Responsable
Sauter à la navigation
Sauter à la recherche
| |||
Responsable - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Responsable - Adjectif |
Responsable - Substantif bi-genré |
3 JUIN 2007. - Arrêté royal relatif à l'identification et à l'enregistrement des ovins, des caprins et des cervidés. CHAPITRE Ier. - Définitions, Article 1. |
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
|
||
Législation belge |
22 MAI 2005. - Arrêté royal portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques. CHAPITRE Ier. - Définitions. |
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
|
||
Législation belge |
Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par :
|
||
Législation belge |
Approvisionnement écologiquement responsable - |
Le Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution Glossaire |
|
||
Législation canadienne |
Autorité responsable - |
Commission canadienne de sûreté nucléaire Glossaire du nucléaire et du rayonnement |
|
||
Législation canadienne |
Responsable audio-visuel - |
Les métiers de l’État COMMUNICATION |
|
||
Législation française |
Responsable d'établissement - |
CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 (3. DÉFINITIONS) |
|
||
Codex Alimentarius |
Responsable d'établissement de transformation agréé - |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Responsable d’évaluation - |
REGLES GENERALES POUR LA GESTION DES EVALUATEURS ET EXPERTS, GEN EVAL REF 01 Révision 01 Décembre 2008 2.2 Définitions |
|
||
Par autorisation de publication reçue le 13 juillet 2011, de M. Laurent ROULLOT, responsable communication du Cofrac | ||
Pour tous les documents du Cofrac, la version électronique fait foi | ||
Comité Français d'Accréditation (COFRAC) |
Responsable d'exploitation aquacole - |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Responsable d'évaluation |
PROGRAMME D’ACCRÉDITATION DES LABORATOIRES D’ANALYSE, Normes et exigences, DR-12-PALA, Édition : 6 mars 2012 3 TERMES ET DÉFINITIONS |
|
||
Législation canadienne |
Responsable d’un opérateur de l’État - |
Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES |
|
||
Législation française |
Responsable d’un pôle territorial - |
Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES |
|
||
Législation française |
Responsable d’un service déconcentré - |
Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES |
|
||
Législation française |
Responsable de code - |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Responsable de l'Aide psychosociale (R-APS) - |
PLAN D’INTERVENTION MEDICAL, Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement LISTE AVEC ABRÉVIATIONS POUR LA DISCIPLINE 2 |
|
||
Législation belge |
responsable de la gestion des déchets - |
Office fédéral de l'énergie OFEN, Déchets radioactif Glossaire |
|
||
Législation suisse |
Responsable de production d’informations de base - |
Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES |
|
||
Législation française |
Responsable de programme - |
Les métiers de l’État Liste des métiers par domaines fonctionnels, ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES |
|
||
Législation française |
Responsable de programme d’études - |
Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES |
|
||
Législation française |
Responsable des campagnes de communication - |
Les métiers de l’État COMMUNICATION |
|
||
Législation française |
Responsable des installations |
Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire Article 2 - Définitions |
|
||
Législation française |
Responsable du traitement |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Texte coordonné de la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel modifiée par la loi du 31 juillet 2006, la loi du 22 décembre 2006, la loi du 27 juillet 2007. Chapitre I. Dispositions générales relatives à la protection de la personne à l’égard des traitements des données à caractère personnel , Art. 2. Définitions |
Aux fins de la présente loi, on entend par:
|
||
Législation luxembourgeoise |
Responsable du transport - |
Arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments (NOR: AGRG9800344A) Article 2 |
|
||
Législation française |
Responsable pharmaceutique - |
Arrêté Ministériel n° 2006-309 du 28 juin 2006 relatif aux bonnes pratiques de distribution en gros de médicaments vétérinaires Glossaire |
|
||
Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Responsable principal des essais - |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Les principes OCDE de bonne pratique de laboratoire, révision 1997 (2. Terminologie) |
|
||
Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
Responsable projet - |
Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES |
|
||
Législation française |
Responsable sectoriel - |
Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES |
|
||
Législation française |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Association Française des responsables Qualité et sécurité en Radiothérapie (AFQSR) |
![]() |
|
||
Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) |
Organisme officiel responsable |
|
||
Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
vérification (Responsable d'établissement) |
CODE D'USAGES EN MATIÈRE D’HYGIÈNE POUR LA VIANDE - CAC/RCP 58-2005 3. DÉFINITIONS |
|
||
Codex Alimentarius |