Prévention

Prévention

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Union européenne
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Codex Alimentarius

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Prévention

SmallUK-i.png prévention->prevention

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Guide de la cybersécurité pour les pays en développement, Edition 2007 Annexe A – Glossaire des principaux termes de sécurité
Prévention (prevention)
Ensemble de mesures prises pour prévenir d’un danger, d’un risque, qui tend à empêcher la réalisation de menaces, à réduire la fréquence des incidents dans une optique de protection.

International Telecommunication Union (ITU)
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DIRECTIVE 2008/98/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives CHAPITRE I OBJET, CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS - Article 3 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

12) «prévention»:
les mesures prises avant qu'une substance, une matière ou un produit ne devienne un déchet et réduisant:
  • a) la quantité de déchets, y compris par l'intermédiaire du réemploi ou de la prolongation de la durée de vie des produits;
  • b) les effets nocifs des déchets produits sur l'environnement et la santé humaine; ou
  • c) la teneur en substances nocives des matières et produits;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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2007/162/CE,Euratom: Décision du Conseil du 5 mars 2007 instituant un instrument financier pour la protection civile (Journal officiel n° L 071 du 10/03/2007 p. 0009 - 0017) (Article 3 Définitions)
Aux fins de la présente décision, on entend par:
e) "prévention",
toute action qui aide les États membres à prévenir les risques ou à réduire les dommages causés aux personnes, à l'environnement et aux biens du fait de situations d'urgence;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (Journal officiel n° L 183 du 29/06/1989 p. 0001 - 0008) (Article 3 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
d) prévention,
l'ensemble des dispositions ou des mesures prises ou prévues à tous les stades de l'activité dans l'entreprise en vue d'éviter ou de diminuer les risques professionnels.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Livre III. - Dispositions relatives au patrimoine Titre premier. - Généralités, Chapitre II. - Définitions
Art. 187. Pour l’application du présent livre, on entend par:
prévention
l’ensemble des études sanitaires, des études préalables et des opérations de maintenance;

Législation belge
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L’ANALYSE DES RISQUES, Direction générale Humanisation du travail, Direction générale Contrôle du bien-être au travail, Division des études juridiques, de la documentation et du contentieuxMai 2009 Glossaire
Prévention:
l’ensemble des mesures prises au niveau de l’organisation dans son ensemble, au niveau d’un groupe de postes de travail ou de fonctions ou au niveau de l’individu en vue de prévenir des risques, d’éviter des dommages ou de limiter des dommages.

Législation belge
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BeWa-i.png Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme (, du Patrimoine et de l’Energie - Décret du 19 avril 2007, art. 2) (M.B. du 19/05/1984, p. 6939; Err. : M.B. du 25/05/1984, p. 7636) Chapitre II. - Définitions
Art. 187. Pour l'application du présent livre, on entend par:
prévention
l'ensemble des études sanitaires, des études préalables et des opérations de maintenance;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie
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Un cadre de sécurité civile pour le Canada Glossaire
Prévention
Mesures prises pour éviter les conséquences négatives associées à une menace donnée. Les mesures de prévention peuvent être considérées comme étant de l'atténuation (cet usage est observé particulièrement en anglais alors que le terme mitigation qui est la traduction anglaise du terme atténuation, est parfois utilisé pour désigner à la fois les mesures de prévention et d'atténuation).

Législation canadienne
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Code de l'environnement Article L541-1-1, créé par Ordonnance n°2010-1579 du 17 décembre 2010 - art. 2
Au sens du présent chapitre, on entend par :
Prévention
toutes mesures prises avant qu'une substance, une matière ou un produit ne devienne un déchet, lorsque ces mesures concourent à la réduction d'au moins un des items suivants :
  • la quantité de déchets générés, y compris par l'intermédiaire du réemploi ou de la prolongation de la durée d'usage des substances, matières ou produits ;

Législation française

  • les effets nocifs des déchets produits sur l'environnement et la santé humaine ;}}
  • la teneur en substances nocives pour l'environnement et la santé humaine dans les substances, matières ou produits ;}}
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Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)
Prévention
toute action amont (notamment au niveau de la conception, de la production, de la distribution et de la consommation d’un bien) visant à faciliter la gestion ultérieure des déchets, notamment par la réduction des quantités de déchets produits et/ou de leur nocivité ou par l’amélioration du caractère valorisable.

Législation française

Références utiles



centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques

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Règlement (CE) n° 1946/2003 du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003 relatif aux mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés (Journal officiel n° L 287 du 05/11/2003 p. 0001 - 0010) Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
9) "Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques" ou "CEPRB",
le Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques institué par l'article 20 du protocole;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

conseiller en prévention du service interne

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27 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au Service interne pour la Prévention et la Protection au Travail

Art. 2. Pour l'application des dispositions du présent arrêté, on entend par :

conseiller en prévention du service interne
toute personne physique liée à un service interne et chargée des missions visées à la section II, à l'exception du personnel auxiliaire administratif et médical (personnel paramédical) et des experts qui disposent des compétences visées à l'(article 14, alinéa 3, 3° et 4°); <AR 2002-07-11/32, art. 26, 003; En vigueur : 01-07-2002>

Législation belge

Institut National pour la Prévention et l'Education de la Santé (INPES)

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Espace Santé 6. GLOSSAIRE
INPES
Institut National pour la Prévention et l'Education de la Santé .

