Recyclage
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Recyclage - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
IPNS - Glossaire de la gestion intégrée des éléments nutritifs |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
DIRECTIVE 2008/98/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives CHAPITRE I OBJET, CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS - Article 3 Définitions |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
RÈGLEMENT (CE) N° 842/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relatif à certains gaz à effet de serre fluorés Article 2 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
RÈGLEMENT (CE) N° 2037/2000 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 29 juin 2000 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone Article 2 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Législation algérienne (Secrétariat Général du Gouvernement) |
25 AVRIL 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur gestion.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-06-2002 et mise à jour au 18-04-2005). CHAPITRE I. - Généralités, Section 1. - Dispositions générales. |
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Législation belge |
Recyc-Québec Glossaire |
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Législation canadienne |
Les aventures de Rafale Glossaire |
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Législation canadienne |
Code de l'environnement Article L541-1-1, créé par Ordonnance n°2010-1579 du 17 décembre 2010 - art. 2 |
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Législation française |
Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux) |
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Législation française |
- ↑ Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée
GLOSSAIRE SUR LES DECHETS |
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Législation française |
Grenelle Environnement : contexte et actions publiques Glossaire (mardi 9 octobre 2007) |
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Législation française |
République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS |
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Législation suisse |
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Grave de recyclage |
Fichier:CHGe.png République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS |
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Législation suisse - Canton de Genève |
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Procédé de recyclage |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Recyclage de la surface et des fondations - |
Recyc-Québec Glossaire |
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Législation canadienne |
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Recyclage de surface - |
Recyc-Québec Glossaire |
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Législation canadienne |
Recyclage des combustibles usés - |
La sûreté du cycle du combustible Glossaire |
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Législation française |
Recyclage en centrale - |
Recyc-Québec Glossaire |
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Législation canadienne |
Recyclage matière - |
Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux) |
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Législation française |
- ↑ Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée
Recyclage organique - |
Annexe 2 - Glossaire (ADEME – Extrait du guide de révision des plans départementaux) |
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Législation française |
- ↑ Les définitions suivantes sont celles établies par l’ADEME en décembre 1999 hormis les citations de textes de lois, dont la source est précisée
Taux de recyclage |
République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS |
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Législation suisse |