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De Qualitionnaire by AQTE srl (BE0448550665)
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Dictionnaires d'autrefois, © UChicago & ATILF-CNRS
Droit de l'Union européenne

produit de qualité non vérifiable

RU32.pngUS32.png credence goods
Fr.png Vocabulaire de l'économie (liste de termes, expressions et définitions adoptés), NOR : CTNR1807404K, JORF n°0073 du 28 mars 2018 1. Termes et définitions
produit de qualité non vérifiable
Législation française - Ajouté le 20210117144405

produit de qualité vérifiable après l'achat

RU32.pngUS32.png experience goods
Fr.png Vocabulaire de l'économie (liste de termes, expressions et définitions adoptés), NOR : CTNR1807404K, JORF n°0073 du 28 mars 2018 1. Termes et définitions
produit de qualité vérifiable après l'achat
Législation française - Ajouté le 20210117144405

produit de qualité vérifiable avant l'achat

RU32.pngUS32.png search goods
Fr.png Vocabulaire de l'économie (liste de termes, expressions et définitions adoptés), NOR : CTNR1807404K, JORF n°0073 du 28 mars 2018 1. Termes et définitions
produit de qualité vérifiable avant l'achat
Législation française - Ajouté le 20210117144405

Modèle:Termes: Produit financier

ANSES.png Annexe à la décision n°2015-03-076 du 11 mars 2015 relative aux bonnes pratiques de fabrication des médicaments vétérinaires Partie A - Glossaire
Produit fini
Médicament vétérinaire qui a subi tous les stades de la fabrication, y compris le conditionnement.
Documents de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail - Ajouté le 20210117144405

ANSES.png Annexe à la décision n°2015-03-076 du 11 mars 2015 relative aux bonnes pratiques de fabrication des médicaments vétérinaires Partie A - Glossaire
Produit intermédiaire
Produit partiellement manufacturé qui subit encore d’autres étapes de fabrication avant de devenir un produit vrac.
Documents de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail - Ajouté le 20210117144405

Be.png Guide d’autocontrôle générique pour le secteur B2C Glossaire et liste des abréviations
Produit préemballé
L’unité de vente, constituée d’une denrée alimentaire et de l’emballage dans lequel elle a été conditionnée avant sa présentation à la vente ; que cet emballage recouvre entièrement ou partiellement la denrée alimentaire mais de telle façon que son contenu ne puisse pas être modifié sans que l’emballage subisse une ouverture ou une altération.
Législation belge - Ajouté le 20210117144405

ANSES.png Annexe à la décision n°2015-03-076 du 11 mars 2015 relative aux bonnes pratiques de fabrication des médicaments vétérinaires Partie A - Glossaire
Produit vrac
Produit qui a subi toutes les étapes de la fabrication à l’exclusion du conditionnement final.
Documents de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail - Ajouté le 20210117144405

UE.png RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/1749 DE LA COMMISSION du 7 octobre 2020 modifiant le règlement (CE) n° 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage ANNEXE I LISTE DES BIENS À DOUBLE USAGE
DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE
"Grammes effectifs" (Masse en) de produits fissiles spéciaux :
a. pour les isotopes de plutonium et l’uranium 233, la masse des isotopes en grammes;
b. pour l’uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction décimale de masse;
c. pour l’uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par 0,0001.
Réglementation de l'Union Européenne - Ajouté le 20210117144405