Renouvelable

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Renouvelable - Adjectif

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur du transport, d'origine non biologique

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Arrêté du 29 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2011 relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides (NOR : TRER1817333A) Art. 1er.
Les définitions suivantes sont rajoutées à l’article 1A de l’arrêté du 23 novembre 2011 :
« carburants liquides et gazeux renouvelables destinés au secteur du transport, d’origine non biologique » :
les combustibles liquides ou gazeux, autres que les biocarburants, dont le contenu énergétique provient de sources d’énergie renouvelables autres que la biomasse et qui sont utilisés dans les transports ;

Législation française

Combustible non renouvelable -

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Les forêts et l'énergie Glossaire
Combustible non renouvelable
Combustible tiré d’une ressource finie, destiné à s’amenuiser et à devenir trop coûteux ou dont la production a des effets trop nocifs sur l’environnement, comme les combustibles fossiles tirés du charbon, du pétrole et du gaz naturel, et l’énergie nucléaire.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

Électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables

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Directive 2001/77/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 septembre 2001 relative à la promotion de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité - Journal officiel n° L 283 du 27/10/2001 p. 0033 - 0040 Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
c) "électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables"
l'électricité produite par des installations utilisant exclusivement des sources d'énergie renouvelables, ainsi que la part d'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables dans des installations hybrides utilisant les sources d'énergie classiques, y compris l'électricité renouvelable utilisée pour remplir les systèmes de stockage, et à l'exclusion de l'électricité produite à partir de ces systèmes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


Énergie produite à partir de sources renouvelables (énergie renouvelable)

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DIRECTIVE (UE) 2018/2001 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables (refonte) Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, les définitions pertinentes figurant dans la directive 2009/72/CE du Parlement européen et du Conseil (22) s'appliquent. Les définitions suivantes s'appliquent également:

1) «énergie produite à partir de sources renouvelables» ou «énergie renouvelable»
une énergie produite à partir de sources non fossiles renouvelables, à savoir l'énergie éolienne, l'énergie solaire (solaire thermique et solaire photovoltaïque) et géothermique, l'énergie ambiante, l'énergie marémotrice, houlomotrice et d'autres énergies marines, l'énergie hydroélectrique, la biomasse, les gaz de décharge, les gaz des stations d'épuration d'eaux usées et le biogaz;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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DIRECTIVE 2009/28/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, les définitions de la directive 2003/54/CE s’appliquent.
Les définitions suivantes s’appliquent également:
a) «énergie produite à partir de sources renouvelables»:
une énergie produite à partir de sources non fossiles renouvelables, à savoir: énergie éolienne, solaire, aérothermique, géothermique, hydrothermique, marine et hydroélectrique, biomasse, gaz de décharge, gaz des stations d’épuration d’eaux usées et biogaz;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Énergie renouvelable -

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Les forêts et l'énergie Glossaire
Énergie renouvelable
Énergie produite à partir de sources renouvelables indéfiniment, telles que les sources hydroélectriques, solaires, géothermiques et éoliennes ainsi que la biomasse produite durablement.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
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Loi sur la priorité aux énergies renouvelables (loi sur les énergies renouvelables - EEG) / Gesetz für den Vorrang Erneuerbarer Energien (ErneuerbareEnergien-Gesetz, EEG) Article 3 Définitions
Aux fins de la présente loi :
3.« énergies renouvelables »
désigne l’énergie hydraulique, y compris l’énergie des marées, de la houle, des gradients de salinité et des courants, l’énergie_éolienne|énergie éolienne, l’énergie radiative du soleil , la géothermie, l’énergie produite à partir de biomasse, y compris le biogaz, le gaz de décharge et le gaz de station d’épuration des eaux usées ainsi que la fraction biodégradable des déchets ménagers et industriels.

Législation allemande
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Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire
Energie renouvelable
Energie tirée d’une source renouvelable de manière permanente : biomasse, électricité hydraulique, énergie éolienne, solaire, géothermique, etc.

Législation belge

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Grenelle Environnement : contexte et actions publiques Glossaire (mardi 9 octobre 2007)
Energie renouvelable
Energie tirée d'une source renouvelable de manière permanente : biomasse, électricité hydraulique, énergie éolienne, solaire, géothermique, etc.

Législation française

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République et Canton de Genève GLOSSAIRE DES NOMS CONCERNANT LES DÉCHETS
Energies renouvelables
Les énergies renouvelables recouvrent toutes les sources d'énergies qui, depuis toujours, nous viennent à profusion du soleil, soit directement sous forme de lumière ou de chaleur, soit par l'intermédiaire des énergies produites par les cycles constamment renouvelés de l'eau, du vent ou de la biomasse végétale.

Législation suisse
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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Energies renouvelables
Les énergies renouvelables incluent l'énergie d'origine solaire, éolienne, hydraulique, géothermique, ainsi que le bois de chauffage, les résidus de récolte, les biogaz, les biocarburants, les déchets urbains ou industriels et les pompes à chaleur.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Énergie renouvelable et de récupération (EnR&R)

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Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Glossaire Réseaux de Chaleur
Énergie renouvelable et de récupération (EnR&R)
Les énergies renouvelables (EnR) peuvent être définies comme des énergies "de flux", en opposition aux énergies "de stock" que sont les énergies d’origine fossile (charbon, pétrole et gaz). Cela signifie que l’exploitation de ces flux énergétiques (force des cours d’eau, force du vent, rayonnement solaire, production naturelle de biomasse, calories du sol ou de l’air, etc.) pour la production de chaleur, de froid ou d’électricité, n’altère pas la capacité future à les exploiter à nouveau.
Au sens de la réglementation et dans le cadre des réseaux de chaleur, les énergies suivantes sont considérées comme EnR&R :
  • Biomasse ;
  • Gaz à caractère renouvelable (issu des déchets ménagers, industriels, agricoles et sylvicoles, des décharges ou eaux usées) ;
  • Gaz de récuperation (gaz de mines, cokerie, haut-fourneau, aciérie et gaz fatals) ;
  • Chaleur industrielle (chaleur fournie par un site industriel indépendant du réseau -hors cas de cogénération dédiée au réseau-) ;
  • Chaleur issue de l’incinération des déchets (UIOM) ;
  • Géothermie.

Législation française

  1. Définitions des principaux termes rencontrés fréquemment dans la documentation relative aux réseaux de chaleur : biomasse, chaleur fatale, équivalent-logement, sous-station, etc. NB : glossaire non exhaustif ayant vocation à être complété au fil du temps.

Obligation d'utiliser de l'énergie produite à partir de sources renouvelables

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DIRECTIVE (UE) 2018/2001 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables (refonte) Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, les définitions pertinentes figurant dans la directive 2009/72/CE du Parlement européen et du Conseil (22) s'appliquent. Les définitions suivantes s'appliquent également:

6) «obligation d'utiliser de l'énergie produite à partir de sources renouvelables»
un régime d'aide exigeant des producteurs d'énergie de produire une part déterminée d'énergie à partir de sources renouvelables, exigeant des fournisseurs d'énergie de proposer une part déterminée d'énergie produite à partir de sources renouvelables dans leur offre d'énergie ou exigeant des consommateurs d'énergie d'utiliser de l'énergie produite à partir de sources renouvelables dans une part déterminée, y compris les régimes en vertu desquels ces exigences peuvent être satisfaites en utilisant des certificats verts;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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DIRECTIVE 2009/28/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, les définitions de la directive 2003/54/CE s’appliquent.
Les définitions suivantes s’appliquent également:
l) «obligation d’utiliser de l’énergie produite à partir de sources renouvelables»:
un régime national d’aide exigeant des producteurs d’énergie de produire une proportion déterminée d’énergie à partir de sources renouvelables, exigeant des fournisseurs d’énergie de proposer une proportion déterminée d’énergie produite à partir de sources renouvelables dans leur offre d’énergie ou exigeant des consommateurs d’énergie d’utiliser de l’énergie produite à partir de sources renouvelables dans une proportion déterminée. Ceci inclut les régimes en vertu desquels ces exigences peuvent être satisfaites en utilisant des certificats verts;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

projet transfrontière dans le domaine de l’énergie renouvelable

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RÈGLEMENT (UE) 2021/1153 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 7 juillet 2021 établissant le mécanisme pour l’interconnexion en Europe et abrogeant les règlements (UE) no 1316/2013 et (UE) no 283/2014 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

k) «projet transfrontière dans le domaine de l’énergie renouvelable»
un projet sélectionné ou susceptible d’être retenu dans le cadre d’un accord de coopération ou de tout autre type d’accord entre deux ou plusieurs États membres ou entre un ou plusieurs États membres et un ou plusieurs pays tiers conformément aux articles 8, 9, 11 et 13 de la directive (UE) 2018/2001, concernant la planification ou le déploiement des sources d’énergie renouvelables, conformément aux critères énoncés dans la partie IV de l’annexe du présent règlement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Ressource naturelle non renouvelable -

