Rendu

Qualitionnaire, un projet collaboratif hébergé par AQTE sprl (BE0448550665).
Aller à : navigation, rechercher

---> DISAMBIGUATION:<---

  • rendu, substantif masculin
  • rendu, participe passé de rendre
  • rendu,rendue, adjectif
UE-i.png
Union européenne
Ca-i.png
Termium plus, Canada
Fr-i.png
La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 3/12/2019 (92079)

Rendu

amélioration du service médical rendu (ASMR)

Fr-i.png
Glossaire de pharmacovigilance
ASMR (amélioration du service médical rendu)
Comme le SMR, l’ASMR est évaluée par la Commission de la transparence de la Haute Autorité de Santé (HAS). L’ASMR apprécie le progrès thérapeutique que le médicament est susceptible d’apporter par rapport aux autres traitements disponibles dans la même indication. L’ASMR est appréciée sur une échelle de I (ASMR majeure) à V (absence d’amélioration). Le niveau d’ASMR est pris en compte pour la détermination du prix du médicament.

Législation française

compte rendu d'analyse

Fr-i.png
Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale - NOR: MESP9923609A (JORF n°287 du 11 décembre 1999 page 18441, texte n° 4 2. Définition des termes
2.3. Comptes rendus d'analyse :
Documents écrits, validés et signés par le biologiste comportant les résultats d'analyses qualitatifs et/ou quantitatifs accompagnés de commentaires aussi souvent que cela est nécessaire ou est prévu par la réglementation. Ces résultats doivent être présentés conformément à la réglementation en vigueur.

Législation française

compte rendu matériel (CRM)

Fr-i.png
Direction de l’Aviation Civile Sud GLOSSAIRE
CRM
Compte Rendu Matériel (ou Log Book ou Technical Log)

Législation française

rendu au terminal - delivered at terminal - DAT

rendu au terminal->SmallUK-i.pngdelivered at terminal

rendu au terminal->SmallUK-i.pngDAT

En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

incoterm

rendu destination

UE-i.png
Rapport spécial n° 1/87 sur la qualité de l'aide alimentaire. Conformité des produits de l'aide alimentaire aux normes applicables de qualité, de quantité, de conditionnement, de temps et de lieu accompagné des réponses de la Commission (Journal officiel n° C 219 du 17/08/1987 p. 0001 - 0041) Annexe 3 Glossaire
Rendu destination ( en anglais « delivered place of destination »)
Le fournisseur livre la marchandise dans un entrepôt au lieu convenu dans le pays d'importation et supporte tous les frais de transport jusqu'à ce lieu, et le cas échéant de déchargement, s'il est nécessaire ou habituel que la marchandise soit déchargée à son arrivée au lieu convenu . Il doit effectuer toutes les formalités et supporter tous les droits de douane et autres taxes liés à l'exportation du produit hors du pays d'origine, au transit éventuel à travers un ou plusieurs pays et à l'importation du produit dans le pays de destination . Il doit fournir à l'acheteur tout document qui lui est nécessaire pour prendre livraison du produit au lieu convenu .
L'acheteur supporte éventuellement les frais de déchargement dans les cas évoqués plus haut et tous les frais résultant tant pour lui que pour le fournisseur, d'un retard dans la prise en charge de la marchandise .
La Communauté a toujours utilisé un stade « rendu destination », mais qui n'est pas a priori identique au « rendu destination » en usage dans les relations commerciales . C'est ainsi que dans le « rendu destination » communautaire, le débarquement est toujours à la charge du fournisseur ; la livraison a toujours lieu « dans un magasin » ( donc pas en plein air ) ; le fournisseur est tenu de souscrire « les assurances appropriées » pour le transport et le débarquement de la marchandise .

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne