Réduit

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Réduit -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

à valeur énergétique réduite

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17 FEVRIER 1997. - Arrêté royal concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires. Article 1.
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
4° " à valeur énergétique réduite "
à valeur énergétique réduite d'au moins 30 % par rapport à la denrée alimentaire d'origine ou à une denrée alimentaire similaire;

Législation belge

  1. NOTE: Consultations des versions antérieures à partir du 10-04-1997 et mise à jour au 05-11-2004

Denrée alimentaire à valeur énergétique réduite

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Règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE - Journal officiel n° L 354 du 31/12/2008 p. 0016 - 0033 Article 3 Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées dans les règlements (CE) n° 178/2002 et n° 1829/2003 s’appliquent.
2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:
f) on entend par "denrée alimentaire à valeur énergétique réduite"
toute denrée alimentaire dont la valeur énergétique a été réduite d’au moins 30 % par rapport à la denrée d’origine ou à un produit similaire;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Échantillon réduit

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Règlement (CE) n°152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (Journal officiel n° L 054 du 26/02/2009 p. 0001 - 0130) ANNEXE I MÉTHODES D'ÉCHANTILLONNAGE, 3. DÉFINITIONS
Échantillon réduit:
partie représentative de l'échantillon global, obtenue par réduction de celui-ci.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


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RÈGLEMENT (CE) n°1221/2008 DE LA COMMISSION du 5 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) n° 1580/2007 portant modalités d'application des règlements (CE) n° 2200/96, (CE) n° 2201/96 et (CE) n° 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne les normes de commercialisation ANNEXE VI Méthodes de contrôle visées à l'article 20, paragraphe 1 - 1. DÉFINITIONS
1.10. Échantillon réduit
Quantité de produit prélevée de façon aléatoire sur l'échantillon global ou sur l'échantillon composite et dont le volume est limité au strict minimum nécessaire et suffisant pour permettre une évaluation en fonction d'un certain nombre de critères.
Si la méthode de contrôle est susceptible de détruire le produit, le volume de l'échantillon réduit est plafonné à 10 % de l'échantillon global ou, dans le cas des fruits en coque, à 100 fruits prélevés dans l'échantillon composite. Dans le cas des petits produits secs ou séchés (c'est-à-dire dont 100 g comprennent plus de 100 unités), l'échantillon réduit est plafonné à 300 g.
Aux fins de l'évaluation des critères relatifs au degré de développement et/ou de maturité, l'échantillon est constitué selon les méthodes objectives décrites dans les Orientations pour la réalisation des tests objectifs visant à déterminer la qualité interne des fruits et légumes frais et secs et séchés (http://www.oecd.org/agr/fv).
Il est possible de prélever plusieurs échantillons réduits sur un même échantillon global ou composite afin de vérifier la conformité du lot au regard de différents critères.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Fixation à tige réduite

Normes
  • NBN EN ISO 898-1/AC - 2013
Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier au carbone et en acier allié - Partie 1: Vis, goujons et tiges filetées de classes de qualité spécifiées - Filetages à pas gros et filetages à pas fin + Rectificatif technique 1 (ISO 898-1:2013/Cor 1:2013)

Fixation à tige très réduite (élégie)

Normes
  • NBN EN ISO 898-1/AC - 2013
Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation en acier au carbone et en acier allié - Partie 1: Vis, goujons et tiges filetées de classes de qualité spécifiées - Filetages à pas gros et filetages à pas fin + Rectificatif technique 1 (ISO 898-1:2013/Cor 1:2013)

Personne à mobilité réduite

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RÈGLEMENT (UE) No 181/2011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 février 2011 concernant les droits des passagers dans le transport par autobus et autocar et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
j) «personne handicapée» ou «personne à mobilité réduite»,
toute personne dont la mobilité est réduite lors de l’usage d’un moyen de transport, en raison de tout handicap physique (sensoriel ou moteur, permanent ou temporaire), d’un retard mental ou d’une déficience intellectuelle, ou de toute autre cause de handicap, ou encore de l’âge, et dont la situation requiert une attention appropriée et l’adaptation à ses besoins particuliers des services mis à la disposition de l’ensemble des passagers;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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RÈGLEMENT (UE) No 1177/2010 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 novembre 2010 concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «personne handicapée» ou «personne à mobilité réduite»,
toute personne dont la mobilité est réduite lors de l’utilisa­ tion d’un moyen de transport, en raison de tout handicap physique (sensoriel ou moteur, permanent ou temporaire), ou de tout handicap ou déficience intellectuels, ou de toute autre cause de handicap, ou encore de son âge, et dont la situation requiert une attention appropriée et l’adaptation à ses besoins particuliers du service mis à la disposition de l’ensemble des passagers;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 2009/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (Refonte) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 163 du 25/06/2009 p. 0001 - 0140) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
y) "personne à mobilité réduite"
toute personne ayant des difficultés particulières pour utiliser les transports publics, y compris les personnes âgées, les personnes handicapées, les personnes souffrant de handicaps sensoriels et les personnes en fauteuil roulant, les femmes enceintes et les personnes accompagnées d'enfants en bas âge.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) (PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions):
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Autres termes
104. « personnes à mobilité réduite »:
les personnes rencontrant des problèmes particuliers lors de l'utilisation de transports en commun, telles que les personnes âgées, les personnes handicapées, les personnes souffrant d'un handicap sensoriel, les personnes utilisant un fauteuil roulant, les femmes enceintes et les personnes accompagnant des enfants en bas âge;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Règlement (CE) n°1107/2006 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 concernant les droits des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite lorsqu'elles font des voyages aériens Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. (Journal officiel n° L 204 du 26/07/2006 p. 0001 - 0009) (Article 2 Définitions):
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) "personne handicapée" ou "personne à mobilité réduite":
toute personne dont la mobilité est réduite, lors de l'usage d'un moyen de transport, en raison de tout handicap physique (sensoriel ou moteur, permanent ou temporaire) ou de tout handicap ou déficience intellectuels, ou de toute autre cause de handicap, ou de l'âge, et dont la situation requiert une attention appropriée et l'adaptation à ses besoins particuliers du service mis à la disposition de tous les passagers;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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21 NOVEMBRE 2006. - Règlement régional d'urbanisme. - Titre III. Chantiers Définitions
Art. 2. Au sens du présent règlement, on entend par :
9. personne à mobilité réduite :
personne dont les facultés de déplacement à pied sont réduites de manière temporaire ou définitive.

Législation belge

Références utiles


Polymère à exigences réglementaires réduites -

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RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES (SUBSTANCES CHIMIQUES ET POLYMÈRES) DÉFINITIONS

1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.

«polymère à exigences réglementaires réduites »
Se dit de l'un ou l'autre des polymères visés à l'article 9.

Législation canadienne

Sensibilité réduite

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(PICRA) 2007 - Rapport C.2 Glossaire
Sensibilité réduite
Désigne, dans le cadre du présent rapport, des CMI de la ciprofloxacine comprises entre 0,125 et 2 μg/mL.

Législation canadienne

Somme des divorces réduits

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Somme des divorces réduits
Indicateur conjoncturel de divortialité

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Somme des naissances réduites

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Somme des naissances réduites
Indicateur conjoncturel de fécondité

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Somme des premiers mariages réduits

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Somme des premiers mariages réduits
Indicateur conjoncturel de primo-nuptialité

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Travail réduit

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MAPAQ - Estrie Glossaire (bassins versants)
Travail réduit
Pratique de travail du sol qui réduit le taux d'enfouissement des résidus de culture par rapport à un travail conventionnel.

Législation canadienne