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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
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Union européenne |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Association pour le contrôle et la préservation de l’air dans la région grenobloise (ASCOPARG) |
Le bilan de l'environnement industriel Rhône-Alpes Glossaire 2002 |
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Législation française |
Conseil économique et social de la Région Wallonne (CESRW) |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
Contrat de projets Etat-régions (CPER) |
Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire |
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Législation française |
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire |
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Législation française |
Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique |
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Législation française |
Ministère de la région wallonne (MRW) |
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Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie |
Procédure en région terminale |
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Union européenne |
Région administrative spéciale (RAS) |
Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Abréviations et définitions |
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Organisation Mondiale de la Santé (OMS) |
Région d'implantation - |
Office fédéral de l'énergie OFEN, Déchets radioactif Glossaire |
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Législation suisse |
Région de production |
Arrêté du 28 août 2014 relatif aux normes de commercialisation des œufs (NOR: EINC1407934A) Article 1 |
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Législation française |
Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (NOR: AGRG0927648A) TITRE IER : CHAMP D'APPLICATION ET DEFINITIONS |
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Législation française |
Région défavorisée - |
17 JUILLET 1997. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant les aides à l'agriculture. (CHAPITRE I. - Définitions générales, Article 1.) |
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Législation belge |
Région écologique - |
Vocabulaire de la forêt |
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Législation canadienne |
Région éloignée - |
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Union européenne |
Région frontalière - |
[Accord de réadmission entre la Communauté européenne et la Fédération de Russie - Déclarations communes (Journal officiel n° L 129 du 17/05/2007 p. 0040 - 0060) (Article 1 Définitions) |
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Union européenne |
Région métropolitaine - |
Statistique Canada -Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire |
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Législation canadienne |
Région moins développée |
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Union européenne |
Région régulatrice - |
Glossaire de biotechnologie végétale à l'intention des médias |
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Législation canadienne |
Régions ultrapériphériques - |
Glossaire de la politique agricole commune |
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Zone/région |
OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.) |
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