Processus

Processus

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Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
processus
séries d'actions de l'utilisateur dont l'enchaînement est nécessaire à l'accomplissement d'une tâche
Exemple 1 : utilisation réussie par l'utilisateur, sur un site de vente, d'un enchaînement de pages Web permettant de voir différents produits, des prix et des offres, de sélectionner des produits, de soumettre une commande, de fournir les informations d'envoi et de paiement.
Exemple 2 : une page permettant de créer un compte utilisateur nécessitant l'accomplissement d'un test de Turing avant de pouvoir accéder à cette page de formulaire de création de compte.

Copyright © World Wide Web Consortium

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RÈGLEMENT (UE) No 1193/2011 DE LA COMMISSION du 18 novembre 2011 établissant le registre de l’Union pour la période d’échanges débutant le 1er janvier 2013 et pour les périodes d’échanges suivantes du système d’échange de quotas d’émission de l’Union conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil et à la décision no 280/2004/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant les règlements de la Commission (CE) no 2216/2004 et (UE) no 920/2010 Article 3 Définitions

Sauf indication contraire, les termes utilisés dans le présent règlement ont la même signification que dans la directive 2003/87/CE. En outre, les définitions figurant à l’article 3 du règlement (UE) no 1031/2010 et à l’article 3 de la décision 2011/278/UE de la Commission (4) s’appliquent. Les définitions ci-après s’appliquent également. On entend par:

13)«processus»,
un moyen technique automatisé permettant d’exécuter une action concernant un compte ou une unité dans un registre;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Mouvement québécois de la qualité lexique
Processus / process :
Ensemble de moyens et d’activités liées qui transforment des éléments entrants en éléments sortants. Ces moyens peuvent inclure le personnel, les installations, les équipements, les techniques et les méthodes. - ISO 8402

Législation canadienne
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Plan qualité Glossaire de la qualité
Processus
Ensemble d'activités, corrélées ou enchainées qui à partir de matières premières délivrent des produits finis. Cette définition industrielle peut être adaptée à l'activité des services telles que les administrations (exemple: la demande d'aide en entrée génère une décision d'aide en sortie).

Législation française

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Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé NOR : ETSH1109848A A N N E X E - GLOSSAIRE
Processus.
Toute activité utilisant des ressources et gérée de manière à permettre la transformation d’éléments d’entrée en éléments de sortie, peut être considérée comme un processus.

Législation française

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ELEMENTS D'ASSURANCE QUALITE EN HYGIENE RELATIFS AU CONTRÔLE MICROBIOLOGIQUE DES ENDOSCOPES ET À LA TRAÇABILITE EN ENDOSCOPIE GLOSSAIRE
Processus
description d’une succession d'étapes élémentaires permettant d'aboutir à un résultat pour une activité donnée.

Législation française

activité de recherche et de développement axée sur les produits et les processus

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RÈGLEMENT (CE) N° 1907/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n° 793/93 du Conseil et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (L 396/54 FR Journal officiel de l'Union européenne 30.12.2006) (Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
22) "activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus":
toute évolution scientifique liée à l'élaboration de produits ou à la poursuite de l'élaboration d'une substance, telle quelle ou contenue dans une préparation ou un article, dans le cadre de laquelle on utilise une installation pilote ou des essais de production pour définir le processus de production et/ou pour tester les domaines d'application de la substance;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

analyse de processus

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ELEMENTS D'ASSURANCE QUALITE EN HYGIENE RELATIFS AU CONTRÔLE MICROBIOLOGIQUE DES ENDOSCOPES ET À LA TRAÇABILITE EN ENDOSCOPIE GLOSSAIRE
Analyse de processus
méthode d’évaluation consistant en la révision d’un processus pour qu’il réponde de la façon la plus efficiente possible au référentiel d’utilisation tout en tenant compte des contraintes réelles d’organisation.

Législation française

assurer le suivi du processus optimisé

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BeWa-i.png Commissariat EASI-WAL, E-Administration et SImplification Glossaire
Assurer le suivi du processus optimisé
Le suivi de l'implémentation du processus optimisé consiste à évaluer en permanence son bon fonctionnement et à réajuster ses modalités si cela s'avère nécessaire.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie


SmallUK-i.png contrôle statistique du processus (CSP)->Statistical Process Control (SPC)

contrôle statistique du processus (CSP)

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Industrie Canada - Solutions pour la Fabrication de pointe Glossaire
Contrôle statistique du processus (CSP) (SPC : Statistical Process Control) :
Méthode de contrôle de la qualité mettant l'accent sur le contrôle continuel d'un procédé plutôt que sur l'inspection du produit fini, et ce, dans le but de contrôler tous les aspects du procédé de fabrication et d'éliminer ainsi les produits défectueux.

