Prioritaire

De Qualitionnaire
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Prioritaire -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Éducation prioritaire

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Education prioritaire
L'éducation prioritaire (EP) a fait l'objet d'un plan de relance lors de l'année scolaire 2005-06 et d'une réorganisation de la carte de l'EP entrée en vigueur à la rentrée 2006. L'objectif de ce plan de relance est de renforcer les dispositifs d'aide pédagogique mis en place en distinguant plusieurs niveaux d'action. Pour l'ensemble de l'éducation prioritaire, le collège devient "l'unité de référence du réseau" qu'il crée avec les écoles élémentaires et maternelles d'où proviennent ses élèves. Sur ce modèle, en lieu et place des réseaux existants dans l'éducation prioritaire, se structurent, à la rentrée 2007, les réseaux "ambition réussite" (RAR) et les autres réseaux dits "de réussite scolaire" (RRS) (circulaire n° 2006-058).

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP)

Ca.png
Substances chimiques au Canada Glossaire
Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP)
La liste des substances qui, en priorité, doivent faire l'objet d'une évaluation approfondie dans le but d'établir si elles sont toxiques au sens de la LCPE de 1999. Les substances chimiques peuvent être ajoutées à la LSIP en vertu d'une décision prise au terme d'une évaluation préalable, après examen d'une évaluation effectuée par un autre ordre de gouvernement ou à la demande d'un particulier (sous certaines conditions).

Législation canadienne

Substance dangereuse prioritaire

Be.png
27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions.
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
80° "substances dangereuses prioritaires" :
substances désignées par le Gouvernement;

Législation belge

  1. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
  2. (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).

Zone prioritaire

UE.png
Règlement délégué (UE) n° 885/2013 de la Commission du 15 mai 2013 complétant la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil (directive «STI» ) en ce qui concerne la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement sûres et sécurisées pour les camions et les véhicules commerciaux (Journal officiel n° L 247 du 18/09/2013 p. 0001 - 0005) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
13) "zone prioritaire",
un tronçon, tel que défini par les autorités nationales, où il y a une pénurie de places dans une ou plusieurs aires de stationnement sûres et sécurisées, et sur lequel des informations sur d’autres capacités de stationnement disponibles dans la même zone permettraient d’améliorer la situation.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne