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Codex Alimentarius

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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.2 Aquaculture
Résidus
Toute substance étrangère, y compris ses métabolites, qui demeure dans le poisson avant la récolte soit par suite d’application soit par exposition accidentelle.

Codex Alimentarius
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Décision d'exécution (UE) 2017/2117 de la Commission du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2017) 7469, C/2017/7469, JO L 323 du 7.12.2017, p. 1–50] Acronymes et définitions

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les définitions et acronymes suivants sont utilisés:

Résidus
Substances ou objets produits par les activités relevant du champ d'application du présent document, tels que déchets ou sous-produits.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 309 du 24/11/2009 p. 0001 - 0050) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) "résidus",
une ou plusieurs substances présentes dans ou sur des végétaux ou produits végétaux, des produits comestibles d’origine animale, l’eau potable ou ailleurs dans l’environnement, et constituant le reliquat de l’emploi d’un produit phytopharmaceutique, y compris leurs métabolites et produits issus de la dégradation ou de la réaction;

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Règlement (UE) n ° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, JO L 167 du 27.6.2012, p. 1–123 Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

h) «résidu»:
une substance présente dans ou sur des produits d’origine végétale ou animale, dans les ressources en eau, dans l’eau potable, dans les denrées alimentaires, dans les aliments pour animaux ou ailleurs dans l’environnement, qui résulte de l’utilisation d’un produit biocide, y compris les métabolites et les produits de dégradation ou de réaction d’une telle substance;

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Directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive et modifiant la directive 2004/35/CE - Déclaration du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (Journal officiel n° L 102 du 11/04/2006 p. 0015 - 0034) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
9) "résidus",
les déchets solides ou boueux subsistant après le traitement des minéraux par des procédés de séparation (par exemple, concassage, broyage, criblage, flottation et autres techniques physico-chimiques) destinés à extraire les minéraux de valeur de la roche;

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Directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides(Journal officiel n° L 123 du 24/04/1998 p. 0001 - 0063) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par "machine", les produits énumérés à l'article 1er, paragraphe 1, points a) à f).
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) résidus
Une ou plusieurs des substances contenues dans un produit biocide dont la présence résulte de son utilisation, y compris les métabolites de ces substances et les produits issus de leur dégradation ou de leur réaction;

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Union européenne
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Recyc-Québec Glossaire
Matière résiduelle ou résidu
Matière ou objet périmé, rebuté ou autrement rejeté, qui est mis en valeur ou éliminé.

Législation canadienne
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Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier
Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante :
« Résidus »
les substances minérales rejetées; les boues et les eaux usées, sauf l’effluent final, provenant des opérations d’extraction ou du traitement des substances; et les rejets provenant des opérations d’hydrométallurgie ou de pyrométallurgie ;

Législation de la République Islamique de Mauritanie
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Circulaire relative à la mise en oeuvre de l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux 4. Définitions et abréviations
Résidus
toutes les substances pharmacologiquement actives, qu’il s’agisse de substances actives, d’excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites, restant dans les animaux vivants, leurs excréments et liquides biologiques ainsi que dans les tissus et produits animaux

Législation belge
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AFSCA - Inventaire des actions et des limites d’action et propositions d’harmonisation dans le cadre des contrôles officiels; Contaminants chimiques, résidus et additifs - version 2 (novembre 2008) 1.3 Définitions
Résidus :
les reliquats, y compris les substances actives, les métabolites et/ou les produits issus de la dégradation ou de la réaction des substances actives utilisées actuellement ou par le passé.

Législation belge
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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO (Glossaire)
Résidu
Lorsqu’il est question d’élevage, désigne les polluants du milieu, les pesticides, les médicaments ou les hormones à usage vétérinaire présents dans les tissus des animaux à l’étape de la consommation ou de la pré-consommation.

