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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Cervidé présentant des signes cliniques/malade

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2007/182/CE: Décision de la Commission du 19 mars 2007 concernant une étude sur la maladie du dépérissement chronique chez les cervidés (notifiée sous le numéro C(2007) 860 - Journal officiel n° L 084 du 24/03/2007 p. 0037 - 0043) ANNEXE I Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
c) cervidés présentant des signes cliniques/malades:
les cervidés présentant un comportement anormal et/ou des troubles locomoteurs et/ou un mauvais état général;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Machine présentant des dangers dus à sa mobilité

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DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) ANNEXE I - Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines
3. EXIGENCES ESSENTIELLES COMPLÉMENTAIRES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ POUR PALLIER LES DANGERS DUS À LA MOBILITÉ DES MACHINES
Les machines présentant des dangers dus à leur mobilité doivent répondre à l'ensemble des exigences essentielles de santé et de sécurité décrites dans la présente partie (voir principes généraux, point 4).
3.1. GÉNÉRALITÉS
3.1.1. Définitions
a) «Machine présentant des dangers dus à sa mobilité»:
  • machine dont le fonctionnement exige soit la mobilité pendant le travail, soit un déplacement continu ou semi-continu suivant une succession de postes de travail fixes, ou
  • machine qui fonctionne sans déplacement, mais qui peut être munie de moyens permettant de la déplacer plus facilement d'un endroit à un autre.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne