Prospection

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Prospection - Substantif féminin singulier

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive et modifiant la directive 2004/35/CE - Déclaration du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 102 du 11/04/2006 p. 0015 - 0034) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
21) "prospection",
la recherche de gisements de minéraux ayant une valeur économique, y compris l'échantillonnage, l'échantillonnage global, le forage et l'excavation, à l'exclusion de tous les travaux nécessaires à l'exploitation de ces gisements et de toutes les activités directement associées à une opération extractive existante;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
prospection
Procédé officiel appliqué pendant un laps de temps limité, pour définir les caractéristiques d’une population d’organismes nuisibles ou déterminer quelles espèces sont présentes dans une zone donnée [FAO, 1990; révisée FAO, 1995; CEMP, 1996; CEMP, 1999; précédemment enquête]

International Plant Protection Convention (IPPC)

Be.png
Livre III. - Dispositions relatives au patrimoine Titre IV. - De l’archéologie, Chapitre premier. - Des définitions
Art. 232. Pour l’application du présent titre, on entend par:
prospection
l’opération destinée à repérer des biens ou des sites archéologiques sans y apporter de modification.

Législation belge

Ca.png
Gros plan sur les ressources naturelles Glossaire
Prospection
Activité minière ayant pour but la découverte de gisements ou leur évaluation.

Législation canadienne

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LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par:
43. Prospection :
toute activité par laquelle une personne se livre à des investigations, au moyen de l’étude de l’information disponible, des observations de près ou à distance, de la prise et de l’analyse des échantillons trouvés sur la surface de la terre, dans les terrains subsuperficiels ou dans les cours d’eaux, en utilisant notamment des techniques géologiques et géochimiques, y compris diverses méthodes telles que la télédétection afin de découvrir des indices de l’existence d’un gîte minéral à des fins économiques ou scientifiques ;

Législation de la République Démocratique du Congo
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Arrêté du 9 juillet 2021 relatif à la lutte contre le Plum pox virus, agent causal de la maladie de la sharka (NOR : AGRG2111179A) Chapitre I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET DÉFINITIONS - Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par :

Prospection :
recherche visuelle de symptômes de sharka sur l'ensemble des végétaux spécifiés d'une parcelle ou d'une zone géographique définie. Cette recherche des symptômes est réalisée par l'organisme à vocation sanitaire, la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt ou le personnel mis à disposition par les professionnels arboricoles. Dans le cas du personnel professionnel, il sera supervisé par l'organisme à vocation sanitaire reconnu.

Législation française

Prospection de délimitation

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
prospection de délimitation
prospection réalisée afin de définir les limites de la zone considérée comme infestée par un organisme nuisible ou comme en étant exempte [FAO, 1990; révisée FAO, 1995; CEMP, 1999; précédemment enquête/prospection sur l’étendue géographique]

International Plant Protection Convention (IPPC)

Prospection de population

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
prospection de population
Voir prospection de suivi

International Plant Protection Convention (IPPC)

Prospection de repérage

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
prospection de population
prospection réalisée dans une zone afin de déterminer si des organismes nuisibles y sont présents [FAO, 1990; révisée FAO, 1995; CEMP, 1999; précédemment prospection sur la présence]

International Plant Protection Convention (IPPC)

Prospection de suivi

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
prospection de suivi
prospection continue réalisée afin de vérifier les caractéristiques d’une population d’organismes nuisibles [FAO, 1995; révisée CEMP, 1999; précédemment prospection de population]

International Plant Protection Convention (IPPC)

Prospection et recherche

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Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier
Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante :
« Prospection et recherche »
désigne l’ensemble des travaux de prospection et des travaux de recherches géologiques, géophysiques ou géochimiques exécutés sur la surface du sol ou en profondeur, en vue d’évaluer des indices ou gîtes de substances minérales pour en établir la nature, la forme, la qualité et la continuité, d’estimer leur importance et d’évaluer l’intérêt économique de leur exploitation, la transformation et la commercialisation éventuelles en vue de conclure à l’existence ou non de gisements exploitables ;

Législation de la République Islamique de Mauritanie

Prospection sur l'étendue géographique

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
prospection sur l'étendue géographique
Voir prospection de délimitation

International Plant Protection Convention (IPPC)

Prospection sur la présence

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
prospection sur la présence
Voir prospection de repérage

International Plant Protection Convention (IPPC)