Règlementation

De Qualitionnaire
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Règlementation -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

SmallUK.png règlementation->regulation

Règlementation internationale

Ca.png
Biofondations Glossaire
Réglementation internationale
Ensemble des règlements régissant les utilisations acceptables d'un produit particulier et les essais effectués sur ce dernier à l'échelle des marchés mondiaux.

Législation canadienne

  1. Source : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

Règlementation sanitaire et phytosanitaire

OMC.png
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS
Réglementations SPS — Réglementations sanitaires et phytosanitaires
normes adoptées par les pouvoirs publics pour la protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux et la préservation des végétaux, de manière à aider à faire en sorte que les produits alimentaires soient propres à la consommation.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)

Règlementation SPS

OMC.png
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS
Réglementations SPS — Réglementations sanitaires et phytosanitaires
normes adoptées par les pouvoirs publics pour la protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux et la préservation des végétaux, de manière à aider à faire en sorte que les produits alimentaires soient propres à la consommation.

Organisation Mondiale du Commerce (OMC)