Renseignement

De Qualitionnaire
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Renseignement - Substantif masculin singulier

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Renseignement d'origine contraignant (ROC)

UE.png
Fiscalité et union douanière Acronymes}
ROC
Renseignement d'Origine Contraignant

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Renseignement personnel permettant l´identification ultérieure des sujets -

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Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (ÉPTC) Glossaire
renseignements personnels permettant l´identification ultérieure des sujets
renseignements permettant l´identification d´une personne qui s´attend à ce que son identité soit protégée. Ces renseignements peuvent comprendre des caractéristiques personnelles comme la culture, l´âge, la religion et la situation sociale, ainsi que l´espérance de vie et les études, les antécédents médicaux et les antécédents professionnels.

Législation canadienne

Renseignement statistique

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Statistique Canada Les statistiques : le pouvoir des données! - Glossaire
Renseignement statistique
Voir Information statistique.

Législation canadienne

  1. Les définitions qui suivent visent à renseigner ceux qui ont des questions concernant certains termes utilisés en statistique , mais qui n'ont pas besoin d'une définition hautement technique. Ces définitions représentent parfois une grande simplification de notions très complexes. Pour obtenir des explications plus détaillées, vous pouvez consulter les références fournies sur la page Bibliographie.

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (RRSN)

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Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire
RRSN – RÈGLEMENT SUR LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES SUBSTANCES NOUVELLES :
Faisant partie de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE), ce règlement définit l’information à déposer si une substance destinée à l’importation ou à la fabrication ne figure pas sur la Liste intérieure des substances (LIS).

Législation canadienne

Système de gestion de l'extraction de renseignements (SGER)

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Manuel d'inspection des établissements de miel LISTE D'ACRONYMES
SGER
Système de gestion de l'extraction de renseignements (système informatique de l'ADRC)

Législation canadienne