Récipient

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Récipient - Substantif masculin singulier

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

SmallUK.png récipient->container

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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
2.12 Poisson, mollusques et crustacés en conserve
Aux fins du présent code, seules les définitions des principaux termes en rapport avec le secteur de la conserverie et utilisés dans la section 13 sont indiquées. On trouvera un ensemble de définitions dans le Code d’usages international recommandé en matériel d’hygiène pour les conserves non acidifiées ou acidifiées, de produits naturellement peu acides (CAC/RCP 23-1979)
Récipients
Hermétiquement fermés récipients fermés de manière à protéger le contenu contre la pénétration de micro-organismes pendant et après le traitement thermique.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.21 "Récipient"
récipient conçu pour être rempli de produit, puis hermétiquement fermé.

Codex Alimentarius
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Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées - CODEX STAN 1-1985 (Rév. 1-1991) 2. DÉFINITIONS
Aux fins de la présente norme:
On entend par «récipient»
tout emballage d'une denrée alimentaire destinée à être distribuée comme article individuel, que cet emballage la recouvre entièrement ou partiellement; les feuilles utilisées pour l'emballage sont comprises dans cette définition. Un récipient peut contenir plusieurs unités ou types d'emballages au moment où il est offert au consommateur.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LE CAPTAGE, L'EXPLOITATION ET LA COMMERCIALISATION DES EAUX MINERALES NATURELLES - CAC/RCP 33-1985 SECTION 2. DEFINITIONS
2.1 Aux fins du présent code, les termes ci-après ont la signification suivante:
2.1.11 Récipients
tout carton, bouteille, bidon ou autre récipient rempli d'eau minérale naturelle portant une étiquette adéquate et destiné à la vente.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES FRUITS ET LEGUMES EN CONSERVE - CAC/RCP 2-1969 (SECTION II - DEFINITIONS)
B. Récipient
- toute enceinte hermétique pour denrées alimentaires, confectionnée en métal, en verre, en matière plastique stratifiée, etc.

Codex Alimentarius
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DIRECTIVE 2014/68/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2) «récipient»
une enveloppe conçue et construite pour contenir des fluides sous pression, y compris les éléments qui y sont directement attachés jusqu’au dispositif prévu pour le raccordement avec d’autres équipements;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

un récipient peut comporter un ou plusieurs compartiments;}}

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Première directive 80/1335/CEE de la Commission, du 22 décembre 1980, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'analyse nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques (Journal officiel n° L 383 du 31/12/1980 p. 0027 - 0046) 2. DÉFINITIONS
Récipient:
objet pouvant contenir un produit et en contact direct permanent avec ce produit.''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Récipient :
Réservoir fixe, aérien ou enterré ou bouteille, destinés à contenir des gaz de pétrole liquéfiés.

Législation française

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Récipient :
Réservoir fixe, aérien ou enterré ou bouteille, destinés à contenir des gaz de pétrole liquéfiés.

Législation française

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Arrêté du 24 avril 2002 portant homologation du règlement relatif aux bonnes pratiques de transport des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain - NOR: MESP0221557A (JORF n°105 du 5 mai 2002 page 8703, texte n° 129) G l o s s a i r e
Les définitions données ci-dessous s'appliquent aux termes utilisés dans ce règlement.
Emballage primaire ou récipient
Enceinte de rétention destinée à recevoir ou à contenir des matières ou objets, y compris les moyens de fermeture quels qu'ils soient. Ici ce terme regroupe : les tubes, les poches et les paillettes.

Législation française

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Décret n°99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression (NOR: ECOI9900400D Version consolidée au 30 juillet 2010) Titre Ier : Définitions et champ d'application. Article 1
Au sens du présent décret, on entend par :
b) "Récipient",
une enveloppe conçue et construite pour contenir des fluides sous pression, y compris les éléments qui y sont directement attachés jusqu'au dispositif prévu pour le raccordement avec d'autres équipements. Un récipient peut comporter un ou plusieurs compartiments ;

Législation française

Récipient cryogénique -

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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Récipient cryogénique
Récipient destiné à recevoir des gaz liquéfiés à une température extrêmement faible.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Récipient de transport

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Décision du 27 octobre 2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution et à la cession des tissus, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire (NOR : SASM1020261S) GLOSSAIRE

Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.

Récipient de transport :
élément et tout autre matériel nécessaire pour contenir et protéger les conditionnements primaire et extérieur au cours du transport.

Législation française

Récipient hermétiquement clos -

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Directive 92/5/CEE du Conseil du 10 février 1992 portant modification et mise à jour de la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande et modifiant la directive 64/433/CEE (Journal officiel n° L 057 du 02/03/1992 p. 0001 - 0026) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
o) récipient hermétiquement clos:
contenant qui est destiné à protéger le contenu contre l'introduction de microorganismes pendant et après le traitement par la chaleur et qui est impénétrable à l'air;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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4 JUILLET 1996. - Arrêté royal relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements. CHAPITRE I. - Définitions et champ d'application.
Article 1. § 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
24° récipient hermétiquement clos
contenant qui est destiné à protéger le contenu contre l'introduction de micro-organismes pendant et après un traitement par la chaleur et qui est impénétrable à l'air;

Législation belge

Récipient hermétiquement fermé -

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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.21.1 "Récipients hermétiquement fermés"
récipients fermés de manière à protéger le contenu contre la pénétration de microorganismes pendant et après le traitement thermique.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.12 Récipients hermétiquement fermés
récipients fermés de manière à protéger le contenu contre la pénétration de microorganismes après la fermeture.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS DESTINES AUX NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS AGE (CAC/RCP 21-1979) 2. SECTION II
DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, les termes ci-après ont la signification suivante:
2.10 Récipients hermétiquement fermés
récipients conçus de manière à protéger le contenu contre la pénétration des micro-organismes pendant et après le traitement thermique.

Codex Alimentarius

Récipient hermétiquement fermé -

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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.21.1 "Récipients hermétiquement fermés"
récipients fermés de manière à protéger le contenu contre la pénétration de microorganismes pendant et après le traitement thermique.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.12 Récipients hermétiquement fermés
récipients fermés de manière à protéger le contenu contre la pénétration de microorganismes après la fermeture.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS DESTINES AUX NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS AGE (CAC/RCP 21-1979) 2. SECTION II
DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, les termes ci-après ont la signification suivante:
2.10 Récipients hermétiquement fermés
récipients conçus de manière à protéger le contenu contre la pénétration des micro-organismes pendant et après le traitement thermique.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.21.1 "Récipients hermétiquement fermés"
récipients fermés de manière à protéger le contenu contre la pénétration de microorganismes pendant et après le traitement thermique.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.12 Récipients hermétiquement fermés
récipients fermés de manière à protéger le contenu contre la pénétration de microorganismes après la fermeture.

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES ALIMENTS DESTINES AUX NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS AGE (CAC/RCP 21-1979) 2. SECTION II
DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, les termes ci-après ont la signification suivante:
2.10 Récipients hermétiquement fermés
récipients conçus de manière à protéger le contenu contre la pénétration des micro-organismes pendant et après le traitement thermique.

Codex Alimentarius
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NORME CODEX POUR LE CORNED BEEF (CODEX STAN 88-1981; Rev. 1-1991) DESCRIPTION
Définition subsidiaire
Par récipient hermétiquement fermé,
on entend un récipient entièrement clos et étanche, fabriqué avec n'importe quel matériau approprié convenant au produit visé par la présente norme.

Codex Alimentarius
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NORME CODEX POUR LE CORNED BEEF (CODEX STAN 88-1981; Rev. 1-1991) DESCRIPTION
Définition subsidiaire
Par récipient hermétiquement fermé,
on entend un récipient entièrement clos et étanche, fabriqué avec n'importe quel matériau approprié convenant au produit visé par la présente norme.

Codex Alimentarius
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NORME CODEX POUR LE CORNED BEEF (CODEX STAN 88-1981; Rev. 1-1991) DESCRIPTION
Définition subsidiaire
Par récipient hermétiquement fermé,
on entend un récipient entièrement clos et étanche, fabriqué avec n'importe quel matériau approprié convenant au produit visé par la présente norme.

Codex Alimentarius
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Agence canadienne d'inspection des aliments Programme d'importation du poisson - Glossaire
Récipient hermétiquement fermé
(RAD, B.27.001) contenant conçu pour protéger son contenu contre les microorganismes, y compris les spores.

Législation canadienne

Récipient mobile -

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23 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les <conditions> <sectorielles> relatives aux installations de stockage temporaire de déchets dangereux. (Art. 2.)
Pour l'application des présentes prescriptions, on entend par :
récipient mobile :
tout fût, bidon ou conteneur destiné à contenir des déchets dangereux;

Législation belge

Récipient multi-doses -

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Bonnes pratiques de fabrication (BPF) des drogues visées à l'annexe C GLOSSAIRE
Les définitions suivantes sont une addition au glossaire des lignes directrices principales sur les bonnes pratiques de fabrication. Ces définitions s'appliquent aux termes utilisés dans cette annexe et pourraient être utiles aux manufacturiers, emballeurs/étiqueteurs, distributeurs et importateurs de drogues visées à l'annexe C. Ces termes peuvent prendre un sens différent dans d'autres contextes. Les extraits de la Loi et du Règlement sur les aliments et drogues sont indiqués entre crochets.
RÉCIPIENT MULTI-DOSES (multiple-dose container)
Récipient qui permet le retrait de parties successives du contenu sans modification du dosage, de la qualité ou de la pureté de la portion restante dans le cas d'articles destinés exclusivement à un usage parentéral.

Législation canadienne

Récipient pour échantillons

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Règlement (UE) 2017/746 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et abrogeant la directive 98/79/CE et la décision 2010/227/UE de la Commission Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
3) « récipient pour échantillons»,
un dispositif, qu'il soit sous vide ou non, spécifiquement destiné par son fabricant à recevoir directement l'échantillon provenant du corps humain et à le conserver en vue d'un examen de diagnostic in vitro;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Récipient rigide -

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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.21.2 "Récipient rigide"
récipient rempli et fermé dont la forme ou le contour n'est pas affecté par le produit qu'il contient et qui ne peut pas être déformé par une pression mécanique extérieure inférieure à 0,7 kg/cm2 (10 psig) (équivalent d'une pression ferme exercée par le doigt).

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.12.3 Récipient rigide
récipient rempli et fermé, dont la forme ou le contour n'est pas affecté par le produit qu'il contient, dans des conditions normales de température et de pression atmosphérique et qui ne peut être déformé par une pression mécanique extérieure inférieure à 0,7 bar (équivalent d'une pression normale exercée par le doigt).

Codex Alimentarius

Récipient semi-rigide -

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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.21.3 "Récipient semi-rigide"
récipient rempli et fermé, dont la forme ou le contour n'est pas affecté par le produit qu'il contient dans des conditions normales de température et de pression atmosphérique, mais qui peut être déformé par une pression mécanique extérieure inférieure à 0,7 kg/cm2 (10 psig) (équivalent d'une pression ferme exercée par le doigt).

Codex Alimentarius
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CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.12.2 Récipient semi-rigide
récipient rempli et fermé, dont la forme ou le contour n'est pas affecté par le produit qu'il contient, dans des conditions normales de température et de pression atmosphérique mais qui peut être déformé par une pression mécanique extérieure inférieure à 0,7 bar (équivalent d'une pression normale exercée par le doigt).

Codex Alimentarius

Récipient sous pression

Normes
  • NBN EN 13445-1:2009 - Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1 : Généralités
3 Termes et définitions
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

équipement sous pression

Robinet de récipient

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Robinet de récipient :
Organe de coupure pouvant être actionné manuellement et situé à la sortie du récipient. Dans le cas d’un récipient avec valve, l’organe de connexion immédiatement positionné en aval de cette valve et pouvant assurer une fonction de coupure manuelle est assimilé au robinet du récipient.

Législation française

Stérilité industrielle de l'équipement et des récipients utilisés pour le traitement et le conditionnement aseptiques des aliments

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CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDE EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES NON ACIDIFIEES OU ACIDIFIEES, DE PRODUITS ALIMENTAIRES NATURELLEMENT PEU ACIDES CAC/RCP 23-1979, Rév. 2-1993 SECTION II - DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.10 "Stérilité industrielle de l'équipement et des récipients utilisés pour le traitement et le conditionnement aseptiques des aliments"
état consécutif à l'application d'un traitement thermique ou à tout autre traitement approprié, qui rend ce matériel et ces récipients exempts de microorganismes susceptibles de se développer dans les aliments aux températures prévues pour l'entreposage et la distribution.

Codex Alimentarius
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

Grand récipient pour vrac (GRV)