Prise

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Prise -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

SmallUK.png prise->catch

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Lexiques - Vouloir manger mieux Termes culinaires - Lettre P
PRISE
Très petite quantité généralement d'un ingrédient en poudre, pris du bout des doigts.

Législation canadienne

  1. Source : Chef santé - Jimmy O'Brien

Prise d'eau

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BeWa.png 20 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant le contenu minimal de l'état des lieux en matière de bail à ferme et précisant les clauses prévues à l'article 24 de la loi sur le bail à ferme CHAPITRE Ier. - Définitions et champ d'application

Article 1er. Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par :

18° la prise d'eau
l'ouvrage de prise d'eau au sens de l'article D.2, 95°, du Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau ;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

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27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions.
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
69° "prise d'eau" :
opération de prélèvement d'eau, y compris l'épuisement d'afflux fortuits;

Législation belge

  1. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
  2. (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).

Prise d'essai -

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Première directive 80/1335/CEE de la Commission, du 22 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques (Journal officiel n° L 383 du 31/12/1980 p. 0027 - 0046) 2. DÉFINITIONS
Prise d'essai:
partie représentative de l'échantillon de laboratoire nécessaire pour une analyse.''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Prise de position sur l'accusation -

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Glossaire de termes juridiques
Prise de position sur l'accusation
Dans la procédure pénale américaine, un accusé plaide généralement « non coupable » lors de sa première comparution devant un tribunal ou un magistrat. Par la suite, en fonction des circonstances, l'accusé pourra changer d’avis et plaider « coupable », admettant ainsi les accusations portées contre lui, ou bien il pourra continuer à faire jouer son droit à un procès et à laisser à un tribunal le soin d'établir sa culpabilité ou non-culpabilité, souvent lors d'un procès devant juge et jury. Dans certains cas, il arrive qu’un accusé plaide, par l’intermédiaire de son avocat, « non coupable pour irresponsabilité mentale », auquel cas la défense doit prouver que l'accusé ne peut être jugé légalement responsable de ses actes du fait d'une grave déficience ou d’un grave handicap mental.

Législation des Etats-Unis

  1. Glossaire établi par Jack King, directeur des relations publiques et de la communication de l'Association nationale des avocats pénalistes à Washington.

Prise en charge

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Décret n° 2014-530 du 22 mai 2014 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) - NOR: DEVK1301893D TITRE V : CONSTATATION DES INFRACTIONS ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET PÉNALES , Chapitre II : Sanctions applicables aux commissionnaires de transport, Section 2 : Sanctions pénales, ANNEXE À L'ARTICLE D. 1432-3, CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT
Article 2 Définitions
Au sens du présent contrat de commission, on entend par :
2.8. Prise en charge.
L'acceptation, par le commissionnaire ou par son substitué, de la marchandise.

Législation française

Prise en charge intégrée des maladies de l’enfant (PCIME)

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MANUEL DE GESTION DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES DE LUTTE CONTRE LE PALUDISME, Juin 2000, Édition revue 2004 Traduction imprimée 2006 Sigles
PCIME
Prise en Charge intégrée des Maladies de l’Enfant

Législation des Etats-Unis

Prise en pension -

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Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) ANNEXE 2 GLOSSAIRE
Prise en pension (Repo operation):
opération de cession temporaire destinée à fournir des liquidités et fondée sur un accord de pension.''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Analyse de prise de décision

ICCAT.png
Glossaire de Termes de Pêche
Analyse de prise de décision
Analyse formelle destinée à une prise de décision dans le cas d’incertitudes. Une analyse de ce type évalue généralement les issues escomptées (par exemple, la prise moyenne, la constance des prises, la probabilité d’un rétablissement à un niveau donné de la biomasse, etc.) de diverses alternatives de contrôles de gestion. Elle peut aussi aborder les conséquences de la gestion selon différents postulats plausibles quant à l’état du stock. [Kim 1992]

ICCAT - Commission Internationale pour la Conservation des Thonidés de l’Atlantique

Angle de prise de vue

SmallUK.png angle de prise de vue->viewing angle

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COMMISSION GÉNÉRALE DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE
angle de prise de vue
Domaine : Télédétection spatiale-Sciences et techniques spatiales
Définition : Angle entre la direction géocentrique et la direction du centre de champ dans l'espace-objet d'un capteur.
Équivalent étranger : viewing angle.
(Source : arrêté du 10 janvier 1986)

Législation française

Unité de prise de force

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Règlement (U:::*e) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (C:::*e) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (C:::*e) no 692/2008 de la Commission et le règlement (U:::*e) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (C:::*e) no 692/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:

31) par «unité de prise de force»,
on entend un dispositif, actionné par le moteur, dont la puissance sert à alimenter des équipements auxiliaires montés sur le véhicule;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Zone de prises d'eau

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27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions.
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
93° "zone de prises d'eau" :
aire géographique dans laquelle sont installés les ouvrages de surface des prises d'eau;

Législation belge

  1. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
  2. (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).