Protection
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Protection - Substantif féminin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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Guide de la cybersécurité pour les pays en développement, Edition 2007 Annexe A – Glossaire des principaux termes de sécurité |
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International Telecommunication Union (ITU) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Livre III. - Dispositions relatives au patrimoine Titre premier. - Généralités, Chapitre II. - Définitions |
Art. 187. Pour l’application du présent livre, on entend par:
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Législation belge |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
{SN|2|Protection à la frontière}}
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
Protection biologique intégrée |
Voir notre dossier |
Protection cathodique - |
Ontario - Ministère des richesses naturelles - Les ressources en pétrole, en gaz et en sel Glossaire |
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Législation canadienne |
Protection civile - |
Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I) Adopté le 8 juin 1977 par la Conférence diplomatique sur la réaffirmation et le développement du droit international humanitaire applicable dans les conflits armés |
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Haut Commissariat aux Droits de l'Homme (HCDH) |
Protection contre la dégradation ruminale - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Protection de l'environnement - |
Loi n° 2003-04 du 31 janvier 2003, portant Code de l'Électricité Annexe : Définitions se rapportant à la loi portant Code de l'électricité |
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Législation du Niger |
Protection de l'habitat - |
Gestion de l'habitat du poisson Glossaire |
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Législation canadienne |
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Sécurité et santé dans les travaux forestiers Glossaire des termes techniques |
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Organisation Internationale du Travail |
Protection de l'ouïe - |
Organisation Internationale du Travail Glossaire |
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Organisation Internationale du Travail |
Protection de la propriété industrielle - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Guide de la cybersécurité pour les pays en développement, Edition 2007 Annexe A – Glossaire des principaux termes de sécurité |
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International Telecommunication Union (ITU) |
Protection des espèces - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Protection de la santé |
Glossaire des termes pertinents relatifs aux compétences essentielles en santé publique |
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Législation canadienne |
- ↑ Ce glossaire a été préparé par le Dr John M Last en octobre 2006, puis révisé et modifié par Peggy Edwards en août 2007 en fonction des suggestions issues du processus de consultation et des modifications apportées aux énoncés de compétences essentielles. Les principales sources en sont le Dictionnaire d’épidémiologie de John M. Last (2007) et le Glossaire de la promotion de la santé publié PDF par l’Organisation mondiale de la santé (1998).
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Sécurité et santé dans les travaux forestiers Glossaire des termes techniques |
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Organisation Internationale du Travail |
Protection financée du crédit - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Protection intermédiaire |
Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.
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Législation française |
Protection internationale - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Protection intime |
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Protection non financée du crédit - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Protection planétaire - |
ESA - Développement Durable, Rapport 2009-2010 Éthique et Management Environnemental dans l'Espace |
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Agence Spatiale Européenne (European Space Agency - ESA) |
Protection sociale - |
Site Internet du Ministère de la Famille de la Femme et des Affaires Sociales Glossaire |
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Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire |
Protection sous atmosphère inerte - |
Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES |
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Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) |
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Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Activité importante pour la protection |
Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (NOR : DEVP1202101A) Article 1.3 |
Pour l'application du présent arrêté, les définitions suivantes sont utilisées :
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Législation française |
Arrêté de protection de biotope (APB) |
Glossaire eau, milieux marins et biodiversité |
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Office International de l’Eau (OIEau) |
Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière |
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Législation française |
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie du Développement durable et de la Mer Glossaire |
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Législation française |
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire |
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Législation française |
Appareil de protection respiratoire N95 |
PRÉPARATION DU CANADA EN CAS DE GRIPPE PANDÉMIQUE Guide de planification pour le secteur de la santé - Glossaire des termes et acronymes |
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Législation canadienne |
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) |
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire |
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Législation française |
Bande de protection |
Arrêté du 23 décembre 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux entrepôts couverts relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (NOR: DEVP0827962A ) A N N E X E I - PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX ENTREPÔTS COUVERTS RELEVANT DE LA RUBRIQUE N° 1510 DE LA NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT |
Législation française |
Brigade de protection (BP) |
Le vocabulaire "Marine nationale" |
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Législation française |
Commission de la protection de la vie privée |
Guide pour les utilisateurs d’Internet 2008 GLOSSAIRE |
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Législation belge |
Commission Wallonne d'Etude et de Protection des Sites Souterrains (CWEPSS) |
Commission Wallonne d'Etude et de Protection des Sites Souterrains (CWEPSS) |
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Législation belge |
Couche de protection |