Législation française

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Annexe 6 GLOSSAIRE et ADRESSES UTILES
INPES
Institut national de prévention et d’éducation pour la santé - 42 boulevard de la Libération, 93203 Saint Denis cedex www.inpes.sante.fr

Législation française

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PLAN RÉGIONAL Santé Environnement Ile-de-France Glossaire
INPES
Institut national de prévention et d’éducation pour la santé

Législation française

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes)
L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes), crée en 2002, est un établissement public administratif du ministère en charge de la santé. Dans le cadre de la politique de santé publique, cet institut a pour mission de prévenir les comportements et les consommations à risques (obésité, tabagisme, alcoolisme, addiction aux stupéfiants...) par la conception et la mise en œuvre d'actions favorables à la santé comme l'incitation à l'activité physique, l'information sur les recommandations nutritionnelles ou la promotion de dispositifs de prévention comme : tabac info service, SOS amitié ou sida info service. L'Inpes assure également, par sa connaissance du risque, des missions d'information et de prévention dans le domaine épidémiologique comme la grippe aviaire ou le Chikunguya en sensibilisant les touristes se rendant dans des zones à risques. L'Inpes est également un centre important de production de données issues de la recherche, des études et de l'évaluation.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

mesure de prévention

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Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (Journal officiel n° L 143 du 30/04/2004 p. 0056 - 0075) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
10. "mesures préventives" ou "mesures de prévention":
toute mesure prise en réponse à un événement, un acte ou une omission qui a créé une menace imminente de dommage environnemental, afin de prévenir ou de limiter au maximum ce dommage;

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Union européenne

plan de prévention des risques technologiques (PPRT)

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Sécurité, santé, environnement et industrie en Picardie, DRIRE Picardie Glossaire
PPRT
Plan de Prévention des Risques Technologiques.

Législation française

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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES – TITANOBEL à ETH 1 Eléments de terminologie et introduction, 1.1 Eléments de terminologie, Abréviations
PPRT
Plan de Prévention des Risques Technologiques

Législation française

prévention de la maladie /usage prophylactique

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CODE D’USAGES VISANT À RÉDUIRE AU MINIMUM ET À MAÎTRISER LA RÉSISTANCE AUX ANTIMICROBIENS (CAC/RCP 61-2005) (GLOSSAIRE ET DÉFINITION DE QUELQUES TERMES)
Prévention de la maladie /usage prophylactique
Par « prévention/usage prophylactique », on entend l’usage d’un ou plusieurs antimicrobiens chez des animaux sains considérés comme étant soumis à un risque d'infection ou avant que la maladie infectieuse clinique ne se déclare. Ce traitement inclut :
le contrôle de la propagation de l’infection cliniquement diagnostiquée identifiée au sein d’un groupe d’animaux, et
prévention d’une maladie infectieuse qui n’a pas encore été cliniquement diagnostiquée.

Codex Alimentarius

prévention de la pollution (P2)

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Règlement (CE) n° 761/2001 du Parlement Européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS), Journal officiel n° L 114 du 24/04/2001 p. 0001 - 0029 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
d) prévention de la pollution:
le recours à des procédés, des pratiques, des matériaux ou des produits qui évitent ou réduisent la pollution, ou encore en assurent la maîtrise, ce qui peut comprendre le recyclage, le traitement, la modification des procédés, des dispositifs de contrôle, l'utilisation efficace des ressources et le recours à des matériaux de substitution;

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Union européenne
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Substances chimiques au Canada Glossaire
Prévention de la pollution (P2)
La prévention de la pollution constitue le principe fondamental de la LCPE de 1999. Il consiste à minimiser ou à éviter la production de polluants ou de déchets.

Législation canadienne

prévention des maladies et des blessures

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Glossaire des termes pertinents relatifs aux compétences essentielles en santé publique
Prévention des maladies et des blessures :
Ensemble des mesures visant à prévenir les maladies et les blessures, par exemple la réduction des facteurs de risque, mais aussi à freiner la progression et à réduire les effets des maladies et des blessures déjà survenues. Les expressions « prévention des maladies et des blessures » et « promotion de la santé » sont parfois utilisées conjointement. (Une fonction essentielle dévolue au système de santé publique.)

Législation canadienne

Prévention et Secours Civiques (PSC)

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Guide technique : LES GESTES QUI SAUVENT (GQS) Glossaire
PSC
Prévention et Secours Civiques

Législation française

Secourisme

Dernière modification : RiskManager - 4/09/2018 (88388)

prévention primaire

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Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
Prévention primaire
Mesure prise pour éviter ou éliminer la cause d'une maladie avant que celle-ci ne survienne.

Législation canadienne

prévention secondaire

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Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
Prévention secondaire
Mesure prise pour déceler et ralentir, arrêter ou renverser une maladie pendant qu'elle en est encore au premier stade.

Législation canadienne

système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes (SCHIRPT)

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Surveillance des blessures en direct Glossaire
SCHIRPT (Système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes)  :
Programme de surveillance des traumatismes fondé sur les services d'urgence et mené par Santé Canada, en collaboration avec 10 hôpitaux pour enfants et cinq hôpitaux généraux.

Législation canadienne

zone de prévention

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27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions.
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
94° "zone de prévention" :
aire géographique dans laquelle le captage peut être atteint par tout polluant sans que celui-ci soit dégradé ou dissous de façon suffisante, sans qu'il soit possible de le récupérer de façon efficace;

Législation belge