Résident

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 22/01/2018 (8196)

Résident

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RÈGLEMENT (CE) No 25/2009 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 19 décembre 2008 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (Refonte) (BCE/2008/32) Article premier Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
«résident»:
résident, tel que ce terme est défini à l'article 1er du règlement (CE) no 2533/98,

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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RÈGLEMENT (CE) No 24/2009 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 19 décembre 2008 relatif aux statistiques sur les actifs et les passifs des sociétés-écrans effectuant des opérations de titrisation (BCE/2008/30) Article premier Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
7) «résident»
un résident au sens de l'article 1er du règlement (CE) no 2533/98. Aux fins du présent règlement, lorsqu'une entité juridique n'a pas de dimension physique, la résidence est déterminée par rapport au territoire économique selon le droit duquel l'entité est immatriculée. Si l'entité n'est pas immatriculée, il convient d'utiliser le critère du domicile légal, à savoir le pays dont le système juridique régit la création et l'existence continue de l'entité;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Résidents
Personnes physiques :
  • les personnes, quelle que soit leur nationalité, qui ont leur domicile principal en France, à l'exception des fonctionnaires et militaires étrangers en poste en France qui sont non-résidents quelle que soit la durée de leur mission ;
  • les fonctionnaires et militaires français en poste à l'étranger ;
  • les fonctionnaires français mis à la disposition d'une organisation internationale ou de tout autre employeur non-résident.
Personnes morales :
  • les personnes morales (françaises ou étrangères) pour leurs seuls établissements situés en France, à l'exception des personnes morales non-résidentes énumérées ;
  • les ambassades, missions diplomatiques, consulats français à l'étranger et les unités de l'armée française stationnées à l'étranger.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

flore résidente

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Espace Santé 6. GLOSSAIRE
Flore résidente
Ensemble des micro-organismes vivant naturellement sur la couche superficielle de l'épiderme et la partie supérieure des follicules pileux. Les bactéries qui composent cette flore ne peuvent vivre qu’en contact ou à proximité de l’homme. Les espèces bactériennes les plus représentatives sont les staphylocoques à coagulase négative, les staphylocoques dorés et les corynébactéries.

Législation française

Non-résident

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LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par:
34. Non-résident :
une personne qui n’est pas un résident de la République Démocratique du Congo ;

Législation de la République Démocratique du Congo