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Energie Plus | ||
© Architecture et Climat – Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme (LOCI) – Université catholique de Louvain (Belgique). |
Coupe avec protection de la régénération et des sols (CPRS) |
Vocabulaire de la forêt |
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Législation canadienne |
Dispositif de protection |
DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) ANNEXE I - Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
écran de protection
écran de protection-> |
écran de protection-> |
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire |
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Législation française |
Élément important pour la protection |
Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (NOR : DEVP1202101A) Article 1.3 |
Pour l'application du présent arrêté, les définitions suivantes sont utilisées :
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Législation française |
Équipement de protection individuelle (EPI) - |
Sécurité et santé dans les travaux forestiers Glossaire des termes techniques |
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Organisation Internationale du Travail |
Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Abréviations et définitions |
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Organisation Mondiale de la Santé (OMS) |
13 JUIN 2005. - Arrêté royal relatif à l'utilisation des équipements de protection individuelle. Section 1re. - Dispositions générales, Sous-section 1re. - Champ d'application et définitions |
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Législation belge |
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE |
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Législation française |
Facteur de protection solaire - |
Recommandation de la Commission du 22 septembre 2006 relative aux produits de protection solaire et aux allégations des fabricants quant à leur efficacité SECTION 1 - OBJET ET DÉFINITIONS |
2) Aux fins de la présente recommandation, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Facteur de protection UVA - |
Recommandation de la Commission du 22 septembre 2006 relative aux produits de protection solaire et aux allégations des fabricants quant à leur efficacité SECTION 1 - OBJET ET DÉFINITIONS |
2) Aux fins de la présente recommandation, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) |
Substances chimiques au Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire |
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Législation canadienne |
Niveau approprié de protection (NAP) |
Surveillance et zonage des maladies des animaux aquatique (DÉFINITIONS SUPPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX PROGRAMMES NATIONAUX DE SURVEILLANCE) |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 (ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES) |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
Organisation régionale de la protection des végétaux (ORPV) |
DIRECTIVES SUR LES LISTES D'ORGANISMES NUISIBLES RÉGLEMENTÉS DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES |
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
Commissaire à la protection de la vie privée |
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Législation canadienne |
Organisation nationale de la protection des végétaux |
NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES |
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
Produit de protection solaire |
Recommandation de la Commission du 22 septembre 2006 relative aux produits de protection solaire et aux allégations des fabricants quant à leur efficacité (SECTION 1 - OBJET ET DÉFINITIONS) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Règlement général pour la protection du travail (RGPT) |
27 MARS 1998. - Arrêté royal relatif au Service interne pour la Prévention et la Protection au Travail |
Art. 2. Pour l'application des dispositions du présent arrêté, on entend par :
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Législation belge |
12 AOUT 1993. - Arrêté royal concernant l'utilisation des équipements de travail.(les articles 1 à 11 et l'annexe constituent le titre VI, chapitre 1er du Code sur le bien-être au travail) |
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Législation belge |
règlement général pour la protection du travail (RGPT) |
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Dernière modification : RiskManager - 21/10/2021 (192973) |
Système de protection |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Système de protection frontale |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Tubage de protection - |
Ontario - Ministère des richesses naturelles - Les ressources en pétrole, en gaz et en sel Glossaire |
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Législation canadienne |
Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) |
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Propriété intellectuelle |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
Zone de protection |
Fil conducteur pour la realisation des audits dans les entreprises du secteur de la production primaire (en vigueur à partir du : 07-02-2013) III. termes, définitions et destinataires A. Termes et définitions |
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Législation belge |
3 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire (AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE) (CHAPITRE Ier. - Dispositions générales.) |
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Législation belge |
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Législation belge |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
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Art. 187. Pour l’application du présent livre, on entend par:
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
Zone de Protection Spéciale (ZPS) |
Lexique Natura 2000 Natura 2000 en Europe |
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Législation belge |
- ↑ Ce lexique reprend les principaux termes nécessaires à la compréhension des textes légaux et techniques spécifiques à Natura 2000. Les termes et les expressions en "gras" signifient qu'ils sont définis dans ce lexique.
Document d'objectifs – NATURA 2000 BIENNE-TACON-FLUMEN Glossaire |
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Législation française |
Sécurité, santé, environnement et industrie en Picardie, DRIRE Picardie Glossaire |
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Législation française |
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire |
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Législation française |
ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations GLOSSAIRE |
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Législation française |
SELECT * from sgidb.periodiccontrol where equipment like CONCAT('%',LTRIM(RTRIM(' protection ')),'%')
Contrôles périodiques légalement requis | ||||||
Pays | Equipement | Opération | Périodicité | Opérateur requis par la loi | Références légales | Item |
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- Sûreté nucléaire
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