Réfrigération

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Réfrigération -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.1 Définitions générales
Réfrigération
Procédé qui consiste à abaisser la température du poisson de manière qu’elle soit voisine de celle de la glace fondante.

Codex Alimentarius
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Code d'Usages International Recommendé pour le Poisson Fumé (CAC/RCP 25-1979) 2 DEFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
"réfrigération"
le procédé qui consiste à abaisser la température du poisson de manière qu'elle soit voisine de celle de la glace fondante;

Codex Alimentarius
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Règlement (UE) n° 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE - Journal officiel n° L 159 du 17/06/2011 p. 0025 - 0065 Glossaire des procédés
réfrigération
Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 91/493/CEE du Conseil, du 22 juillet 1991, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) réfrigération
le procédé consistant à abaisser la température des produits de la pêche de manière qu'elle soit voisine de celle de la glace fondante;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Glossaire hygiène des aliments (Version 1 - Date de dernière mise à jour 30 avril 2004) Moyens de conservation, chaine du froid
Réfrigération
Définition : Technique qui consiste à soumettre un produit à un traitement frigorifique destiné à abaisser sa température à cœur, sans toutefois atteindre en un endroit quelconque son point de congélation initial
Sources : Technologie culinaire

Législation française

Réfrigération en circuit ouvert

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Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2563 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (NOR: DEVP1326229A) Article 2 Définitions
au sens du présent arrêté, on entend par :
« Réfrigération en circuit ouvert » :
tout système qui permet le retour des eaux de refroidissement dans le milieu naturel après prélèvement ;

Législation française

Appareil de réfrigération -

Froid - Froid domestique

  • Exigences légales
  • Union européenne
  • France
  • Dangers et risques
  • Technologie

Dernière modification : Hubert - 22/06/2021 (185848)

Appareil de réfrigération à absorption -

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Règlement délégué (UE) n o 1060/2010 de la Commission du 28 septembre 2010 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des appareils de réfrigération ménagers (Journal officiel n° L 314 du 30/11/2010 p. 0017 - 0046) Article 2 Définitions
Outre les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2010/30/UE, on entend par:
6) "appareil de réfrigération à absorption",
un appareil de réfrigération dans lequel la réfrigération est effectuée par un procédé d’absorption utilisant la chaleur comme source d’énergie;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 643/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant modalités d’application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux appareils de réfrigération ménagers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 2 Définitions
Outre les définitions énoncées dans la directive 2005/32/CE, on entend par:
5) "appareil de réfrigération à absorption":
un appareil de réfrigération dans lequel la réfrigération est effectuée par un procédé d’absorption utilisant la chaleur comme source d’énergie;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Appareil de réfrigération à compression -

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Règlement délégué (UE) n o 1060/2010 de la Commission du 28 septembre 2010 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des appareils de réfrigération ménagers (Journal officiel n° L 314 du 30/11/2010 p. 0017 - 0046) Article 2 Définitions
Outre les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2010/30/UE, on entend par:
5) "appareil de réfrigération à compression",
un appareil de réfrigération dans lequel la réfrigération est effectuée par un compresseur à moteur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 643/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant modalités d’application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux appareils de réfrigération ménagers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 2 Définitions
Outre les définitions énoncées dans la directive 2005/32/CE, on entend par:
4) "appareil de réfrigération à compression" :
un appareil de réfrigération dans lequel la réfrigération est effectuée par un compresseur à moteur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Appareil de réfrigération équivalent -

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Règlement (CE) n° 643/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant modalités d’application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux appareils de réfrigération ménagers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 2 Définitions
Outre les définitions énoncées dans la directive 2005/32/CE, on entend par:
11) "appareil de réfrigération équivalent" :
un modèle mis sur le marché disposant du même volume brut et du même volume utile, des mêmes caractéristiques techniques, des mêmes critères d’efficacité et de performance et des mêmes types de compartiments qu’un autre modèle d’appareil de réfrigération mis sur le marché sous une référence commerciale différente par le même fabricant.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Appareil de réfrigération ménager -

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Règlement délégué (UE) n o 1060/2010 de la Commission du 28 septembre 2010 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des appareils de réfrigération ménagers (Journal officiel n° L 314 du 30/11/2010 p. 0017 - 0046) Article 2 Définitions
Outre les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2010/30/UE, on entend par:
2) "appareil de réfrigération ménager",
un meuble calorifugé comportant un ou plusieurs compartiments, utilisé pour réfrigérer ou pour congeler des denrées alimentaires, ou pour stocker des denrées alimentaires réfrigérées ou congelées à des fins non professionnelles, refroidi par un ou plusieurs procédés consommateurs d’énergie, y compris les appareils vendus en pièces détachées pour être montés par l’utilisateur final;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 643/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant modalités d’application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux appareils de réfrigération ménagers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 2 Définitions
Outre les définitions énoncées dans la directive 2005/32/CE, on entend par:
2) "appareil de réfrigération ménager" :
un meuble calorifugé comportant un ou plusieurs compartiments, utilisé pour réfrigérer ou pour congeler des denrées alimentaires, ou pour stocker des denrées alimentaires réfrigérées ou congelées à des fins non professionnelles, refroidi par un ou plusieurs procédés consommateurs d’énergie, y compris les appareils vendus en pièces détachées pour être montés par l’utilisateur final;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Appareil de réfrigération de type autre -

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Règlement (CE) n° 643/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant modalités d’application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux appareils de réfrigération ménagers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE ANNEXE I - Définitions applicables aux fins des annexes II à VI
Aux fins des annexes II à VI, on entend par:
a) "appareil de réfrigération de type autre" :
un appareil de réfrigération dans lequel la réfrigération est effectuée par une technologie ou un procédé autres que dans les appareils à compression ou à absorption;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Degré-jour de réfrigération (DJR) (Cooling degree-day - CDD)

DJR->SmallUK.pngCDD

degré-jour de réfrigération (DJR)->SmallUK.pngcooling degree-day (CDD)

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L'Office de l'efficacité énergétique Glossaire et abréviations
Degré-jour de réfrigération (DJR) (Cooling degree-day [CDD]) :
Mesure de la chaleur d'un endroit pendant une période par rapport à une température de base. Dans ce guide, la température de base est de 18 °C, et la période, d'un an. Si la température moyenne quotidienne dépasse la température de base,le nombre de DJR pour cette journée est la différence entre la température moyenne et 18 °C. Le nombre de DJR est toutefois nul si la température moyenne quotidienne est inférieure ou égale à la température de base. Le nombre de DJR pour une période plus longue est la somme des DJR de tous les jours de la période visée.

Législation canadienne