Résiduel

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Résiduel - Adjectif

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Analyse des risques résiduels (ARR)

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Portail "Sites Pollués", Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer Glossaire
ANALYSE DES RISQUES RÉSIDUELS (ARR)
Cet outil définit les modalités de l'évaluation quantitative des risques sanitaires dans le contexte du plan de gestion.
Lorsque les caractéristiques du plan de gestion ne permettent pas de supprimer tout contact possible entre les pollutions et les personnes, alors les risques liés aux expositions résiduelles doivent être vérifiés : l'analyse des risques résiduels (ARR) est l'outil dédié à cette démonstration.
La question de l'évaluation quantitative des risques sur les expositions résiduelles ne se pose plus lorsque le plan de gestion permet, de façon pérenne, d'éliminer les sources ou de supprimer les voies de transferts entre les sources de pollution et les personnes. Il est de même, lorsque les valeurs de gestion réglementaires ont été retenues en tant qu'objectifs de dépollution pour les milieux ou qu'il est démontré que les expositions résiduelles sont inférieures aux valeurs de gestion réglementaires.
  • Équivalent anglais: Residual risk analysis.
  • Source

Législation française

Bruit résiduel

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Arrêté du 10 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux stations de transit de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes autres que ceux visés par d'autres rubriques relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2517 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (NOR: DEVP1329353A) A N N E X E - MÉTHODE DE MESURE DES ÉMISSIONS SONORES
1. Définitions
1.8. Bruit résiduel
Bruit ambiant, en l'absence du (des) bruits(s) particulier(s), objet(s) de la requête considérée.

Législation française

Franc-bord résiduel

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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) (PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions):
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Termes de technique navale
58. «franc-bord résiduel»:
la distance verticale, en cas de gîte du bateau, entre la surface du plan d'eau et l'arête du pont au point le plus bas du côté immergé ou, en l'absence de pont, au point le plus bas de l'arête supérieure du bordé fixe;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Libéralité résiduelle

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LES GLOSSAIRES DES RAPPORTS DE LA COMMISSION DES LOIS, Sénat GLOSSAIRE DU DROIT DES SUCCESSIONS
Libéralité résiduelle
Libéralité pour laquelle le disposant a imposé au bénéficiaire de transmettre à un tiers ce qui subsistera de la libéralité. Il y a donc une obligation de transmettre sans obligation de conserver.

Législation française

Préoccupation résiduelle

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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2018/761 DE LA COMMISSION du 16 février 2018 établissant des méthodes de sécurité communes aux fins de la surveillance exercée par les autorités nationales de sécurité après la délivrance d'un certificat de sécurité unique ou d'un agrément de sécurité conformément à la directive (UE) 2016/798 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (UE) no 1077/2012 de la Commission Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

b) «préoccupation résiduelle»
un problème mineur, mis en évidence au cours de l'évaluation d'une demande de certificat de sécurité unique ou d'agrément de sécurité, qui n'empêche pas sa délivrance et dont la résolution peut être reportée à une activité de surveillance ultérieure.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Taux d'erreur résiduel

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1634972168559&from= FR RÈGLEMENT (UE) 2021/1755 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 6 octobre 2021 établissant la réserve d’ajustement au Brexit Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

7) «taux d’erreur résiduel»
le nombre total d’erreurs duquel sont soustraites les corrections financières appliquées par l’État membre pour réduire les risques recensés par l’organisme d’audit indépendant, divisé par les dépenses à déclarer dans la demande de contribution financière au titre de la réserve;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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RÈGLEMENT (UE) 2021/1060 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 juin 2021 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen plus, au Fonds de cohésion, au Fonds pour une transition juste et au Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture, et établissant les règles financières applicables à ces Fonds et au Fonds «Asile, migration et intégration», au Fonds pour la sécurité intérieure et à l’instrument de soutien financier à la gestion des frontières et à la politique des visas TITRE I - OBJECTIFS ET RÈGLES GÉNÉRALES RÉGISSANT LE SOUTIEN - CHAPITRE I Objet, définitions et règles générales

Article 2 Définitions Aux fins du présent règlement, on entend par:

36) «taux d’erreur résiduel»,
le nombre total d’erreurs duquel sont soustraites les corrections financières appliquées par les États membres pour réduire les risques recensés par l’autorité d’audit, divisé par les dépenses à déclarer dans les comptes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Taux d’humidité résiduelle

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Règlement délégué (UE) n° 1061/2010 de la Commission du 28 septembre 2010 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des lave-linge ménagers Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 314 du 30/11/2010 p. 0047 - 0063) Article 2 Définitions
Outre les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2010/30/UE, les définitions suivantes sont applicables aux fins du présent règlement:
10) "taux d’humidité résiduelle'"
la quantité d’humidité contenue dans la charge à la fin de la phase d’essorage;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Risque résiduel hypothétique

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Risques cancérogènes et/ou génotoxiques dans les denrées alimentaires: contaminants liés aux processus de transformation (dossier Sci Com 2007/09bis: auto-saisine) Annexe 3 : Glossaire (Version 22/03/2010)
Risque résiduel hypothétique
voir « VSD »

Législation belge

Volume résiduel

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Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique
Volume résiduel
Volume de gaz restant dans les poumons à la fin d'une expiration forcée. Il est en moyenne de 1,35 litre chez la femme et 1,45 litre chez l'homme.

Législation canadienne