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Dernière modification : RiskManager - 11/09/2018 (88788)

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activité de recherche

activité de recherche et d'extraction aurifère

activité de recherche et de développement axée sur les produits et les processus

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RÈGLEMENT (CE) N° 1907/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) n° 793/93 du Conseil et le règlement (CE) n° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (L 396/54 FR Journal officiel de l'Union européenne 30.12.2006) (Article 3 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
22) "activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus":
toute évolution scientifique liée à l'élaboration de produits ou à la poursuite de l'élaboration d'une substance, telle quelle ou contenue dans une préparation ou un article, dans le cadre de laquelle on utilise une installation pilote ou des essais de production pour définir le processus de production et/ou pour tester les domaines d'application de la substance;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

activité de recherche et d'innovation

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Règlement (UE) n ° 1291/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) et abrogeant la décision n ° 1982/2006/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) "activités de recherche et d'innovation",
l'ensemble des activités de recherche, de développement technologique, de démonstration et d'innovation, y compris la promotion de la coopération avec les pays tiers et les organisations internationales, la diffusion et l'optimisation des résultats, ainsi que la promotion de la formation de haute qualité et de la mobilité des chercheurs au sein de l'Union;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

agence pour la recherche et l'information en fruits et légumes frais (APRIFEL)

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Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations
APRIFEL
Agence pour la recherche et l'information en fruits et légumes frais

Législation française

Références utiles



association des cinémas de recherche d'Île-de-France (ACRIF)

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Île-de-France Glossaire
Acrif
Association des cinémas de recherche d'Île-de-France

Législation française

association nationale pour la recherche technique (ANRT)

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RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
ANRT
Association nationale pour la recherche technique

Législation française

brigade de recherche et d'intervention (BRI)

centre commun de recherche (CCR)

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NCP Wallonie Glossaire
CCR - CENTRE COMMUN DE RECHERCHE :
La "mission officielle" du CCR consiste à proposer une assistance technique et scientifique orientée vers le client pour la conception, le développement, la mise en application et le suivi des politiques communautaires. En tant que service de la Commission européenne, le CCR fonctionne comme un centre de référence dans le domaine de la science et de la technologie pour l'Union. Proche du processus de prise de décisions politiques, il sert l'intérêt commun des Etats membres, tout en restant neutres par rapport aux intérêts spéciaux, privés ou nationaux.

Législation belge

Centre d'Étude et de Recherches Vétérinaires et Agrochimiques(CERVA) - Centrum voor Onderzoek in Diergeneeskunde en Agrochemie (CODA)

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CODA - CERVA
Le Centre d'Étude et de Recherches Vétérinaires et Agrochimiques
est un établissement scientifique fédéral .
Nos activités essentielles sont :
*la recherche scientifique
*l'expertise scientifique
*les prestations de services
dans les domaines suivants :
*Activités vétérinaires:
*les maladies transmissibles épidémiques, endémiques et émergentes chez les animaux,
*les zoonoses et maladies infectieuses émergentes qui menacent la santé publique,
*l'épidémiologie: surveillance, analyses des risques et épidémiologie moléculaire
*Activités agrochimiques:
*les contaminants ainsi que la qualité de l'environnement dans le cadre de la sécurité de la production alimentaire

Législation belge

Centre de Recherche et d'Information des Organisations de Consommateurs (CRIOC)

Références utiles



centre wallon de recherches agronomiques (CRAW)


SmallUK-i.png Comité d'éthique de la recherche (CÉR)->Research Ethics Board (REB)

Comité d'éthique de la recherche (CÉR)

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[www.pre.ethics.gc.ca/fra/resources-ressources/glossary-glossaire/Default/ Groupe consultatif interorganisme en éthique de la recherche] Glossaire
Comité d´éthique de la recherche (CÉR)
comité multidisciplinaire créé par une institution pour procéder à l´évaluation éthique de projets de recherche avec des sujets humains élaborés ou entrepris par cette institution.

Législation canadienne
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Santé et Services Sociaux Québec Glossaire - Éthique de la recherche
Comité d'éthique de la recherche: (CÉR) (Research Ethics Board (REB))
Organisme, qui n'est pas lié au promoteur, ayant les caractéristiques suivantes :
  • son principal mandat est d'approuver la tenue de projets de recherche biomédicale sur des sujets humains et d'en contrôler périodiquement le déroulement afin d'assurer la protection des droits des sujets, ainsi que leur sûreté et leur bien-être;
  • il est composé d'au moins cinq membres, la majorité de ses membres sont des citoyens canadiens ou des résidents permanents au sens de la Loi sur l'immigration et il compte parmi ses membres des hommes et des femmes, dont au moins :
  • (i) deux membres possèdent de l'expertise et de l'expérience principalement dans un domaine scientifique ainsi qu'une vaste expérience des méthodes et champs de recherche à approuver, l'un d'entre eux provenant d'une discipline des soins de la santé ou, dans le cas d'un essai clinique portant sur une drogue destinée à être utilisée exclusivement en médecine dentaire, d'une discipline des soins de la santé ou des soins dentaires,
  • (ii) un membre possède des connaissances de l'éthique,
  • (iii) un membre possède des connaissances de la législation canadienne applicable à la recherche biomédicale à approuver,
  • (iv) un membre possède de l'expertise et de l'expérience principalement dans un domaine non scientifique,
  • (v) un membre, qui n'est pas lié au promoteur ni au lieu d'essai clinique proposé, est un individu de la collectivité ou un représentant d'un organisme intéressé aux champs de recherche à approuver.
Organisme indépendant (conseil ou comité d'examen de l'établissement, régional, national ou supranational), composé de professionnels des milieux médical et scientifique et de membres n'appartenant pas à ces milieux, dont la responsabilité consiste à assurer la protection des droits, de la sécurité et du bien-être des sujets humains participant à un essai et à garantir publiquement cette protection, d'une part, en examinant le protocole d'essai, la compétence des investigateurs, les installations ainsi que les méthodes et les documents à utiliser pour obtenir le consentement éclairé des sujets après les avoir informés adéquatement et, d'autre part, en formulant une approbation/opinion favorable à cet égard.

Législation canadienne

comité national d'évaluation de la recherche (CNER)

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RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
CNER
Comité national d'évaluation de la recherche

Législation française

Conférence mondiale sur la recherche agricole pour le développement (GCARD)

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France Diplomatie - Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole Glossaire
GCARD
Conférence mondiale sur la recherche Agricole pour le développement

Législation française

Conseil européen pour la Recherche nucléaire (CERN[1]

Organisation européenne pour le Recherche nucléaire(CERN)

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  1. Devenu officiellement depuis Organisation européenne pour la Recherche nucléaire mais en conservant le sigle initial

convention de formation par la recherche des techniciens supérieurs (CORTECHS)

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RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
CORTECHS
Convention de formation par la recherche des techniciens supérieurs

Législation française

dépense nationale de recherche et développement (DNRD)

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RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
DNRD
Dépense nationale de recherche et développement

Législation française

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Dépense nationale de recherche et développement / DNRD
La dépense nationale de recherche et développement (DNRD) mesure, sans double compte, l'effort financier des acteurs économiques nationaux quelle que soit la destination des financements. L'écart entre le montant de la dépense intérieure de recherche et développement (DIRD) et celui de la DNRD représente le solde des échanges en matière de recherche et développement entre la France et l'étranger, y compris les organisations internationales.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

direction générale des technologies, de la recherche et de l'énergie (DGTRE)

Be-i.png
BeWa-i.png Région wallonne - Glossaire
DGTRE
Direction Générale des Technologies, de la Recherche et de l'Energie

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Groupe Consultatif pour la Recherche Agricole Internationale (GCRAI)

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France Diplomatie - Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole Glossaire
GCRAI
Groupe Consultatif pour la Recherche Agricole Internationale

Législation française

groupe de recherche et d’échanges technologiques (GRET)

infrastructure de recherche

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Règlement (UE) n ° 1291/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) et abrogeant la décision n ° 1982/2006/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

6) "infrastructures de recherche",
les installations, ressources, et services utilisés par les communautés de chercheurs pour mener leurs recherches et stimuler l'innovation dans leur domaine. Le cas échéant, elles peuvent être utilisées au-delà de la recherche, par exemple pour l'éducation ou les services publics. Elles comprennent les principaux équipements scientifiques ou ensembles d'instruments; les ressources cognitives telles que les collections, les archives ou les informations scientifiques; les infrastructures en ligne telles que les données, et les systèmes de calcul et les réseaux de communication; et toute autre infrastructure de nature unique, essentielle pour parvenir à l'excellence dans le domaine de la recherche et de l'innovation. Ces infrastructures peuvent être "à site unique", "virtuelles" ou "réparties";

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

moteur de recherche

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Guide pour les utilisateurs d’Internet 2008 GLOSSAIRE
Moteur de recherche
Programme ou service utilisé pour localiser des informations sur le web. Chaque moteur de recherche utilise un logiciel d’exploitation qui balaie les pages web et les indexe dans une base de données. A la requête de l’internaute, le moteur de recherche affichera une série de documents hypertextualisés correspondant au mot-clé soumis. Les moteurs de recherche les plus connus sont Google, Alta Vista, Lycos, Yahoo !

Législation belge
Ma-i.png
Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire
Moteur de recherche / محرك البحث :
Programme qui indexe de façon automatisée le contenu informatif d’un système d’information ou de sites Web dans le cas d’Internet. Il permet ainsi à l’usager de rechercher de l’information selon différents paramètres, en se servant notamment de mots clés.

Législation belge


SmallUK-i.png plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique(PAM)->Ministerial action plan concerning research ethics and scientific integrity

plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique(PAM)

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Santé et Services Sociaux Québec Glossaire - Éthique de la recherche
Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique (PAM): (Ministerial action plan concerning research ethics and scientific integrity)
"Le Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique résulte d'une vaste démarche de consultation. Premièrement, un comité d'experts, présidé par monsieur Pierre Deschamps et formé de madame Patricia Cruess et de monsieur Patrik Vinay, adressait au ministre de la Santé et des Services sociaux, en 1995, un rapport intitulé L'évaluation des mécanismes de contrôle en matière de recherche clinique au Québec.
Dans un deuxième temps, après une analyse préliminaire du rapport du comité d'experts, une consultation a été menée auprès des partenaires du réseau de la santé et des services sociaux intéressés par la question. Au total, pas moins de 290 interlocuteurs ont été sollicités. Cette deuxième étape s'est conclue en 1996 par la présentation au ministre de la Santé et des Services sociaux d'un document de travail intitulé Les mécanismes de contrôle en matière de recherche clinique au Québec : bilan de la consultation et perspectives d'intervention. Des validations additionnelles ont été obtenues par la suite auprès d'interlocuteurs clés. Le présent plan d'action est le résultat de l'ensemble de cette démarche. "
[...]
"Par la voie du présent plan d'action, le ministère de la Santé et des Services sociaux entend donc faire de la promotion de la qualité des activités de recherche, que confère l'adhésion à des standards élevés en éthique de la recherche et en intégrité scientifique, un objectif des milieux de recherche du réseau de la santé et des services sociaux pour les prochaines années.
Le plan d'action est fondé sur la conception que l'adhésion à des normes rigoureuses en matière d'intégrité et d'éthique en recherche constitue un apport aux activités de recherche. C'est une façon de se démarquer qui indique au reste de la société que les enjeux relatifs au respect de la personne et à la fiabilité des résultats sont au coeur des préoccupations des acteurs de la recherche. Des recherches fiables faites dans le respect des personnes permettront de découvrir de nouveaux modes d'intervention sociale ou de nouveaux traitements qui pourront améliorer l'état de santé et de bien-être des Québécoises et des Québécois. "

Législation canadienne


SmallUK-i.png produit de recherche->Investigative Product

produit de recherche

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Santé et Services Sociaux Québec Glossaire - Éthique de la recherche
Produit de recherche: (Investigative Product)
" Forme pharmaceutique d'un ingrédient actif ou placebo mis à l'essai ou utilisé comme produit de référence dans un essai clinique, y compris un produit dont la mise sur le marché a été autorisée et qui est utilisé (formulé ou emballé) d'une manière autre que la forme approuvée ou selon des indications non approuvées ou, encore, pour recueillir des données supplémentaires concernant une utilisation approuvée. "

Législation canadienne

qualité en recherche

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Plan qualité Glossaire de la qualité
Qualité en recherche
La qualité EN recherche ("Cette recherche a t 'elle été bien conduite ?") traite de l'ensemble des bonnes pratiques scientifiques à respecter dans les travaux de recherche.
La qualité DE la recherche, ("A quoi a abouti cette recherche ?") quant à elle, est du ressort des instances d'évaluation de la recherche (CNER, CSRT).
La qualité en recherche fait l'objet d'un fascicule de documentation AFNOR FD 50-550 publié en octobre 2001.

Législation française

recherche scientifique fondamentale

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Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE
On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste.
ML22 « Recherche scientifique fondamentale »
Travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l'acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

Législation française

recherche translationnelle

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Vocabulaire de la santé (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR : CTNX1234159K I. – Termes et définitions
recherche translationnelle
  • Domaine : Sciences.
  • Définition : Phase de la recherche assurant le passage de la recherche fondamentale à la recherche appliquée.
  • Note : La recherche translationnelle concerne notamment le passage de la recherche sur l’animal aux applications chez l’homme.
  • Équivalent étranger : translational research.

Législation française

système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes (SCHIRPT)

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Surveillance des blessures en direct Glossaire
SCHIRPT (Système canadien hospitalier d'information et de recherche en prévention des traumatismes)  :
Programme de surveillance des traumatismes fondé sur les services d'urgence et mené par Santé Canada, en collaboration avec 10 hôpitaux pour enfants et cinq hôpitaux généraux.

Législation canadienne

travail de recherche et de développement