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Les aventures de Rafale Glossaire
Ressources naturelles non renouvelables :
Ressources présentes en quantités limitées dans la nature. Elles se régénèrent sur une période de temps extrêmement longue ou ne se régénèrent pas du tout. Les combustibles fossiles (exemples : le charbon et le pétrole) et les minéraux (exemples : le fer, l'or, l'argent et le cuivre) sont des ressources naturelles non renouvelables.

Législation canadienne

Ressource naturelle renouvelable -

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Les aventures de Rafale Glossaire
Ressources naturelles renouvelables :
Ressources naturelles qui ne s’épuisent pas si elles sont gérées de façon durable. Elles sont principalement d’origine animale ou végétale.

Législation canadienne

Ressource non renouvelable -

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Gros plan sur les ressources naturelles Glossaire
Ressources non renouvelables
Une ressource est dite non renouvelable si elle ne possède pas la capacité de se reproduire et d’assurer sa pérennité.

Législation canadienne

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Ressource renouvelable -

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Les biofondations Glossaire
Ressource renouvelable
Ressource naturelle capable de se renouveler naturellement à un taux comparable au taux de consommation.

Législation canadienne

  1. Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture


source d'énergie renouvelable (SER)

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Directive 2001/77/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 septembre 2001 relative à la promotion de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité - Journal officiel n° L 283 du 27/10/2001 p. 0033 - 0040 Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
a) "sources d'énergie renouvelables"
les sources d'énergie non fossiles renouvelables (énergie éolienne, solaire, géothermique, houlomotrice, marémotrice et hydroélectrique, biomasse, gaz de décharge, gaz des stations d'épuration d'eaux usées et biogaz);

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire
Sources d'énergie renouvelables (SER)
Sources d'énergie autres que les combustibles fossiles et la fission nucléaire, qui ne s’épuisent pas par leur utilisation : notamment l'énergie hydraulique, l'énergie éolienne, l'énergie solaire, le biogaz, les produits et déchets organiques de l'agriculture et de l'arboriculture forestière, et les déchets ménagers.

Législation belge

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29 AVRIL 1999. - Loi relative à l'organisation du marché de l'électricité (NOTE : art. 7undecies ; 7duodecies ; 7terdecies modifiés avec effet à une date indéterminée par L 2019-04-22/21, art. 6-10, 049; En vigueur : indéterminée) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1999 et mise à jour au 14-06-2019) CHAPITRE I. - Généralités.

Art. 2.Pour l'application de la présente loi, il y a lieu d'entendre par :

sources d'énergie renouvelables "
les sources d'énergie non fossiles renouvelables (énergie éolienne, solaire, géothermique, houlomotrice, marémotrice et hydroélectrique, biomasse, gaz de décharge, gaz des stations d'épuration d'eaux usées et biogaz);

Législation belge

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Les aventures de Rafale Glossaire
Source d'énergie renouvelable :
Source d'énergie qui se régénère ou se renouvelle naturellement de manière continuelle ou selon un cycle relativement court à l'échelle humaine, soit une période de 20 à 50 ans (exemples : le rayonnement solaire, l'eau d'une rivière, le vent et les arbres d'une forêt).

Législation canadienne

{{SN|2|Source renouvelable d’énergie (SRE)==

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BeWa.png Plan Air-Climat Annexe 3 - Glossaire
SRE (sources renouvelables d’énergie)
il s’agit des sources naturelles non fossiles qui ne s’épuisent pas par leur utilisation.
Les SRE sont : « Les sources d’énergie non fossiles renouvelables (énergie éolienne, solaire, géothermique, houlomotrice, marémotrice et hydroélectrique, biomasse, gaz de décharge, gaz des stations d’épuration d’eaux usées et biogaz) » (Dir. 04/07/01).

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