Provenance

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Provenance -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
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République Tunisienne - Direction Générale des Douanes Glossaire
Provenance
Pays d’où a été importée une marchandise. La notion de provenance est distincte de celle de l’origine.

Législation tunisienne

Aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers

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Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) n° 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n° 1852/2001 de la Commission, JO L 327 du 11.12.2015, p. 1–22 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, les définitions figurant aux articles 2 et 3 du règlement (CE) no 178/2002 s'appliquent. 2. En outre, on entend par:

c) «aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers»,
tout nouvel aliment tel qu'il est défini au point a) du présent paragraphe, autre que les nouveaux aliments visés aux points a) i), iii), vii), viii), ix) et x) dudit paragraphe, qui est issu de la production primaire telle qu'elle est définie à l'article 3, point 17, du règlement (CE) no 178/2002, avec un historique d'utilisation sûre en tant que denrée alimentaire dans un pays tiers;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Denrée alimentaire traditionnelle en provenance d’un pays tiers

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Nouveaux aliments ***II Résolution législative du Parlement européen du 7 juillet 2010 relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les nouveaux aliments, modifiant le règlement (CE) n ° 1331/2008 et abrogeant le règlement (CE) n ° 258/97 et le règlement de la Commission (CE) n ° 1852/2001 (11261/3/2009 – C7-0078/2010 – 2008/0002(COD)) - P7_TC2-COD(2008)0002 Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 7 juillet 2010 en vue de l’adoption du règlement (UE) n ° …/2010 du Parlement européen et du Conseil concernant les nouveaux aliments, modifiant le règlement (CE) n ° 1331/2008 et abrogeant le règlement (CE) n ° 258/97 et le règlement de la Commission (CE) n ° 1852/2001 - Journal officiel n° C 351 E du 02/12/2011 p. 0174 - 0193 Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées dans le règlement (CE) no 178/2002 sont applicables.
2. En outre, on entend par:
  • e) "denrée alimentaire traditionnelle en provenance d’un pays tiers",
un nouvel aliment naturel, non manipulé, dont l’utilisation en tant que denrée alimentaire est habituelle dans un pays tiers, ce qui signifie que l’aliment en question fait partie du régime alimentaire normal d’une grande partie de la population de ce pays depuis au moins 25 ans avant le … [];

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Lieu de provenance

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Règlement (UE) n o 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, modifiant les règlements (CE) n o 1924/2006 et (CE) n o 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 87/250/CEE de la Commission, la directive 90/496/CEE du Conseil, la directive 1999/10/CE de la Commission, la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil, les directives 2002/67/CE et 2008/5/CE de la Commission et le règlement (CE) n o 608/2004 de la Commission - Journal officiel n° L 304 du 22/11/2011 p. 0018 - 0063 Article 2 Définitions
2. Les définitions suivantes s’appliquent également:
g) "lieu de provenance"
le lieu indiqué comme étant celui dont provient la denrée alimentaire, mais qui n’est pas le "pays d’origine" tel que défini conformément aux articles 23 à 26 du règlement (CEE) no 2913/92; le nom, la dénomination commerciale ou l’adresse de l’exploitant du secteur alimentaire figurant sur l’étiquette ne vaut pas, au sens du présent règlement, indication du pays d’origine ou du lieu de provenance de la denrée alimentaire.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Pays de provenance

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RS 631.011 Ordonnance du DFF sur les douanes Section 3 Pacage frontalier - Art. 4 Définitions
Au sens du pacage frontalier, on entend par:
e.pays de provenance
le pays dans lequel les animaux sont habituellement stationnés.

Législation suisse

Produit de provenance

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Programme de formation des enseignants sur les classes du goût - Annexes GLOSSAIRE
PROVENANCE (PRODUIT DE)
Qui provient d’un endroit, d’un lieu indiqué, sans que ce lieu apporte une qualité spécifique avérée. 
La provenance pour un produit donné signale simplement qu’un stade (au moins) de la fabrication est localisé géographiquement avec un nom de lieu. (Produit en Bretagne, terrine du Morvan,…)

Législation française