Procédé

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Union européenne
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Procédé

SmallUK-i.png procédé->process


SmallUK-i.png contrôle des procédés->control Process control

contrôle des procédés

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Projet de Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Version préliminaire du glossaire des termes clés
Contrôle des procédés
Le système de contrôle utilisé par une entreprise alimentaire pour prévenir et contrôler les risques à chaque étape du processus de la production alimentaire d'une manière prévisible, stable et cohérente.

Législation canadienne

critère d'hygiène du procédé

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Règlement (CE) n° 2073/2005 de la Commission du 15 novembre 2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Article 2, Définitions)
d) "critère d'hygiène du procédé"
un critère indiquant l'acceptabilité du fonctionnement du procédé de production. Un tel critère n'est pas applicable aux produits mis sur le marché. Il fixe une valeur indicative de contamination dont le dépassement exige des mesures correctives destinées à maintenir l'hygiène du procédé conformément à la législation sur les denrées alimentaires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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GUIDE D’AIDE À LA GESTION DES ALERTES D’ORIGINE ALIMENTAIRE entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié: version révisée du 02/07/2009 Annexe 2 Définitions
CRITÈRE D’HYGIÈNE DU PROCÉDÉ (article 2, point d) du Règlement (CE) n°2073/2005 )
Un critère indiquant l'acceptabilité du fonctionnement du procédé de production. Un tel critère n'est pas applicable aux produits mis sur le marché. Il fixe une valeur indicative de contamination dont le dépassement exige des mesures correctives destinées à maintenir l'hygiène du procédé conformément à la législation sur les denrées alimentaires.

Législation française

critère de procédé

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CODE D’USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS - CAC/RCP 57–2004 (2.5 DEFINITIONS)
Critères de procédé
les paramètres de maîtrise du procédé (par ex. la durée du traitement, la température) appliqués à une étape donnée de la transformation.

Codex Alimentarius
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CODE D’USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS, CAC/RCP 57-2004 2.5 Définitions
Les définitions contenues dans la Norme générale du Codex pour l’utilisation de termes de laiterie (CAC/STAN 206- 1999) sont intégrées dans le présent document par référence. Les définitions relatives à une annexe particulière (par exemple, les définitions concernant le traitement thermique) seront reprises dans l’annexe concernée.
Critères de procédé
Les paramètres de maîtrise du procédé (par ex. la durée du traitement, la température) appliqués à une étape donnée de la transformation.

Codex Alimentarius

cryosélection dans le vignoble sans recours à des procédés physiques

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Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES
1. RAISINS
1.10 MAITRISE DE LA RICHESSE EN SUCRE DE LA VENDANGE (OENO 2/93)
Augmentation de la teneur en sucres de la vendange, c'est-àdire des raisins récoltés.
Objectif : Augmenter la teneur en sucres des matières premières mises en oeuvre.
Prescriptions : L'objectif peut être atteint par l'utilisation d'une ou plusieurs pratiques ci-après :
d) Cryosélection dans le vignoble sans recours à des procédés physiques
Opération consistant à laisser les raisins geler partiellement sur pied, suivi d'un pressurage à basse température, afin d’obtenir un moût plus riche en sucre.

Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV)

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En complément, voir aussi sur Qualitionnaire by AQTE sprl

Vins de glace

cryosélection par procédés physiques

OIV-i.png
Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES
1. RAISINS
1.10 MAITRISE DE LA RICHESSE EN SUCRE DE LA VENDANGE (OENO 2/93)
Augmentation de la teneur en sucres de la vendange, c'est-àdire des raisins récoltés.
Objectif : Augmenter la teneur en sucres des matières premières mises en oeuvre.
Prescriptions : L'objectif peut être atteint par l'utilisation d'une ou plusieurs pratiques ci-après :
e) Cryosélection par procédés physiques
Procédé consistant à congeler partiellement les raisins en chambre froide, suivi d’un pressurage à basse température, afin d’obtenir un moût plus riche en sucre.

Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV)

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émission de procédé

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2007/589/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 2007 définissant des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (notifiée sous le numéro C(2007) 3416 - Journal officiel n° L 229 du 31/08/2007 p. 0001 - 0085) 2. DÉFINITIONS
Les définitions de la directive 2003/87/CE s'appliquent aux fins de la présente annexe et des annexes II à XII de la présente décision.
2) Les définitions suivantes s'appliquent en ce qui concerne les émissions, les combustibles et les matières:
b) "émissions de procédé":
les émissions de gaz à effet de serre autres que les émissions de combustion résultant de réactions intentionnelles et non intentionnelles entre les substances ou de leur transformation, telles que la réduction chimique ou électrolytique des minerais métalliques, la décomposition thermique des substances et la fabrication de substances destinées à être utilisées en tant que produits ou matières de base;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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BeWa-i.png 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2. CHAPITRE II. - Définitions.
Art. 2. Au sens du présent arrêté, on entend par :
12° émissions de procédé
les émissions de gaz à effet de serre autres que les émissions de combustion résultant de réactions intentionnelles et non intentionnelles entre les substances ou de leur transformation, telles que la réduction chimique ou électrolytique des minerais métalliques, la décomposition thermique des substances et la fabrication de substances destinées à être utilisées en tant que produits ou matières de base;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

gaz de procédé

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Décision d'exécution (UE) 2017/2117 de la Commission du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2017) 7469, C/2017/7469, JO L 323 du 7.12.2017, p. 1–50] Acronymes et définitions

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les définitions et acronymes suivants sont utilisés:

Gaz de procédé
Gaz émis par un procédé, qui est ensuite traité en vue de sa récupération ou en vue d'une réduction de ses émissions.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

maîtrise statistique des procédés (MSP)

procédé aseptique

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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) GLOSSAIRE
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Procédé aseptique (aseptic process)
- Méthode de production d'un produit stérile consistant à combiner et assembler une drogue en vrac stérile ou des matières premières stériles avec du matériel d'emballage stérile dans un environnement de classe A ou B. (voir le tableau à la section C.02.029 de ces lignes directrices)

Législation canadienne

procédé biotechnologique

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Les biofondations Glossaire
Procédé biotechnologique
Amélioration et conversion des matières biologiques, y compris la transformation biophysique des végétaux et des animaux pour l'alimentation.

Législation canadienne

procédé critique

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Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire

Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.

Procédé critique
Procédé pouvant entraîner d'importantes différences dans la qualité d'un produit fini.

Législation canadienne
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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) GLOSSAIRE
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Procédé critique (critical process)
- Procédé pouvant entraîner d'importantes différences dans la qualité d'un produit fini.

Législation canadienne

procédé de la feuille d’aluminium

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Observatoire Européen des Drogues et des Toxicomanies Petit glossaire de termes chimiques et biochimiques
Procédé de la feuille d’aluminium
Type d’amination par reduction nécessitant très peu de matériel. Une cétone précurseur (p. ex. P2P, PMK) est mise à réagir dans de l’éthanol avec des pièces métalliques d’aluminium, une amine et un catalyseur du chlorure mercurique. Lorsque l’amine est la méthylamine et la cétone est la PMK, le produit obtenu est la MDMA.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

procédé de recyclage

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Règlement (CE) n° 282/2008 de la Commission du 27 mars 2008 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique recyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) n° 2023/2006(Journal officiel n° L 086 du 28/03/2008 p. 0009 - 0018) Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans le règlement (CE) no 1935/2004 et dans la directive 2002/72/CE s'appliquent.
2. Les définitions suivantes s'appliquent également:
a) "procédé de recyclage": procédé dans lequel les déchets plastiques sont recyclés conformément à la définition du recyclage figurant à l'article 3, point 7, de la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages; aux fins du présent règlement, ce terme est limité aux procédés destinés à la production de matières plastiques recyclées;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

procédés et méthodes de production (PMP)

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Commerce et environnement
PMP
Procédés et méthodes de production.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

procédé de surgélation

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CODE D’USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDÉ POUR LA TRANSFORMATION ET LA MANIPULATION DES ALIMENTS SURGELÉS (CAC/RCP 8-1976) 2. DÉFINITIONS
Les définitions données ci-après sont destinées à être utilisées uniquement dans le cadre du présent Code:
Procédé de surgélation
Procédé effectué de telle manière que la zone de température de cristallisation maximale est franchie le plus rapidement possible.

Codex Alimentarius

procédé industriel

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Eurostat - Introduction à la NACE Rév. 2 ANNEXE I Glossaire
Procédé industriel
procédé de transformation (physique, chimique, manuel ou autre) utilisé pour la fabrication de produits neufs (qu’il s’agisse de biens de consommation, de biens intermédiaires ou de biens d’investissement), pour le traitement de produits usagés ou pour la fourniture de services à l’industrie telle qu’elle est définie dans les sections B (Industries extractives), C (Industrie manufacturière), D (Production et distribution d’électricité, de gaz, de vapeur et d’air conditionné), E (Production et distribution d’eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution) et F (Construction).

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Plan Air-Climat Annexe 3 - Glossaire
Procédé industriel
en matière d’émissions dues au secteur industriel, la distinction est faite entre les émissions liées à la combustion et celles liées aux autres activités de production (ex. réactions chimiques, broyage, traitement de matière…) appelées procédés.

Législation belge

procédé microbiologique

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Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques (Journal officiel n° L 213 du 30/07/1998 p. 0013 - 0021) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
b) «procédé microbiologique»:
tout procédé utilisant une matière microbiologique, comportant une intervention sur une matière microbiologique ou produisant une matière microbiologique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

procédé normalisé

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Agence Canadienne d'Inspection des Aliments, Manuel d'inspection des installations, Chapitre 13, Sujet 1, Politique de contrôle des procédés thermiques pour les conserveries enregistrées au fédéral 3. DÉFINITIONS
Procédé normalisé:
procédé thermique qui a été publié et soumis à l'examen des pairs, pour lequel la stérilité commerciale a été confirmée par des méthodes scientifiques généralement acceptées et qui a été conçu pour l'obtention de la stérilité commerciale.

Législation canadienne

procédé normalisé de fonctionnement (PNF)

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CCPA Glossaire
Procédé normalisé de fonctionnement (PNF)
Les procédés normalisés de fonctionnement sont des documents qui décrivent en détails et étape par étape, la manière dont une procédure doit être effectuée.

Législation canadienne

procédé physique approprié

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Règlement (CE) n o 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) n o 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) n o 2232/96 et (CE) n o 110/2008 et la directive 2000/13/CE (Journal officiel n° L 354 du 31/12/2008 p. 0034 - 0050) Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans les règlements (CE) no 178/2002 et (CE) no 1829/2003 s’appliquent.
2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:
k) on entend par "procédé physique approprié"
un procédé physique qui ne modifie pas intentionnellement la nature chimique des composants de l’arôme, sans préjudice de la liste des procédés traditionnels de préparation de denrées alimentaires visée à l’annexe II, et ne fait pas intervenir, entre autres, de l’oxygène singulet, de l’ozone, des catalyseurs inorganiques, des catalyseurs métalliques, des réactifs organométalliques et/ou des rayons ultraviolets.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


SmallUK-i.png procédé sol-gel->sol-gel process

procédé sol-gel

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Vocabulaire des matériaux, technologie du verre (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1407583K - JORF n°0097 du 25 avril 2014 page 7260, texte n° 119 I. ― Termes et définitions
procédé sol-gel
  • Domaine : Matériaux/Verre et céramique.
  • Définition : Procédé de synthèse de matériaux verriers ou céramiques consistant à réaliser, sous la pression atmosphérique et à une température proche de la température ambiante, la polymérisation de précurseurs en solution, puis à effectuer un traitement thermique pour obtenir un produit solide.
  • Note :
  • 1. Le nom de ce procédé vient du fait que la polymérisation produit successivement un sol, un gel et un solide vitreux.
  • 2. Le procédé sol-gel s'inspire du processus naturel par lequel certains organismes vivants élaborent des concrétions siliceuses.
  • Équivalent étranger : sol-gel process.

Législation française

procédé thermique

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Agence Canadienne d'Inspection des Aliments, Manuel d'inspection des installations, Chapitre 13, Sujet 1, Politique de contrôle des procédés thermiques pour les conserveries enregistrées au fédéral 3. DÉFINITIONS
Procédé thermique:
traitement thermique requis pour l'obtention de la stérilité commerciale et qui s'effectue pendant une période et à une température données.

Législation canadienne

procédé UHT (ultra-haute température)

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CODE D’USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS - CAC/RCP 57–2004, ANNEXE II - DIRECTIVES POUR LA GESTION DES MESURES DE MAITRISE PENDANT ET APRÈS LA TRANSFORMATION DEFINITIONS
Les définitions ci-dessous s’appliquent à la présente Annexe et s’ajoutent aux définitions contenues dans la section 2.5 du texte principal du Code.
Procédé UHT (ultra-haute température) :
procédé thermique appliqué au lait et aux produits laitiers de boisson en mouvement constant, à de très hautes températures pendant une brève période de temps pour rendre le produit stérile au niveau du commerce pendant la transformation. La combinaison de l’application d’un traitement UHT et d’un conditionnement aseptique permet d’obtenir un produit commercial stérile.

Codex Alimentarius