Présence

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Présence -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Allocation de Présence Parentale (APP)

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PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire
APP
Allocation de Présence Parentale

Législation française

En présence -

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Vocabulaire de l'éducation (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0920625K - JORF n°0222 du 25 septembre 2009, texte n° 94 I. ― Termes et définitions
présence (en) , loc.adj.
  • Domaine : Éducation-Formation.
  • Définition : Se dit d'un enseignement ou d'une formation qui met en présence enseignants et apprenants.
  • Note : L'enseignement en présence se distingue de l'enseignement à distance.
  • Équivalent étranger : presential.

Législation française

==présence commerciale}}

OMC.png
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Services
Présence commerciale
Fait d'avoir un bureau, une filiale ou une succursale dans un pays étranger.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

Présence de substances dangereuses

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DIRECTIVE 2012/18/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2012 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil Article 3 Définitions
12) «présence de substances dangereuses»:
la présence réelle ou anticipée de substances dangereuses dans l'établissement, ou de substances dangereuses dont il est raisonnable de prévoir qu'elles pourraient être produites en cas de perte de contrôle des procédés, y compris des activités de stockage, dans une installation au sein de l'établissement, dans des quantités égales ou supérieures aux quantités seuils fixées dans la partie 1 ou dans la partie 2 de l'annexe I;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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4 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2002 et mise à jour au 26-05-2006) CHAPITRE I. - Définitions
§ 3. Pour l'application de la Section 3 du chapitre II du présent arrêté, on entend par :
10° présence de substances dangereuses :
la présence réelle ou prévue de substances dangereuses dans l'établissement ainsi que la présence de substances dangereuses qui sont réputées pouvoir être générées accidentellement en quantités égales ou supérieures aux seuils figurant aux parties 1 et 2 de l'annexe II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées.

Législation belge

Présence de substances non autorisées

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Circulaire relative à la mise en oeuvre de l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux 4. Définitions et abréviations
Présence de substances non autorisées (= présence physique)
la présence d’une substance non autorisée, dans un contenant ou hors contenant, dans les aliments pour animaux, dans l’eau de boisson, dans les prémélanges médicamenteux, dans les aliments médicamenteux ou dans un médicament, attestée par une analyse ou par les informations mentionnées sur le conditionnement
Par exemple :
  • la présence d’un flacon ou autre contenant sur ou dans lequel des informations indiquent incontestablement qu’il contient ou a contenu une substance non autorisée ;
  • la présence d’une substance non autorisée dans une seringue/aiguille ou d’un flacon dans lequel la présence de la substance a été démontrée par une analyse ;
  • la présence d’une substance non autorisée dans des aliments, dans l’eau de boisson, en vrac sur le sol, présence démontrée par une analyse.

Législation belge

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