Premier

Premier

durée de vie avant le premier entretien

Normes
  • NBN EN ISO 14713-1:2010 - Revêtements de zinc - Lignes directrices et recommandations pour la protection contre la corrosion du fer et de l'acier dans les constructions - Partie 1: Principes généraux de conception et résistance à la corrosion (ISO 14713-1:2009)
§ 3 Termes et définitions

matière première

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21 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant instructions pour les pharmaciens. CHAPITRE Ier. - Définitions.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
10° " Matière première " :
toute substance ou composition telle que visée à l'article 1er, 1°) de l'arrêté royal du 19 décembre 1997 susmentionné;

Législation belge

matière première pour aliments des animaux

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Règlement (UE) n ° 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) n ° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE - Journal officiel n° L 054 du 26/02/2011 p. 0001 - 0254 ANNEXE I DÉFINITIONS VISÉES À L’ARTICLE 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
3. "matières premières pour aliments des animaux",
les matières premières pour aliments des animaux qui sont définies à l’article 3, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 767/2009 et qui sont d’origine animale, y compris les protéines animales transformées, les produits sanguins, les graisses fondues, les ovoproduits, les huiles de poisson, les dérivés lipidiques, le collagène, la gélatine, les protéines hydrolysées, le phosphate dicalcique, le phosphate tricalcique, le lait, les produits à base de lait, les produits dérivés du lait, le colostrum, les produits à base de colostrum et les boues de centrifugeuses ou de séparateurs issues du traitement du lait;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n o 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (Journal officiel n° L 229 du 01/09/2009 p. 0001 - 0028) Article 3 Définitions
g) "matières premières pour aliments des animaux",
les produits d’origine végétale ou animale dont l’objectif principal est de satisfaire les besoins nutritionnels des animaux, à l’état naturel, frais ou conservés, et les dérivés de leur transformation industrielle, ainsi que les substances organiques ou inorganiques, comprenant ou non des additifs pour l’alimentation animale, qui sont destinés à être utilisés pour l’alimentation des animaux par voie orale, soit directement en l’état, soit après transformation, ou pour la préparation d’aliments composés pour animaux ou en tant que supports des prémélanges;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

médicament à usage humain et vétérinaire ou matière première à risque

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21 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant instructions pour les pharmaciens. CHAPITRE Ier. - Définitions.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
22° " médicament à usage humain et vétérinaire ou matière première à risque " :
tout médicament à usage humain et vétérinaire ou toute matière première qui peut être tératogène, mutagène ou carcinogène ou qui peut entraîner un autre risque pour la santé des personnes qui, dans le cadre de l'exécution de leur profession, entrent en contact avec celui-ci;

Législation belge


SmallUK-i.png premier acheteur->original purchaser

premier acheteur

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Loi sur les fonds communautaires de placement dans les petites entreprises (schedule / annexe a) PARTIE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Interprétation
1. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
«premier acheteur»
S’entend en outre, dans le cas de l’acquisition d’une action de catégorie A par une fiducie régie par un régime enregistré d’épargne-retraite, de l’investisseur admissible dont le crédit d’impôt relatif à une société de placement tiendrait compte du montant de la contrepartie versée pour acquérir ou souscrire l’action de catégorie A détenue par la fiducie. («original purchaser»)

Législation canadienne

premier cycle de l'enseignement secondaire

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Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
premier cycle de l'enseignement secondaire
les deux ou trois années de scolarité qui commencent après six ans environ d'enseignement primaire et qui se terminent après neuf ans environ de scolarisation depuis le début de l'enseignement primaire
Note : cette définition se fonde sur la norme de Classification internationale type de l'éducation de l'[UNESCO].

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premier état membre

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DIRECTIVE 2009/50/CE DU CONSEIL du 25 mai 2009 établissant les conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi hautement qualifié Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
d) «premier État membre»,
l’État membre qui accorde en premier la «carte bleue européenne» à un ressortissant d’un pays tiers;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

première génération de biocarburants

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Glossaire de la politique agricole commune
Première génération de biocarburants:
biocarburants obtenus à partir de céréales, de sucre et d'oléagineux. En Europe, le biocarburant de première génération le plus important est le biodiesel obtenu à partir de colza.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


SmallUK-i.png premières nations->First Nations

premières nations

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Premières nations
Le terme « Premières nations » s'emploie généralement pour désigner à la fois les Indiens inscrits et les Indiens non inscrits. Certaines collectivités indiennes ont adopté l'expression « Première nation » pour remplacer « bande indienne ». Une bande se définit comme un groupe d'Indiens pour qui des terres ont été mises de côté et dont l'argent est détenu par la Couronne. Ce terme ne désigne habituellement pas les peuples autochtones, puisque le terme Premières nations n'englobe ni les Inuits ni les Métis.

Législation canadienne
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Fondation canadienne des relations raciales GLOSSAIRE
Premières Nations
Terme dont l’usage s’est répandu dans les années 1970 pour remplacer le mot « indien » que bien des gens trouvaient choquant. On utilise notamment l’expression « membres des Premières Nations » pour désigner les personnes indiennes qui habitent le Canada. Il existe 633 groupes des Premières Nations représentant 52 nations ou groupes culturels où se parlent 50 langues.

Législation canadienne

première vente commerciale

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COMMUNICATION DE LA COMMISSION Lignes directrices relatives aux aides d’État visant à promouvoir les investissements en faveur du financement des risques (2014/C 19/04) 2.3. Définitions
Aux fins des présentes lignes directrices, on entend par:
xi) «première vente commerciale»:
la première vente réalisée par une entreprise sur un marché de produits ou de services, à l’exclusion des ventes limitées pour tester le marché;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

somme des premiers mariages réduits

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Somme des premiers mariages réduits
Indicateur conjoncturel de primo-nuptialité

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

tachygraphe de première génération

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Règlement d'exécution (UE) 2016/799 de la Commission du 18 mars 2016 mettant en œuvre le règlement (UE) n o 165/2014 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences applicables à la construction, aux essais, à l'installation, à l'utilisation et à la réparation des tachygraphes et de leurs composants Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions établies à l'article 2 du règlement (UE) no 165/2014 s'appliquent. En outre, on entend par:

1) «tachygraphe numérique» ou «tachygraphe de première génération»,
un tachygraphe numérique autre qu'un tachygraphe intelligent;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

tranche de première perte

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COMMUNICATION DE LA COMMISSION Lignes directrices relatives aux aides d’État visant à promouvoir les investissements en faveur du financement des risques (2014/C 19/04) 2.3. Définitions
Aux fins des présentes lignes directrices, on entend par:
xii) «tranche de première perte»:
la tranche junior, c’est-à-dire la plus exposée au risque de pertes, comprenant les pertes escomptées du portefeuille cible;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

tubes intensificateurs d'image de la première génération

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Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE
On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste.
ML15 « Tubes intensificateurs d'image de la première génération »
Tubes optimisés électrostatiquement, utilisant des amplificateurs d'entrée et de sortie comportant des plaques de fibres optiques ou de verre, des photocathodes multialcalines (S-20 ou S-25), mais pas de plaques à microcanaux.

Législation française