Législation canadienne
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Mouvement québécois de la qualité lexique
Contrôle statistique des processus / statistical process control (SPC) :
À partir de la vérification des produits, cette démarche sert à vérifier que les procédés de fabrication sont capables de produire conformément aux spécifications du produit, à l’intérieur des limites de tolérance fixées.

Législation canadienne

Voir également sur Qualitionnaire by AQTE sprl

Évaluation de processus

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GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES RELATIFS À L'ÉVALUATION ET LA GESTION AXÉE SUR LES RÉSULTATS
Évaluation de processus
Évaluation de la dynamique interne d’organismes chargés de la mise en œuvre de l’action, de leurs instruments et politiques d’intervention, de leurs mécanismes de prestation de services, de leurs pratiques de gestion, et des liens entre tous ces éléments.
Terme connexe : Évaluation formative.

Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE)

fiche processus

Fiche processus

Dernière modification : RiskManager - 1/11/2018 (89924)

maîtrise statistique des processus

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Directive 2004/33/CE de la Commission du 22 mars 2004 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certaines exigences techniques relatives au sang et aux composants sanguins (Journal officiel n° L 091 du 30/03/2004 p. 0025 - 0039) (ANNEXE I DEFINITIONS) :
visées à l'article 1er
28. "Maîtrise statistique des processus":
méthode de contrôle de la qualité d'un produit ou d'un processus, fondée sur un système d'analyse d'un échantillon de taille appropriée sans devoir procéder au mesurage de chaque produit du processus.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

processus clé

Normes
  • ISO 29990 - 2010
Services de formation dans le cadre de l'éducation et de la formation non formelles — Exigences de base pour les prestataires de services

processus continu

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Décision d'exécution (UE) 2017/2117 de la Commission du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2017) 7469, C/2017/7469, JO L 323 du 7.12.2017, p. 1–50] Acronymes et définitions

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les définitions et acronymes suivants sont utilisés:

Processus continu
Processus dans lequel les matières premières sont introduites en continu dans le réacteur, les produits de réaction étant ensuite envoyés dans des unités de séparation ou de récupération reliées au réacteur et situées en aval de celui-ci.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

processus d'audit

SmallUK-i.png Audit Process

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Décision de la Commission du 29 septembre 2006 établissant des lignes directrices fixant des critères pour la réalisation des audits en application du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (3. Définitions)
Aux fins des présentes lignes directrices, les définitions ci-après s'appliquent:
«Processus d'audit»:
ensemble des activités décrites au point 5.1 (approche méthodique).

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Processus de dérivation

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LES GUIDES MÉTHODOLOGIQUES D’APPUI À LA MISE EN OEUVRE DE L’APPROCHE PAR COMPÉTENCES EN FORMATION PROFESSIONNELLE Guide 1 : Conception et réalisation des études sectorielles et préliminaires - Glossaire
Processus de dérivation
Processus qui s’inscrit à l’intérieur d’une démarche logique qui permet de passer successivement de l’analyse d’éléments déterminés à la définition de nouveaux éléments en faisant dériver, chaque fois, ce qui suit de ce qui précède

Organisation Internationale de la Francophonie

processus de réforme

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Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS
Processus/programme de réforme
L'Accord sur l'agriculture issu du Cycle d'Uruguay lance un processus de réforme. Il prévoit une première étape de ce processus, à savoir un programme visant à réduire les subventions et la protection et d'autres réformes. Les négociations en cours au titre de l'article 20 visent à la poursuite du processus.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

processus de travail

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LES GUIDES MÉTHODOLOGIQUES D’APPUI À LA MISE EN OEUVRE DE L’APPROCHE PAR COMPÉTENCES EN FORMATION PROFESSIONNELLE Guide 1 : Conception et réalisation des études sectorielles et préliminaires - Glossaire
Processus de travail
Suite d’étapes ordonnées dans le temps qui permettent d’obtenir un résultat (produit ou service).

Organisation Internationale de la Francophonie

processus majeur

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Plan qualité Glossaire de la qualité
Processus majeurs
Trois processus internes au ministère de la recherche (FNS, FRT, CPER) ont été considérés comme essentiels à l'organisation du ministère et ont fait l'objet à ce titre, d'une analyse supervisée par le consultat externe du plan qualité : la société Orga consultant.

Législation française

modification du processus de traitement

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Arrêté du 17 juillet 2014 relatif au référentiel de certification, prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime, « Processus de maîtrise des risques d'émission des poussières issues de semences traitées avec des produits phytopharmaceutiques : opérations industrielles » (NOR: AGRG1403129A) A N N E X E - RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION APPLICABLE AUX SEMENCES
6.2. Plan de contrôle de l'entreprise semencière (analyses sur le produit fini)
On entend par modification du processus de traitement
les changements majeurs effectués sur les machines ou le circuit du process industriel ;

Législation française