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ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Abat préparé

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2004/212/CE: Décision de la Commission du 6 janvier 2004 relative aux conditions sanitaires communautaires applicables aux importations d'animaux et de viandes fraîches, y compris de viandes hachées, en provenance des pays tiers, et modifiant les décisions 79/542/CEE, 2000/572/CE et 2000/585/CE [notifée sous le numéro C(2003) 5248 (Journal officiel n° L 073 du 11/03/2004 p. 0011 - 0095)] Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
c) 'abats préparés':
les abats dont on a retiré les os, les cartilages, la trachée et les grosses bronches, les ganglions lymphatiques, le tissu connectif, la graisse et les muqueuses; dans le cas des viandes issues d'animaux domestiques de l'espèce bovine, les muscles masséters entiers, incisés conformément à l'annexe I, chapitre VIII, point 41 a), de la directive 64/433/CEE, sont également considérés comme des abats préparés.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Houblon préparé

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Règlement (CE) n°1850/2006 de la Commission du 14 décembre 2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon (Journal officiel n° L 355 du 15/12/2006 p. 0072 - 0087) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
b) "houblon préparé":
le houblon qui a subi les opérations de séchage final et d'emballage final;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Houblon non préparé

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[Règlement (CE) n°1850/2006 de la Commission du 14 décembre 2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon (Journal officiel n° L 355 du 15/12/2006 p. 0072 - 0087) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) "houblon non préparé":
le houblon qui a subi uniquement les opérations de premier séchage et de premier emballage;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Marmelade préparée à base de fruits autres que les agrumes

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NORME DU CODEX POUR LES CONFITURES, GELÉES ET MARMELADES (CODEX STAN 296-2009) 2 DESCRIPTION, 2.1 DÉFINITION DES PRODUITS
Marmelade préparée à base de fruits autres que les agrumes
Le produit préparé par la cuisson de fruit(s) entier(s), en morceaux ou concassés avec adjonction de denrées alimentaires conférant une saveur sucrée, telles que définies à la section 2.2, jusqu’à l’obtention d’une consistance semi-liquide ou épaisse.

Codex Alimentarius

Produit préparé

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Directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
5) produit préparé
tout produit de la pêche qui a subi une opération modifiant son intégrité anatomique, telle que l'éviscération, l'étêtage, le tranchage, le filetage, le hachage, etc.;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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ARRETE INTERMINISTERIEL N° 7694/97 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de manipulation des produits de la pêche destinés à l'exportation Article premier
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
produit préparé
tout produit de la pêche ayant subi une opération modifiant son intégrité anatomique, telle que l'éviscération, l'étêtage, le tranchage, le filetage, le hachage ;

Droit malagasy

Produit préparé de la pêche

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Rectificatif au règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 139 du 30.4.2004) (ANNEXE I, DÉFINITIONS)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
3. PRODUITS DE LA PÊCHE
3.6. «produit préparé de la pêche» :
tout produit de la pêche non transformé qui a subi une opération modifiant son intégrité anatomique, telle que l'éviscération, l'étêtage, le tranchage, le filetage et le hachage;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne