Précurseur

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Précurseur -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire
Précurseur
Molécule chimique dont la transformation conduit à un produit actif. Les oxydes d’azote (NOx) et les composés organiques volatils (COV) sont des précurseurs de l’ozone troposphérique.

Législation belge

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BeWa.png Plan Air-Climat Annexe 3 - Glossaire
Précurseur
molécule chimique dont la transformation conduit à un produit actif. Les oxydes d’azote et les composés organiques volatils sont des précurseurs de l’ozone troposphérique.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

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Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE
On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste.
ML8 « Précurseur »
Spécialités chimiques employées dans la fabrication d'explosifs.

Législation française

  1. Note 1. Les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
  2. Note 2. Les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés « entre guillemets ». Les mots et termes placés « entre apostrophes » sont définis dans une note technique relative à l'article concerné. Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire).

Précurseur d'arôme -

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Règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) n° 2232/96 et (CE) n° 110/2008 et la directive 2000/13/CE (Journal officiel n° L 354 du 31/12/2008 p. 0034 - 0050) Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans les règlements (CE) n° 178/2002 et (CE) n° 1829/2003 s’appliquent.
2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:
g) on entend par "précurseur d'arôme"
un produit ne possédant pas nécessairement lui-même des propriétés aromatisantes, ajouté intentionnellement à une denrée alimentaire dans le seul but de produire un arôme par décomposition ou par réaction avec d’autres composants pendant la transformation alimentaire; il peut être obtenu à partir:
  • i) de denrées alimentaires;
et/ou
  • ii) de matériaux de base non alimentaires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Précurseur de NOX

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Décision d'exécution (UE) 2017/2117 de la Commission du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2017) 7469, C/2017/7469, JO L 323 du 7.12.2017, p. 1–50] Acronymes et définitions

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les définitions et acronymes suivants sont utilisés:

Précurseurs de NOX
Composés azotés (par exemple ammoniac, gaz nitreux et composés organiques contenant de l'azote) présents dans la charge d'alimentation d'une unité de traitement thermique qui génère des émissions de NOX L'azote élémentaire n'en fait pas partie.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Précurseur de substance active -

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Vocabulaire de la chimie pharmaceutique (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1226741K - JORF n°0165 du 18 juillet 2012 page 11814 I. ― Termes et définitions
précurseur de substance active
  • Domaine : Chimie/Chimie pharmaceutique.
  • Définition : Substance qui, après avoir été introduite dans un organisme vivant, est transformée par voie métabolique en la substance active voulue.
  • Voir aussi : biotransformation.
  • Équivalent étranger : prodrug.

Législation française

produit chimique précurseur

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Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI) - Programme de partenariat mondial Glossaire
Produit chimique précurseur :
Tout réactif chimique qui peut être lié chimiquement à une autre substance et qui entre dans la fabrication d'un agent de guerre chimique. La plupart des précurseurs visés par les initiatives en matière de non-prolifération ont également des applications commerciales.

Législation canadienne