Prélèvement

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Prélèvement -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Prélèvement -

OIE.png
GLOSSAIRE TERMINOLOGIQUE
Le choix des définitions présentées ci-dessous a été arrêté en se limitant à celles qui sont susceptibles d'être utiles aux utilisateurs du présent Manuel terrestre de l'OIE.
Prélèvement
Matériel soumis aux tests.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
Be.png
BeWa.png 15 juillet 2008. – Décret relatif au Code forestier (M.B. du 12/09/2008, p. 47631) Art. 3.
Au sens du présent Code il faut entendre par:
18° prélèvement
récolte d’une petite quantité de produits de la forêt, effectuée pour les besoins propres de la personne qui y procède ou pour les besoins d’une association scientifique, caritative ou de jeunesse qui y procède, sans but de lucre, ainsi que leur enlèvement hors de la propriété;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Fr.png
Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des Analyses de Biologie Médicale 1.2 Définition des termes
I.2.9. Prélèvement :
Acte permettant l'obtention d'un échantillon biologique.

Législation française

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Autorisation de Rejets et de Prélèvements d'Eau (ARPE)

Fr.png
Orientations Régionales de Gestion de la Faune sauvage et d’amélioration de la qualité de ses Habitats. Provence-Alpes-Côte d’Azur. DIREN PACA/ONCFS DR PACA-CORSE. Glossaire Sigles
A.R.P.E.
Appellation d'Origine Contrôlée Agence Régionale Pour l’Environnement.

Législation française

Fr.png
FrASN.pngAutorité de sûreté nucléaire Glossaire
ARPE
Autorisation de Rejets et de Prélèvements d'Eau (pour les INB)

Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)

Point de prélèvement

Fr.png
Eaux de baignade Lexique
Points de prélèvements
Lieu précisément identifié sur un site de baignade où sont réalisés des contrôles réguliers de la qualité de l'eau. Ces points de prélèvements doivent être représentatifs de la qualité de l'eau du site.

Législation française

Prélèvement à la source -

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Prélèvement à la source
Le prélèvement (ou retenue) à la source est un mode de recouvrement de l'impôt consistant à faire prélever son montant par un tiers payeur, le plus souvent l'employeur ou le banquier, au moment du versement au contribuable des revenus sur lesquels porte l'impôt.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Prélèvement autologue

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Directive 2004/33/CE de la Commission du 22 mars 2004 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certaines exigences techniques relatives au sang et aux composants sanguins (Journal officiel n° L 091 du 30/03/2004 p. 0025 - 0039) (ANNEXE I DEFINITIONS)
visées à l'article 1er
1. "Prélèvement autologue":
sang et composants sanguins prélevés chez un individu et destinés uniquement à une transfusion autologue différée au profit du même individu ou dont les applications humaines sont destinées au même individu.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Prélèvement de villosités choriales

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Les biofondations Glossaire
Prélèvement de villosités choriales
Technique de surveillance fœtale qui consiste à prélever un échantillon de villosités choriales par voie transabdominale ou transcervicale. L'échantillon subit des essais visant à déterminer si des anomalies chromosomiques ou biochimiques sont présentes. Les villosités choriales sont les petits plis de la membrane extérieure enveloppant le fétus à partir desquels se forme le placenta.

Législation canadienne

  1. Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

Prélèvement des échantillons -

Ca.png
Centre Canadien pour l'Ethique dans le Sport FAQ - Glossaire
Prélèvement des échantillons
Étapes de la procédure de contrôle de dopage qui portent sur le prélèvement de l’échantillon. Le prélèvement de l’échantillon commence avec l’avis de sélection pour le test et prend fin lorsque l’échantillon a été prélevé, scellé, documenté et transporté de façon sécuritaire au laboratoire.

Législation canadienne

Prélèvement élémentaire

CODEX.png
DIRECTIVES GENERALES SUR L’ECHANTILLONNAGE CAC/GL 50-2004 SECTION 2. PRINCIPALES NOTIONS D’ECHANTILLONNAGE, 2.2 EXPRESSIONS ET NOTIONS COURAMMENT UTILISEES
Les définitions du vocabulaire de l’échantillonnage utilisé dans ces directives sont pour la plupart celles spécifiées dans la norme ISO 7002-1986.
Certaines des expressions et des notions les plus couramment utilisées dans l’échantillonnage en vue d’acceptation sont décrites ci-après:
2.2.7 INDIVIDU, PRELEVEMENT ELEMENTAIRE DANS UNE MARCHANDISE INDIVIDUALISABLE
  • a) marchandise individualisable, marchandise qui peut être individualisée en individus(voir b), ou en prélèvement élémentaire (voir c), par exemple :
  • un préemballée
  • un récipient ou une cuillère contenant une certaine quantité de marchandises déterminées par le plan d’échantillonnage et prélevé dans un lot, par exemple :
  • un volume de lait ou de vin conservé dans une cuve
  • une quantité de marchandises prélevées sur un tapis roulant ,…
  • b) individu,
objet réel ou conventionnelle prélevé en vue de la constitution d’un échantillon et sur lequel il est possible de faire un certain nombre d’observations
  • NOTE le terme unité parfois utilisé est synonyme d’individus
  • c) Le prélèvement élémentaire
est la quantité de matière prélevée en une seule fois dans une quantité de matière plus importante

Codex Alimentarius

Prélèvement obligatoire -

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Prélèvements obligatoires
Les prélèvements obligatoires sont les impôts et cotisations sociales effectives reçues par les administrations publiques et les institutions européennes. Cotisations sociales et impôts sont comptabilisés pour leurs montants dus, mais les prélèvements obligatoires sont nets des montants dus non recouvrables.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Prélèvement privé -

Fr.png
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
prélèvements privés (RICA)
solde des prélèvements sur le résultat de l’exploitation et des apports au financement de l’exploitation, effectués par l’exploitant au cours de l’exercice.

Législation française

Prélèvement variable -

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS
Prélèvement variable
Taux de droit qui varie en fonction du prix intérieur.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

Arrêté de rejet ou de prélèvement d'eau

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Arrêté du 9 août 2013 portant homologation de la décision n° 2013-DC-0360 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maîtrise des nuisances et de l'impact sur la santé et l'environnement des installations nucléaires de base (NOR: DEVP1319360A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Chapitre Ier Objet de la décision et définitions, Article 1.1.2
Pour l'application de la présente décision, les définitions de l'article 1.3 de l'arrêté du 7 février 2012 susvisé sont utilisées ainsi que les définitions suivantes :
Arrêté de rejets ou de prélèvements d'eau :
arrêté applicable aux installations nucléaires de base à la date d'entrée en vigueur de la présente décision, pris en application des articles 11 et 13 du décret n° 95-540 du 4 mai 1995 relatif aux rejets d'effluents liquides et gazeux et aux prélèvements d'eau des installations nucléaires de base dont les prescriptions valent prescriptions de l'Autorité de sûreté nucléaire au titre des articles L. 593-10, L. 593-27 et L. 593-32 du code de l'environnement conformément aux dispositions de l'article 69 du décret du 2 novembre 2007 susvisé.

Législation française