Régulier

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Régulier, adjectif

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 18/03/2021 (73829)

Régulier

Futaie régulière

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Projet de loi d'orientation sur la forêt, Rapport n° 191 (2000-2001) de M. Philippe FRANÇOIS, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 17 janvier 2001 GLOSSAIRE DES TERMES FORESTIERS

GLOSSAIRE DES TERMES FORESTIERS

Futaie régulière
Forêt qui a été aménagée selon une méthode planifiant les coupes et les travaux de façon à obtenir une suite de peuplements d'âges régulièrement gradués.

Législation française

Fumeur régulier

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Fumeurs réguliers
Selon l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), un fumeur régulier est une personne déclarant fumer au moins une cigarette (ou équivalent) par jour.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Mot régulier

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L'évolution du langage chez l'enfant, De la difficulté au trouble, Marc Delahaie Glossaire des principaux termes de linguistique et de psychologie
Mot régulier
Un mot écrit est dit « régulier » lorsque sa forme orthographique concorde avec sa forme phonologique (par ex. : le mot écrit « lavabo » se prononce /lavabo/).

Législation française

Service régulier

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RÈGLEMENT (UE) No 181/2011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 février 2011 concernant les droits des passagers dans le transport par autobus et autocar et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «services réguliers»,
les services qui assurent le transport de passagers par autobus ou autocar selon une fréquence et sur un trajet déterminés, les passagers pouvant être pris en charge et déposés à des arrêts préalablement fixés;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 725/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif à l'amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires (Journal officiel n° L 129 du 29/04/2004 p. 0006 - 0091) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
10) "service régulier":
une série de traversées organisée de façon à assurer une liaison entre deux installations portuaires ou davantage:
  • a) soit selon un horaire publié;
  • b) soit avec une régularité ou une fréquence telle qu'elle constitue une série systématique reconnaissable,

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 1999/35/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative à un système de visites obligatoires pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d'engins à passagers à grande vitesse (Journal officiel n° L 138 du 01/06/1999 p. 0001 - 0019) (Article premier) :
Aux fins de la présente directive et de ses annexes, on entend par:
f) "service régulier":
une série de traversées par transbordeur roulier ou engin à passagers à grande vitesse organisée de façon à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même port sans escales intermédiaires:
  • i) soit selon un horaire publié;
  • ii) soit avec une régularité ou une fréquence telle qu'elle constitue une série systématique reconnaissable;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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