Relatif

Relatif

UE-i.png
Union européenne
Fr-i.png
La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 19/08/2018 (87143)

Relatif

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)

UE-i.png
DIRECTIVE 2008/68/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) «ADR»:
l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, conclu à Genève le 30 septembre 1957, tel que modifié;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions
Dans cette directive, on entend par:
ADR,
l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, y compris les accords particuliers qui ont été signés par tous les pays intéressés par le transport

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Directive 94/55/CE du Conseil, du 21 novembre 1994, relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route (Journal officiel n° L 319 du 12/12/1994 p. 0007 - 0013) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
«ADR»:
l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, en date, à Genève, du 30 septembre 1957, avec ses modifications,

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be-i.png
Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
ADR
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.

Législation belge
Fr-i.png
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE
ADR
Accord européen relatif aux transports internationaux des marchandises Dangereuses par Route

Législation française

Lu-i.png
Haut-Commissariat à la protection nationale Glossaire

ADR

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

Législation luxembourgeoise

accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation inté­rieures (ADN)

UE-i.png
DIRECTIVE 2008/68/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) «ADN»:
l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation inté­rieures, conclu à Genève le 26 mai 2000, tel que modifié;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

allégation générale relative à la santé

Ca-i.png
Vers une modernisation du cadre de gestion des allégations santé des aliments au Canada Annexe A - Glossaire
Allégation générale relative à la santé
Les allégations générales relatives à la santé sont des allégations générales relatives aux « choix santé » qui font la promotion de la santé en général ou d'une saine alimentation en se fondant sur certaines caractéristiques nutritionnelles de l'aliment, sans faire référence à des effets précis sur la santé, ni à un organe, à une maladie, à un biomarqueur ou à un problème de santé précis.
Exemple : La consommation du produit X à faible teneur en gras fait partie d'une saine alimentation.

Législation canadienne

allégation générique relative à la santé

Ca-i.png
Vers une modernisation du cadre de gestion des allégations santé des aliments au Canada Annexe A - Glossaire
Allégation générique relative à la santé
Les allégations génériques relatives à la santé sont des allégations portant sur un groupe d'aliments, un nutriment ou un autre constituant alimentaire. De telles allégations peuvent être généralisées dans le but d'englober des aliments semblables qui répondent à des critères nutritionnels précisés.
Exemple : Une alimentation saine riche en une variété de légumes et de fruits peut aider à réduire le risque de certains types de cancer.

Législation canadienne

allégation relative à la réduction d'un risque de maladie

UE-i.png
Règlement (CE) n o 1924/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires (Journal officiel n° L 404 du 30/12/2006 p. 0009 - 0025) Article 2 Définitions
2. Les définitions suivantes sont également applicables:
6) "allégation relative à la réduction d'un risque de maladie":
toute allégation de santé qui affirme, suggère ou implique que la consommation d'une catégorie de denrées alimentaires, d'une denrée alimentaire ou de l'un de ses composants réduit sensiblement un facteur de risque de développement d'une maladie humaine;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

allégation relative à la santé

Ca-i.png
Vers une modernisation du cadre de gestion des allégations santé des aliments au Canada Annexe A - Glossaire
Allégation relative à la santé
Une allégation relative à la santé apposée à un aliment concerne toute présentation contenue dans l'étiquetage alimentaire et dans la publicité sur les aliments qui énonce, suggère ou suppose qu'il existe un lien entre une catégorie d'aliments, un aliment ou un constituant alimentaire et la santé.
Exemples : allégations de réduction du risque de maladies, allégations relatives à une fonction et allégations santé générales relatives aux « choix santé ».

Législation canadienne

allégation relative à la santé propre à un produit

Ca-i.png
Vers une modernisation du cadre de gestion des allégations santé des aliments au Canada Annexe A - Glossaire
Allégation relative à la santé propre à un produit
Les allégations santé propres à un produit s'appliquent uniquement à des produits alimentaires pour lesquels les éléments probants appuyant l'allégation portant sur un produit précis ne peuvent être généralisés à d'autres produits semblables. Ces allégations reconnaissent que les matrices et les conditions de traitement des aliments peuvent avoir une incidence sur les propriétés physiologiques des aliments.
Exemple : Aucun exemple ne peut être vérifié pour l'instant (sauf peut-être aux Pays-Bas).

Législation canadienne

allégation relative au rôle biologique

Ca-i.png
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Allégation relative au rôle biologique (Biological Role Claims)
Énoncé ou allégation quant à la valeur énergétique ou nutritionnelle autorisées qui sont généralement reconnues comme pouvant contribuer au maintien des fonctions de l' organisme.

Législation canadienne

allégation relative à la santé reliée au régime alimentaire

Ca-i.png
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Allégation relative à la santé reliée au régime alimentaire (Diet-Related Health Claim)
Déclaration qui relie un aliment ou une composante alimentaire à la réduction des risques de développer une maladie ou une condition reliée au régime alimentaire, par exemple l'ostéoporose ou le cancer.

Législation canadienne

allégation relative à une fonction

Ca-i.png
Vers une modernisation du cadre de gestion des allégations santé des aliments au Canada Annexe A - Glossaire
Allégation relative à une fonction
Les allégations relatives à une fonction regroupent ce qui suit :
  • (1) allégations sur l'énergie ou les nutriments concernant leurs rôles généralement admis d'outils de maintien des fonctions du corps qui sont nécessaires à la conservation d'une bonne santé ainsi qu'à une croissance et à un développement normaux, dans la mesure permise par les articles B.01.311(3), D.01.006 et D.02.004 du Règlement sur les aliments et drogues (allégations sur le rôle biologique);
  • (2) allégations sur le maintien ou le soutien des fonctions corporelles associées au maintien d'une bonne santé ou d'une bonne performance (allégations relatives à d'autres fonctions);
  • (3) allégations sur le rétablissement, la correction ou la modification de fonctions corporelles (allégations propres aux médicaments).
  • Exemple d'allégation sur le rôle biologique : Le calcium favorise la formation et le maintien des os et des dents.
  • Exemple d'allégation relative à d'autres fonctions : Telle boisson est absorbée jusqu'à 30 % plus rapidement que l'eau.
  • Exemple d'allégation propre à un médicament : Tel produit permet d'abaisser la cholestérolémie élevée.

Législation canadienne

allégation spécifique relative à la santé

Ca-i.png
Vers une modernisation du cadre de gestion des allégations santé des aliments au Canada Annexe A - Glossaire
Allégation spécifique relative à la santé
Les allégations spécifiques relatives à la santé sont des allégations qui associent la consommation d'un aliment ou d'un constituant alimentaire à des effets positifs sur un organe, une maladie, un biomarqueur ou un problème de santé précis.
Exemples : Allégations relatives à une fonction et allégations de réduction du risque de maladies.

Législation canadienne

amortissement relatif

Fr-i.png
BRGM GLOSSAIRE
Amortissement relatif
Amortissement exprimé en pour cent de l’amortissement critique.

Législation française

Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant (CDE)

Be-i.png
BeFWB-i.png Site officiel du Parlement de la Communauté française Liste des abréviations
CDE
Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant

Législation belge - Fédération Wallonie Bruxelles

directive relative aux dispositifs médicaux (DDM)

Ca-i.png
Industrie canadienne - Instruments médicaux Glossaire des termes utilisés dans le domaine de la réglementation des instruments dispositifs médicaux
DDM (Directive relative aux dispositifs médicaux) :
Directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux.

Législation canadienne

écart relatif médian du risque de pauvreté

Be-i.png
Glossaire EU‐SILC
Écart relatif médian du risque de pauvreté
L’écart entre, d’une part, le revenu médian équivalent des personnes se trouvant sous le seuil de pauvreté et, d’autre part, ce seuil lui‐même, exprimé comme un pourcentage de ce seuil.

Législation belge

 

législation relative aux aliments pour animaux

UE-i.png
Hygiène-i.pngRectificatif au règlement (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (JO L 191 du 30.4.2004 - Journal officiel n° L 191 du 28/05/2004 p. 0001 - 0052) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, les définitions figurant aux articles 2 et 3 du règlement (CE) n° 178/2002 s'appliquent.
En outre, on entend par:
3) «législation relative aux aliments pour animaux» :
les dispositions législatives, réglementaires et administratives régissant les aliments pour animaux en général et leur sécurité en particulier, que ce soit au niveau communautaire ou national. La législation relative aux aliments pour animaux couvre tous les stades de la production, de la transformation, de la distribution et de l'utilisation des aliments pour animaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


UE-i.png
Hygiène-i.pngRèglement (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux - Journal officiel n° L 165 du 30/04/2004 p. 0001 - 0141 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions figurant aux articles 2 et 3 du règlement (CE) no 178/2002 s'appliquent.
En outre, on entend par:
3) "législation relative aux aliments pour animaux"
les dispositions législatives, réglementaires et administratives régissant les aliments pour animaux en général et leur sécurité en particulier, que ce soit au niveau communautaire ou national. La législation relative aux aliments pour animaux couvre tous les stades de la production, de la transformation, de la distribution et de l'utilisation des aliments pour animaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

loi organique relative aux lois de finances (LOLF)

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Loi organique relative aux lois de finances / Lolf
La loi organique relative aux lois de finances (Lolf) du 1er août 2001 réforme en profondeur la gestion de l'État. Elle est entrée en vigueur par étapes et s'applique à toute l'administration depuis le premier janvier 2006. La Lolf consiste en une nouvelle architecture du budget général de l'État, non plus définie par ministère mais par missions, programmes et actions. Une mission peut concerner un ou plusieurs ministères. Un programme est un regroupement de moyens d'une politique publique : elle est conduite par un ministère selon une stratégie définie. Une action identifie les moyens et modes d'action des acteurs d'un programme. Établi selon cette architecture, le budget reflète les grands choix de politique publique en matière d'emploi, d'éducation, de sécurité, de logement...

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

loi régissant l'hygiène et la sécurité au travail

Ca-i.png
Contamination fongique dans les immeubles publics. Guide facilitant la détermination et la gestion des problèmes Glossaire
Lois régissant l'hygiène et la sécurité au travail
Lois provinciales sur l'hygiène et la sécurité au travail et Code canadien du travail pour les milieux de travail relevant du gouvernement fédéral. Selon ces lois et le Code du travail, les employeurs doivent s'assurer que le lieu de travail ne comporte aucun danger pour les employés, tandis que les employés doivent faire de même à l'égard de leurs compagnons de travail et des occupants de l'immeuble.

Législation canadienne

luminosité relative

W3C-i.png
Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
luminosité relative
luminosité relative d'un quelconque point de l'espace colorimétrique normalisé à 0 pour le noir le plus foncé et à 1 pour le blanc le plus clair
Note 1 : pour l'espace colorimétrique de couleur sRGB, la luminance relative d'une couleur est définie par L = 0,2126 * R + 0,7152 * G + 0,0722 * B où R, G and B sont définis par :
  • si RsRGB <= 0,03928 alors R = RsRGB / 12,92 sinon R = ((RsRGB + 0,055) / 1,055) ^ 2,4
  • si GsRGB <= 0,03928 alors G = GsRGB / 12,92 sinon G = ((GsRGB + 0,055) / 1,055) ^ 2,4
  • si BsRGB <= 0,03928 alors B = BsRGB / 12.92 sinon B = ((BsRGB + 0,055) / 1,055) ^ 2,4
et RsRGB, GsRGB et BsRGB sont définis par :
  • RsRGB = R8bit / 255
  • GsRGB = G8bit / 255
  • BsRGB = B8bit / 255
Le caractère "^" est l'opérateur exponentiel. (formules tirées de sRGB et IEC-4WD).
Note 2 : la plupart des systèmes utilisés aujourd'hui pour afficher le contenu Web adoptent l'encodage sRGB. À moins que l'on sache qu'un autre espace colorimétrique va être utilisé pour traiter et afficher le contenu, les auteurs devraient l'évaluer en utilisant l'espace colorimétrique sRGB. Si l'on utilise d'autres espaces colorimétriques, voir Comprendre le critère de succès 1.4.3 (en anglais).
Note 3 : si un tramage est effectué après l'affichage, alors la valeur source de la couleur est utilisée. Pour les couleurs tramées à la source, les valeurs moyennes des couleurs qui sont tramées devraient être utilisées (R moyen, G moyen, B moyen).
Note 4 : il existe des outils qui effectuent automatiquement les calculs lors des tests de contraste et de flash.
Note 5 : une version MathML de la définition de la luminosité relative est disponible.

Copyright © World Wide Web Consortium

même ordre relatif

W3C-i.png
Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
même ordre relatif
même position relativement aux autres éléments
Note : plusieurs éléments sont considérés être dans le même ordre relatif même si d'autres éléments sont insérés ou retirés de l'ordre original. Par exemple, des menus de navigation extensibles peuvent intégrer un niveau de détail additionnel, une section de navigation secondaire peut être insérée dans l'ordre de lecture.

Copyright © World Wide Web Consortium

plan relatif à l’installation de recyclage de navires

UE-i.png
Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

17) «plan relatif à l’installation de recyclage de navires»:
un plan établi par l’opérateur de l’installation de recyclage de navires et adopté par le comité de direction ou l’organe directeur approprié de la compagnie de recyclage de navires, qui décrit les processus et les procédures opérationnels pour le recyclage des navires dans l’installation de recyclage de navires et qui porte, notamment, sur la sécurité et la formation des travailleurs, la protection de la santé humaine et de l’environnement, les rôles et les responsabilités du personnel, la préparation et l’intervention dans les situations d’urgence et les systèmes de surveillance, de rapports et de tenue de registres, en tenant compte des directives et résolutions pertinentes de l’OMI;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

prix relatif

Fr-i.png
Observatoire français des drogues et des toxicomanies Glossaire
Prix relatif :
indice du prix du tabac rapporté à l’indice général des prix.

Législation française

prix relatif du tabac

FrINSEE-i.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Prix relatif du tabac
Le prix relatif du tabac correspond au prix nominal du tabac divisé par l'indice général des prix.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

risque relatif (RR)

Ca-i.png
Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique
Risque relatif
En épidémiologie, il s'agit du rapport entre le risque de maladie ou de décès chez des sujets exposés à un facteur de risque et le risque chez des sujets non exposés.

Législation canadienne
Ca-i.png
Agriculture et Agroalimentaire Canada - Poisson, fruits de mer et santé Glossaire de termes et d'abréviations
Risque relatif (RR)
Rapport entre le risque de maladie chez une population exposée et le risque chez une population non exposée. Voir aussi Étude de cohorte prospective.

Législation canadienne
Fr-i.png
Observatoire français des drogues et des toxicomanies Glossaire
Risque relatif :
compare le risque dans le groupe exposé rapporté à celui du groupe non exposé ; compare le nombre de malades et/ou de décès chez les personnes exposées au facteur de risque à celui observé chez les personnes non exposées.

Législation française

IFE-i.jpeg
Petit glossaire thématique d'épidémiologie

Quelques termes fréquents en épidémiologie

Risque relatif
Dans un groupe de personnes exposées ou non à un même facteur de risque, le risque relatif est le rapport suivant : nombre de personnes malades et exposées divisé par le nombre total de personnes exposées sur le nombre de personnes malades et non exposées divisé par le nombre total de personnes non exposées. C'est donc une probabilité conditionnelle. Le risque relatif permet d'exprimer facilement l'association entre l'exposition (à un traitement ou un facteur de risque) et la survenue de la maladie : c'est le facteur par lequel le risque de maladie est multiplié en présence de l'exposition.

Institut Français de l'Education

risque relatif à l'utilisation du produit

UE-i.png
Directive 2004/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 modifiant la directive 2001/82/CE instituant un code communautaire relatif aux médicaments vétérinaires (Journal officiel n° L 136 du 30/04/2004 p. 0058 - 0084)
La directive 2001/82/CE est modifiée comme suit:
e) le point suivant est inséré:
g) le point 19) est remplacé par le texte suivant:
19) risques relatifs à l'utilisation du produit:
  • - tout risque pour la santé animale ou humaine lié à la qualité, à la sécurité ou à l'efficacité du médicament vétérinaire;
  • - tout risque d'effets indésirables sur l'environnement;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

terme relatif aux traitements thermiques

Normes
  • NBN EN 10277-1:2008 - Produits en acier transformés à froid - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Généralités
3 Termes et définitions

Viabilité cellulaire relative

UE-i.png
Directive 2000/33/CE de la Commission du 25 avril 2000 portant vingt-septième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (Journal officiel n° L 136 du 08/06/2000 p. 0090 - 0107) ANNEXE II, B.41. PHOTOTOXICITÉ - ESSAI DE PHOTOTOXICITÉ IN VITRO 3T3 NRU, 1. MÉTHODE, 1.2. Définitions
Viabilité cellulaire relative:
viabilité cellulaire exprimée par rapport aux témoins négatifs (solvant) qui ont été prélevés tout ou long de la procédure (soit + UV soit - UV), mais non traités par un produit chimique.'

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne