Qualitionnaire by AQTE sprl:Avertissements généraux

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Avertissement

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  • certaines définitions reprises sur ce site ont valeur historique et aucune garantie quant à leur actualité n’est offerte par Qualitionnaire by AQTE sprl.
  • une définition n’a de valeur que dans le contexte ou elle est applicable. Par exemple, le terme ingrédient ne requiert pas l’identifiant des additifs alimentaires pour l’étiquetage de ces derniers, mais en impose la mention pour l’étiquetage des aliments.

Les définitions proposées par Qualitionnaire by AQTE sprl sont intégralement et textuellement reprises de textes législatifs ou de normes publiques ou privées, sans aucune forme d’interprétation ni de correction dans un souci de respect constant des lois sur le copyright et la propriété intellectuelle, c’est à dire en citant leur source et — dans la mesure du possible — en fournissant un hyperlien vers le document d’origine lorsque celui-ci est librement accessible sur la toile.

Les définitions proposées pour chaque terme sont classées par ordre alphabétique décroissant en fonction de leur champ d’application (de l’international au privé) et ensuite par ancienneté croissante (la plus récente d’abord).

Certaines définitions comportent — à l’origine — un certain nombre de fautes d’orthographe ou de traduction. Lors de la création des articles contenus sur Qualitionnaire by AQTE sprl, nous avons apporté le plus grand soin à ’’’’’NE PAS LES CORRIGER’’’’’. Merci par conséquent aux rédacteurs de ce site de ne corriger que les fautes d’orthographe éventuelles comprises à l’extérieur des définitions citées et de respecter l’orthographe d’origine des définitions.

Qualitionnaire by AQTE sprl est un outil en construction. Il n’offre de ce fait aucune garantie d’exhaustivité ou d’objectivité, puisqu’il ne reprend que les informations connues des rédacteurs de ce site au moment de leur publication. Il est dès lors de la responsabilité du lecteur de s’assurer par lui-même que l’information contenue dans ce site rencontre ses exigences propres d’exactitude, d’exhaustivité et d’objectivité.