Législation canadienne
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Ordonnance concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Modification du 20 juin 2014 Art. 2 Définitions
2 En outre, on entend par:
catégorie de produits biocides conformément à l’annexe 10;
i. résidu:
substance présente dans ou sur des produits d’origine végétale ou animale, dans les ressources en eau, dans l’eau potable, dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ou ailleurs dans l’environnement, qui résulte de l’utilisation d’un produit biocide, y compris les métabolites et les produits de dégradation ou de réaction d’une telle substance;

Législation suisse

comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments (CCRVDF)

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CODE D’USAGES VISANT À RÉDUIRE AU MINIMUM ET À MAÎTRISER LA RÉSISTANCE AUX ANTIMICROBIENS (CAC/RCP 61-2005) LISTE DES ABRÉVIATIONS UTILISÉES DANS CE CODE
CCRVDF
Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments

Codex Alimentarius


SmallUK-i.png limite maximale de résidu (LMR)->maximum residue limit (MRL)

limite maximale de résidu (LMR)

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Règlement (CE) No 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 070 du 16/03/2005 p. 0001 - 0016) Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le règlement (CE) no 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.
2. Les définitions suivantes s'appliquent également. Ainsi, on entend par:
d) "limite maximale applicable aux résidus" (LMR):
une concentration maximale du résidu d'un pesticide autorisée dans ou sur des denrées alimentaires ou aliments pour animaux, fixée conformément au présent règlement, sur la base des BPA et de l'exposition la plus faible possible permettant de protéger tous les consommateurs vulnérables;''

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Union européenne
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Comités de la Chambre des communes GLOSSAIRE
Limite maximale de résidu (LMR) (maximum residue limit (MRL))
Quantité de pesticides qui peut sans danger demeurer sur ou dans une denrée alimentaire sans qu'il n'y ait de danger pour le consommateur.

Législation canadienne
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Manuel d'inspection des établissements de miel LISTE D'ACRONYMES
LMR
Limite maximale de résidus

Législation canadienne
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Cellule d'Orientation Régionale pour la Protection des Eaux contre les Pesticides, Région Bretagne Glossaire
Limite maximale de résidus (LMR)
Concentration maximale en résidus de produit phytoharmaceutique, officiellement fixée, tolérée dans une denrée alimentaire en l’état ou transformée destinée à l’homme ou aux animaux. la LMR est généralement exprimée en milligramme par kilogramme, et assortie d’un délai d’emploi avant récolte (DAR).

Législation française


Limite maximale de résidu du Codex (LMRP) pour les pesticides

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MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS AUX FINS DU CODEX ALIMENTARIUS
Aux fins du Codex Alimentarius:
On entend par limite maximale Codex pour les résidus de pesticides (LMRP),
la concentration maximale du résidu d'un pesticide (exprimée en mg/kg) que la Commission du Codex Alimentarius recommande d'autoriser officiellement dans ou sur des produits alimentaires ou des aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données concernant les BPA, et les aliments obtenus à partir des produits qui répondent aux LMR applicables sont réputés acceptables sur le plan toxicologique.
Les LMR Codex, qui sont en premier lieu destinées à être appliquées dans le commerce international, sont obtenues à partir d'estimations effectuées par la JMPR après avoir:
  • (a) effectué une évaluation toxicologique du pesticide ;
  • (b) examiné les données concernant les résidus provenant d'essais et d'applications contrôlés, y compris celles qui correspondent aux bonnes pratiques agricoles nationales. Des données issues d'essais contrôlés conduits en utilisant la dose la plus élevée homologuée, autorisée ou recommandée dans le pays sont prises en considération dans cet examen. Pour englober les variations des besoins des pays en matière de lutte contre les ravageurs, les LMR Codex prennent en considération les concentrations les plus élevées auxquelles ont donné lieu de tels essais contrôlés et qui sont considérées comme représentant des pratiques efficaces de lutte contre les ravageurs.
L'examen des diverses estimations de l'ingestion de résidus dans le régime alimentaire et les dosages effectués au niveau national et international comparés avec la DJA doivent indiquer que les denrées alimentaires conformes aux LMR Codex sont sans danger pour la consommation humaine.

Codex Alimentarius
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BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 Lexique et abréviations
Limite maximale de résidu du Codex (LMRP) pour les pesticides
Concentration maximale de résidu d’un pesticide (exprimé en mg/kg) recommandée par la Commission du Codex Alimentarius comme légalement permise dans ou sur les produits alimentaires et les aliments pour animaux. Les LMR sont fondées sur des données d’une bonne pratique agricole (BPA) et les aliments dérivés de produits conformes aux LMR respectives sont supposés être acceptables au niveau toxicologique.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

limite maximale de résidus pour les médicaments vétérinaires (LMRMV)

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
10. Limite maximale de résidus pour les médicaments vétérinaires (LMRMV):
Concentration maximale de résidu résultant de l'emploi d'un médicament vétérinaire (exprimé en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais) et recommandée par la Commission du Codex alimentarius comme légalement permise ou estimée acceptable dans ou sur un aliment (Voir note 1). Cette limite est basée sur le type et la quantité de résidu que l'on juge sans danger toxicologique pour la santé humaine tel qu'il est exprimé par la Dose journalière admissible (DJA), ou sur la base d'une DJA temporaire utilisant un facteur supplémentaire de sécurité. Elle tient également compte d'autres risques de santé publique pertinents ainsi que de certains aspects technologiques alimentaires.
Lors de l'établissement d'une LMR, on tient également compte des résidus se produisant dans les aliments d'origine végétale et/ou dans l'environnement. De plus, la LMR est susceptible d'être réduite pour respecter les bonnes pratiques d'utilisation de médicaments vétérinaires, dans la mesure où des méthodes d'analyse pratiques sont disponibles.

Codex Alimentarius

Références utiles



résidu biodisponible

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
2. Résidus biodisponibles:
Résidus dont on peut démontrer l'absorption dans le système circulatoire, au moyen d'une méthode appropriée (Méthode Gallo-Torres, par ex.) lorsqu'ils sont administrés à des animaux de laboratoire

Codex Alimentarius

résidu chimique

Contrôle des résidus chimiques

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Résidu d’Epuration des Fumées d’Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM)

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Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)
Résidus d’Epuration des Fumées d’Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM)
résidus issus du dépoussiérage et de la neutralisation des fumées des incinérateurs.

Législation française

résidu d'épuration des fumées d'incinération d'ordures ménagères ou de déchets industriels

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République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS
Résidus d'épuration des fumées d'incinération d'ordures ménagères ou de déchets industriels
Particules fines ou boues résultant des opérations d'épuration des fumées.

Législation suisse

résidu dangereux

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Recyc-Québec Glossaire
Résidus dangereux
Les résidus dangereux sont tout résidu d'une matière solide, liquide ou gazeuse et qui, en raison de ses propriétés, est corrosif, comburant, inflammable, toxique, explosif, radioactif ou assimilable à une matière telle que définie dans le règlement sur les matières dangereuses. Certaines matières de cette catégorie sont conditionnées par les recycleurs pour être réintroduites dans les cycles de consommation. Les autres sont revalorisées ou éliminées sécuritairement.

Législation canadienne

résidu de criblage

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Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Classes d'aliments pour bétail
Criblures; résidus de criblage
Résidus issus de l'épuration des grains, telles des amandes imparfaites, brisées ou petites, des écales, des graines de mauvaises herbes et d'autres impuretés.

Législation canadienne

résidu de criblage d’orge de malterie

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Règlement (UE) n ° 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE - Journal officiel n° L 159 du 17/06/2011 p. 0025 - 0065 PARTIE C Liste de matières premières pour aliments des animaux, 1. Grains de céréales et produits dérivés
Résidus de criblage d’orge de malterie
Produit du nettoyage d’orge de malterie, constitué d’orgettes de malterie et de fractions de grains d’orge de malterie brisés séparées avant le maltage.
Déclarations obligatoires : Cellulose brute Cendres brutes, si > 2,2 %.

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Union européenne

résidu de digestion ou digestat

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Règlement (UE) n ° 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) n ° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive - Journal officiel n° L 054 du 26/02/2011 p. 0001 - 0254 ANNEXE I DÉFINITIONS VISÉES À L’ARTICLE 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
23. "résidus de digestion" ou "digestat'",
les résidus résultant de la transformation de sous-produits animaux dans une usine de production de biogaz;

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Union européenne

résidus de l’agriculture, de l’aquaculture, de la pêche et de la sylviculture

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Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.
Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 :
« résidus de l’agriculture, de l’aquaculture, de la pêche et de la sylviculture » :
les résidus qui sont directement générés par l’agriculture, l’aquaculture, la pêche et la sylviculture ; ils n’incluent pas les résidus issus d’industries connexes ou de la transformation ;

Législation française

résidu de médicaments

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Agence canadienne d'inspection des aliments Programme d'importation du poisson - Glossaire
Résidu de médicaments
résidu de médicaments thérapeutiques utilisés pendant l'élevage de poissons.

Législation canadienne
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Eau et santé Glossaire
Résidus de médicaments
terme utilisé pour désigner les médicaments ou produits dérivés des médicaments retrouvés dans l'environnement hydrique. Les principales sources de contamination sont les hôpitaux, les effluents des stations d'épuration et les élevages intensifs.

Législation française

résidu de médicaments vétérinaires

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MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS AUX FINS DU CODEX ALIMENTARIUS
Aux fins du Codex Alimentarius:
L'expression résidus de médicaments vétérinaires
désigne les substances mères et/ou leurs métabolites présents dans toute portion comestible de produits d'origine animale, ainsi que les résidus des impuretés associées aux médicaments vétérinaires considérés.

Codex Alimentarius
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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
17. Résidus de médicaments vétérinaires:
Comprennent les composés souches ou leurs métabolites ainsi que les impuretés associées au médicament vétérinaire concerné, présents dans toute partie comestible du produit animal.''

Codex Alimentarius

résidu de pesticides

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Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.2 Aquaculture
Résidu de pesticide
Toute substance présente dans les aliments, les produits agricoles ou les aliments pour animaux qui provient de l’utilisation d’un pesticide. Ce terme englobe tous les dérivés d’un pesticide, tels que les produits de conversion et de réaction, les métabolites et les impuretés que l’on considère comme ayant une importance sur le plan toxicologique.

Codex Alimentarius
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MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS AUX FINS DU CODEX ALIMENTARIUS
Aux fins du Codex Alimentarius:
On entend par résidu de pesticide
toute substance déterminée présente dans les aliments, les denrées agricoles ou les produits pour l'alimentation animale à la suite de l'utilisation d'un pesticide. Ce terme englobe tous les dérivés d'un pesticide, tels que les produits de conversion et de réaction, les métabolites et les impuretés que l'on considère comme ayant une importance sur le plan toxicologique.

Codex Alimentarius
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Directive 2006/141/CE de la Commission du 22 décembre 2006 concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite et modifiant la directive 1999/21/CE (Journal officiel n° L 401 du 30/12/2006 p. 0001 - 0033) (Article 2)
De plus, on entend par:
e) "résidus de pesticides",
les résidus d'un produit phytopharmaceutique, tel que défini à l'article 2, point 1, de la directive 91/414/CEE, y compris ses métabolites et les produits de sa dégradation ou de sa réaction, présents dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite.

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Union européenne
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Directive 2006/125/CE de la Commission du 5 décembre 2006 concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (Journal officiel n° L 339 du 06/12/2006 p. 0016 - 0035) (Article 2)
Au sens de la présente directive, on entend par:
c) "résidus de pesticides":
les résidus d'un produit phytopharmaceutique, tel que défini à l'article 2, point 1, de la directive 91/414/CEE, y compris ses métabolites et les produits de sa dégradation ou de sa réaction, présents dans les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés.

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Union européenne
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Règlement (CE) No 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 070 du 16/03/2005 p. 0001 - 0016) (Article 3 Définitions)
1. Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans le règlement (CE) no 178/2002 ainsi que celles énoncées à l'article 2, points 1) et 4), de la directive 91/414/CEE s'appliquent.
2. Les définitions suivantes s'appliquent également. Ainsi, on entend par:
c) "résidus de pesticides":
les reliquats, y compris les substances actives, les métabolites et/ou les produits issus de la dégradation ou de la réaction des substances actives utilisées actuellement ou par le passé dans les produits phytopharmaceutiques tels que définis à l'article 2, point 1), de la directive 91/414/CEE, qui sont présents dans ou sur les produits visés à l'annexe I du présent règlement, y compris notamment les résidus dont la présence peut être due à une utilisation des substances actives à des fins phytosanitaires, vétérinaires, ou en tant que biocides;

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Union européenne


résidu de pesticides à usage agricole

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28 FEVRIER 1994. - Arrêté royal relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1994 et mise à jour au 28-04-2008) CHAPITRE I. - Définitions et dispositions générales.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
résidus de pesticides à usage agricole
  • reliquats d'une ou plusieurs substances actives présentes dans ou des végétaux ou produits d'origine végétale, des produits comestibles d'origine animale, ou ailleurs dans l'environnement, suite à l'emploi de pesticides à usage agricole, y compris leurs métabolites et produits issus de leur dégradation ou de leur réaction;

Législation belge

résidu de produits phytopharmaceutiques

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Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (Journal officiel n° L 230 du 19/08/1991 p. 0001 - 0032) (Définitions Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
2. «Résidus de produits phytopharmaceutiques»
Une ou plusieurs substances présentes dans ou sur des végétaux ou produits d'origine végétale, des produits comestibles d'origine animale, ou ailleurs dans l'environnement, et constituant le reliquat de l'emploi d'un produit phytopharmaceutique, y compris leurs métabolites et produits issus de la dégradation ou de la réaction.

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Union européenne
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Cellule d'Orientation Régionale pour la Protection des Eaux contre les Pesticides, Région Bretagne Glossaire
Résidus de produits phytopharmaceutiques
Substances susceptibles d’être présentes dans ou sur des végétaux, des produits d’origine végétale ou animale, dans un milieu ou l’un des compartiments de l’environnement (sol, air, eau...) à la suite de l’emploi de produits phytopharmaceutiques. Ce terme englobe les substances actives et leurs produits de dégradation ou de conversion dont la prise en compte est jugée pertinente des points de vue toxicologique et écotoxicologique.

Législation française

résidu de transformation

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Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.
Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 :
« résidu de transformation » :
une substance qui ne constitue pas le ou les produits finaux qu’un processus de production tend directement à obtenir ; il ne s’agit pas de l’objectif premier du processus de production et celui-ci n’a pas été délibérément modifié pour l’obtenir ;

Législation française

résidu de substances chimiques

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CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 (3. DÉFINITIONS)
13. Aux fins du présent code, les définitions suivantes font foi. (À noter qu'on trouvera des définitions plus générales concernant l'hygiène alimentaire dans le Code d'usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire).
Résidus de substances chimiques
Résidus de médicaments vétérinaires et de pesticides tels qu'ils sont décrits dans les définitions aux fins du Codex Alimentarius.

Codex Alimentarius

résidu de substances pharmacologiquement actives

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RÈGLEMENT (CE) n°470/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 6 mai 2009 établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale, abrogeant le règlement (CEE) n°2377/90 du Conseil et modifiant la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n°726/2004 du Parlement européen et du Conseil Article 2 Définitions
Outre les définitions figurant à l’article 1 er de la directive 2001/82/CE, à l’article 2 du règlement (CE) n°882/2004 et aux articles 2 et 3 du règlement (CE) n°178/2002, les défini­tions suivantes sont applicables aux fins du présent règlement:
a) «résidus de substances pharmacologiquement actives»:
toutes les substances pharmacologiquement actives, exprimées en mg/kg ou μg/kg sur la base du poids frais, qu’il s’agisse de substances actives, d’excipients ou de produits de dégrada­tion, ainsi que leurs métabolites restant dans les aliments produits à partir d’animaux;

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Union européenne

résidu domestique dangereux (RDD)

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Recyc-Québec Glossaire
Résidu domestique dangereux (RDD)
Tout résidu généré à la maison qui a les propriétés d'une matière dangereuse (lixiviable, inflammable, toxique, corrosive, explosive, comburante ou radioactive) ou qui est contaminé par une telle matière, qu'il soit sous formes solide, liquide ou gazeuse.

Législation canadienne

résidu extractible

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
5. Résidus extractibles:
Résidus extraits des tissus ou liquides biologiques par des milieux basiques ou acides aqueux, par des solvants organiques et/ou par hydrolyse enzymatique (sulfatase ou glucuronidase, par ex.) pour hydrolyser des conjugués. Les conditions d'extraction devront garantir l'intégrité des composés pertinents .

Codex Alimentarius

résidu inorganique industriel

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Recyc-Québec Glossaire
Résidus inorganiques industriels
Les résidus inorganiques industriels sont des matières résiduelles dont les industries se servent généralement dans leurs procédés de fabrication et qu'ils doivent éliminer suite à une certaine forme de contamination. On retrouve dans cette catégorie des produits tels que: alumine, carbonate de sodium, poussière de cimenterie et de perlite, résidus de fonderies, etc. Les résidus d'une entreprise peuvent ainsi devenir la matière première d'une autre.

Législation canadienne

résidu lié

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
3. Résidus liés:
Résidus dérivés de la liaison covalente du médicament souche ou d'un métabolite de celui-ci avec un produit biologique cellulaire soluble ou une macromolécule insoluble. Ces résidus ne sont pas extractibles de la macromolécule par des techniques de dénaturation, de solubilisation ou d'extraction exhaustive. Ils ne résultent pas de l'incorporation de fragments métabolisés radio-étiquetés du médicament dans des composés endogènes, ou de la même molécule par voies biosynthétiques normales. On trouvera à l'Annexe 3 du 34e rapport du JECFA des informations concernant le calcul des résidus liés (pages 58-61, OMS SRT 788).

Codex Alimentarius

résidu ligneux

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Les forêts et l'énergie Glossaire
Résidus ligneux
Bois laissé dans la forêt après l’exploitation forestière et sous-produits ligneux de la transformation du bois comme copeaux, dosses, délignures, sciure de bois, et rognures de bois.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

résidu non comestible

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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO (Glossaire)
Résidu non comestible
Résidu issu de la transformation d’aliment ou de viande considéré comme étant impropre ou non destiné à la consommation humaine.

Législation canadienne

résidu non viable

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Règlement (UE) n ° 546/2011 de la Commission du 10 juin 2011 portant application du règlement (CE) n ° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les principes uniformes d’évaluation et d’autorisation des produits phytopharmaceutiques (Journal officiel n° L 155 du 11/06/2011 p. 0127 - 0175) 10. Définitions et explication de termes de microbiologie
Résidu non viable
un résidu incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

résidu marqueur

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
9. Résidu marqueur:
Résidu dont la teneur diminue dans un rapport connu par rapport au total des résidus dans les tissus, les oeufs, le lait ou autres tissus animaux. Il faudra disposer d'une méthode d'analyse quantitative spécifique pour mesurer la concentration du résidu à la sensibilité requise. ''

Codex Alimentarius

résidu non extractible

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
14. Résidus non extractibles:
Ces résidus représentent la différence entre le total des résidus et les résidus extractibles, notamment :
  • i) Les résidus d'un médicament incorporé par des voies métaboliques normales dans des composés endogènes (acides aminés, protéines, acide nucléique, par ex.). Ces résidus ne présentent pas de problème toxicologique.
  • ii) Les résidus chimiquement liés et dérivés par l'interaction de résidus d'un médicament mère ou de ses métabolites avec des macromolécules. Ces résidus peuvent présenter un problème toxicologique.

Codex Alimentarius

résidu non viable

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Directive 2005/25/CE du conseil du 14 mars 2005 modifiant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE en ce qui concerne les produits phytopharmaceutiques contenant des micro-organismes (Journal officiel n° L 090 du 08/04/2005 p. 0001 - 0034) (10. Définitions et explication de termes de microbiologie)
Résidu non viable:
un résidu incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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10 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. 10. Définitions et explication de termes de microbiologie
Résidu non viable
un résidu incapable de se reproduire par réplication ou de transférer du matériel génétique.

Législation belge

résidu total

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GLOSSAIRE DE TERMES ET DEFINITIONS (pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments - CAC/MISC 5–1993, Amendé en 2003)
24. Résidu total:
Le résidu total présent dans des aliments dérivés de produits d'origine animale regroupe le médicament souche, tous les métabolites et produits basés sur ce médicament qui est présent dans les aliments après l'administration du médicament à des animaux producteurs de nourriture. Cette valeur est généralement obtenue à l'issue d'une étude fondée sur un médicament radio-étiqueté et elle est exprimée en équivalent du médicament souche, en mg/kg.

Codex Alimentarius

résidu viable

UE-i.png
Règlement (UE) n ° 546/2011 de la Commission du 10 juin 2011 portant application du règlement (CE) n ° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les principes uniformes d’évaluation et d’autorisation des produits phytopharmaceutiques (Journal officiel n° L 155 du 11/06/2011 p. 0127 - 0175) 10. Définitions et explication de termes de microbiologie
Résidu viable
un résidu capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Directive 2005/25/CE du conseil du 14 mars 2005 modifiant l'annexe VI de la directive 91/414/CEE en ce qui concerne les produits phytopharmaceutiques contenant des micro-organismes (Journal officiel n° L 090 du 08/04/2005 p. 0001 - 0034) 10. Définitions et explication de termes de microbiologie)
Résidu viable:
un résidu capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be-i.png
10 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole. 10. Définitions et explication de termes de microbiologie
Résidu viable
un résidu capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique.

Législation belge

valorisation des résidus

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Décret n° 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification (NOR: AGRT1402685D) Article 1
Le chapitre V du titre VI du livre VI du code rural et de la pêche maritime est complété par une section 4 ainsi rédigée : « Section 4, Valorisation des résidus de la vinification
Au sens de la présente section, on entend par :
a) “ Valorisation des résidus ” :
l'opération consistant à éliminer les sous-produits de la vinification conformément aux articles 21 à 23 du règlement (CE) n° 555/2008 de la Commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole en ce qui concerne les programmes d'aide, les échanges avec les pays tiers, le potentiel de production et les contrôles dans le secteur vitivinicole. Les résidus comprennent les marcs de raisins et les lies de vin ;

Législation française