • dindes (à bouillir): sujets dont la pointe du sternum est rigide (ossifiée);
  • (jeunes) canards ou canetons, (jeunes) canards de Barbarie, (jeunes) canards mulards: sujets dont la pointe du sternum est flexible (non ossifiée),
  • canards, canards de Barbarie, canards mulards: sujets dont la pointe du sternum est rigide (ossifiée);
  • (jeunes) oies ou oisons: sujets dont la pointe du sternum est flexible (non ossifiée). La couche de graisse qui entoure la carcasse est mince ou modérée; la graisse de la jeune oie peut avoir une couleur caractéristique d’un régime alimentaire spécial,
  • oies: sujets dont la pointe du sternum est rigide (ossifiée); une couche de graisse allant de modérée à épaisse enveloppe toute la carcasse;
  • (jeunes) pintades: sujets dont la pointe du sternum est flexible (non ossifiée),
  • pintades: sujets dont la pointe du sternum est rigide (ossifiée).
Aux fins du présent règlement les variantes des termes utilisés aux points a) à e) concernant le sexe sont considérées comme équivalant auxdits termes.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne