Recyclage

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Recyclage des déchets

Recyclage -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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IPNS - Glossaire de la gestion intégrée des éléments nutritifs
Recyclage
Réutilisation ou retour à l'origine. En agriculture, le recyclage fait référence à la restitution des déchets ou matières rejetées au sein du système de production dans le but de les réutiliser. Exemple: enfouissement des résidus de culture. Autre exemple: le fourrage cultivé sur un champ, donné comme aliment au bétail, dont les excréments sont alors épandus sur le champ comme fertilisant. Le recyclage représente une caractéristique importante du SINP dans la mesure où celui-ci insiste particulièrement sur le recyclage des matières disponibles localement.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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DIRECTIVE 2008/98/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives CHAPITRE I OBJET, CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS - Article 3 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

17) «recyclage»:
toute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n'inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l'utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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RÈGLEMENT (CE) N° 842/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relatif à certains gaz à effet de serre fluorés Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
15)«recyclage»,
la réutilisation d'un gaz à effet de serre fluoré récupéré à la suite d'une opération de nettoyage de base;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. (Journal officiel n° L 266 du 26/09/2006 p. 0001 - 0014) (Article 3 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
8) "recyclage":
le retraitement dans un processus de production des matières contenues dans les déchets, aux mêmes fins qu'à l'origine ou à d'autres fins, mais à l'exclusion de la valorisation énergétique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2005 établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'écoconception applicables aux produits consommateurs d'énergie et modifiant la directive 92/42/CEE du Conseil et les directives 96/57/CE et 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil (Journal officiel n° L 191 du 22/07/2005 p. 0029 - 0058) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
15. "recyclage":
le retraitement de déchets, dans un processus de production, aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins mais à l'exclusion de la valorisation énergétique;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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RÈGLEMENT (CE) N° 2037/2000 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 29 juin 2000 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
«recyclage»:
la réutilisation d'une substance réglementée récupérée à la suite d'une opération de nettoyage de base telle que filtrage et séchage. Pour les réfrigérants, le recyclage comprend normalement la recharge des équipements qui est souvent réalisée sur place,

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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GUIDE DES TECHNICIENS COMMUNAUX POUR LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, Ministère de l’Aménagement du Territoire de l’Environnement et du Tourisme, Programme des Nations Unis pour le Développement (PNUD) Glossaire
Recyclage :
Réinjection des déchets récupérés dans un cycle de production en complément ou substitution d’une matière première.

Législation algérienne (Secrétariat Général du Gouvernement)
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25 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur gestion.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-06-2002 et mise à jour au 18-04-2005). CHAPITRE I. - Généralités, Section 1. - Dispositions générales.
Article 1. Au sens du présent arrêté, on entend par :
30° recyclage
le recyclage au sens de l'article 2, 11° du décret

Législation belge

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Recyc-Québec Glossaire
Recyclage
Utilisation, dans un procédé manufacturier, d'une matière secondaire en remplacement d'une matière vierge.

Législation canadienne

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Les aventures de Rafale Glossaire
Recyclage :
Procédé qui consiste à prendre des matières résiduelles qui ont été récupérées et à les transformer pour en faire un produit semblable (ex. le papier journal) ou différent (ex. de vieux pneus transformés en tapis de caoutchouc).

Législation canadienne

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Code de l'environnement Article L541-1-1, créé par Ordonnance n°2010-1579 du 17 décembre 2010 - art. 2
Au sens du présent chapitre, on entend par :
Recyclage
toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins. Les opérations de valorisation énergétique des déchets, celles relatives à la conversion des déchets en combustible et les opérations de remblaiement ne peuvent pas être qualifiées d'opérations de recyclage ;

Législation française

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Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)
Recyclage
terme générique regroupant recyclage matière et organique.

Législation française

  1. Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée

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GLOSSAIRE SUR LES DECHETS
Recyclage
Réintroduction d'un matériau récupéré dans le cycle de production dont il est issu, en remplacement total ou partiel d'une matière première vierge (verre, papier, métal, ... ).

Législation française

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Grenelle Environnement : contexte et actions publiques Glossaire (mardi 9 octobre 2007)
Recyclage
Utilisation comme matière première des matériaux issus des collectes sélectives .

Législation française

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République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS
Recyclage
Réintroduction d'un déchet dans un cycle de production en remplacement total ou partiel d'une matière première vierge.
Le recyclage peut intervenir dans le même cycle de production que le produit d'origine (cas du verre, ou des métaux) ou dans un cycle différent, pour une production généralement " moins noble " (cas de la transformation de bouteilles PVC en tubes pour câblages, de plastiques mélangés en piquets de vignes, de magazines en papier journal, ...). Dans le cas de productions moins nobles, on parle aussi de " downcycling ".

Législation suisse

Certificat attestant que le navire est prêt pour le recyclage

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Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

22) «certificat attestant que le navire est prêt pour le recyclage»:
un certificat propre au navire qui est délivré aux navires battant pavillon d’un État membre conformément à l’article 9, paragraphe 9, et qui est complété par un inventaire des matières dangereuses conformément à l’article 5, paragraphe 7, et par le plan de recyclage du navire approuvé conformément à l’article 7;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Compagnie de recyclage de navires


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Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

8) «compagnie de recyclage de navires»:
le propriétaire de l’installation de recyclage de navires ou tout autre organisme ou personne auquel le propriétaire de l’installation de recyclage de navires a confié la responsabilité de l’exploitation de l’activité de recyclage de navires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Grave de recyclage

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Fichier:CHGe.png République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS
Grave de recyclage
Matériau de récupération obtenu par retraitement des matériaux issus de démolition (bâtiments, routes). Dans le cadre de la valorisation, on distingue trois qualités : graves de recyclage P, A et B (directive de l'OFEV pour la valorisation des déchets de chantier minéraux, juillet 1997).

Législation suisse - Canton de Genève

Installation de recyclage de navires


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Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

7) «installation de recyclage de navires»:
une zone définie qui est un chantier ou une installation situé dans un État membre ou un pays tiers et utilisé pour le recyclage de navires;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Plan de recyclage du navire


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Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

16) «plan de recyclage du navire»:
un plan établi par l’opérateur de l’installation de recyclage de navires pour chaque navire en particulier qui doit être recyclé sous sa responsabilité, en tenant compte des directives et résolutions pertinentes de l’OMI;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Plan relatif à l’installation de recyclage de navires


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Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

17) «plan relatif à l’installation de recyclage de navires»:
un plan établi par l’opérateur de l’installation de recyclage de navires et adopté par le comité de direction ou l’organe directeur approprié de la compagnie de recyclage de navires, qui décrit les processus et les procédures opérationnels pour le recyclage des navires dans l’installation de recyclage de navires et qui porte, notamment, sur la sécurité et la formation des travailleurs, la protection de la santé humaine et de l’environnement, les rôles et les responsabilités du personnel, la préparation et l’intervention dans les situations d’urgence et les systèmes de surveillance, de rapports et de tenue de registres, en tenant compte des directives et résolutions pertinentes de l’OMI;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Procédé de recyclage

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Règlement (CE) n° 282/2008 de la Commission du 27 mars 2008 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique recyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) n° 2023/2006(Journal officiel n° L 086 du 28/03/2008 p. 0009 - 0018) Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans le règlement (CE) no 1935/2004 et dans la directive 2002/72/CE s'appliquent.
2. Les définitions suivantes s'appliquent également:
a) "procédé de recyclage": procédé dans lequel les déchets plastiques sont recyclés conformément à la définition du recyclage figurant à l'article 3, point 7, de la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages; aux fins du présent règlement, ce terme est limité aux procédés destinés à la production de matières plastiques recyclées;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Recyclage de la surface et des fondations -

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Recyc-Québec Glossaire
Recyclage de la surface et des fondations
Il s'agit de pulvériser la surface et décohésionner les fondations. Généralement cette opération est suivie d'une mise en forme et d'un recompactage. Elle peut comprendre l'ajout d'un liant.

Législation canadienne

Recyclage de navires


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Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

6) «recyclage de navires»:
l’activité qui consiste à démanteler en totalité ou en partie un navire dans une installation de recyclage de navires afin d’en récupérer les éléments et les matières pouvant être retraités, préparés en vue du réemploi ou réutilisés, tout en veillant à la gestion des matières dangereuses et de toute autre matière; sont également incluses les opérations connexes telles que l’entreposage et le traitement sur place des éléments et matières, mais non leur traitement ultérieur ou leur élimination dans des installations distinctes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Recyclage de surface -

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Recyc-Québec Glossaire
Recyclage de surface
Il s'agit de traiter la surface du revêtement sur une profondeur de moins de 75 mm à l'aide d'un planeur à chaud ou à froid. Cette opération est généralement continue, par procédé à étapes uniques ou multiples et peut impliquer l'ajout de matériaux neufs comme des granulats, des adjuvants ou encore des liants.

Législation canadienne

Recyclage des combustibles usés -

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La sûreté du cycle du combustible Glossaire
Recyclage des combustibles usés
Après un séjour de 3 à 4 années dans un réacteur, le combustible nucléaire est usé et doit être déchargé. Il contient alors 96 % d'uranium récupérable, 1 % de plutonium et 3 % de produits de fission. L'uranium et le plutonium récupérés lors des opérations de traitement sont recyclés et entrent dans la fabrication de nouveaux combustibles, notamment le combustibles MOX. (Source : MINEFI)

Législation française

Recyclage en centrale -

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Recyc-Québec Glossaire
Recyclage en centrale
Il s'agit de scarifier et d'excaver les matériaux composant le revêtement ainsi qu'une partie des fondations, et de les transporter en centrale où ils sont concassés et traités généralement avec un liant. Les matériaux à traiter en centrale peuvent également être obtenus par pulvérisation du revêtement et d'une partie des fondations en chantier. Une fois les matériaux traités en centrale, ils sont redirigés vers le chantier pour y être mis en œuvre, reprofilés et compactés.

Législation canadienne

Recyclage matière -

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Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)
Recyclage matière
opération visant à introduire aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins les matériaux provenant de déchets dans un cycle de production en remplacement total ou partiel d’une matière première vierge.

Législation française

  1. Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée

Recyclage organique -

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Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux)
Recyclage organique
traitement aérobie ou anaérobie par des micro-organismes et dans des conditions contrôlées des parties biodégradables de déchets avec production d’amendements organiques (ou autres produits) stabilisés ou de méthane, ou épandage direct de ces déchets pour permettre leur retour au sol. L’enfouissement en décharge ne peut être considéré comme une forme de recyclage organique.

Législation française

  1. Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée

Taux de recyclage

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République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS
Taux de recyclage
Indicateur exprimé en % qui mesure le pourcentage d'un déchet ou d'un groupe de déchets recyclés par rapport au gisement total de ce déchet ou de ce groupe de déchets.

Législation suisse