Retraitement

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Retraitement -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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RÈGLEMENT (UE) 2017/745 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) n° 178/2002 et le règlement (CE) n° 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
39) «retraitement», le procédé dont fait l'objet un dispositif usagé pour en permettre une réutilisation sûre, y compris le nettoyage, la désinfection, la stérilisation et les procédures connexes, ainsi que l'essai du dispositif usagé et le rétablissement de ses caractéristiques techniques et fonctionnelles en matière de sécurité;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2006/117/Euratom du Conseil du 20 novembre 2006 relative à la surveillance et au contrôle des transferts de déchets radioactifs et de combustible nucléaire usé (Journal officiel n° L 337 du 05/12/2006 p. 0021 - 0032) Article 5 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
3) "retraitement",
le processus ou l'opération ayant pour objet d'extraire des isotopes radioactifs du combustible usé aux fins d'utilisation ultérieure;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) GLOSSAIRE
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Retraitement (reprocessing)
- Soumettre, en tout ou en partie, un lot ou lot de fabrication d'une drogue semi-finie, d'un produit intermédiaire en vrac (produit biologique intermédiaire final en vrac) ou d'une drogue en vrac appartenant à un lot ou à un lot de fabrication unique à une étape antérieure du procédé de fabrication validé, en raison de la non-conformité du produit aux spécifications prédéterminées. Les procédures de retraitement sont parfois nécessaires et sont validées ou pré-autorisées par le service du contrôle de la qualité ou dans le cadre de l'autorisation de mise en marché.

Législation canadienne

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La sûreté du cycle du combustible Glossaire
Retraitement
Traitement des combustibles usés pour en extraire les matières fissiles et fertiles de façon à permettre leur réutilisation, et pour conditionner les différents déchets sous une forme apte au stockage. (Source : Commission générale de terminologie et de néologie)

Législation française

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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Retraitement
Reprise, à un certain stade de la production, de la totalité ou d'une partie d'un lot de produit de qualité non conforme en vue de lui conférer la qualité requise par une ou plusieurs opérations supplémentaires.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)
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Office fédéral de l'énergie OFEN, Déchets radioactif Glossaire
Retraitement
Application de procédés chimiques permettant d'extraire des éléments de combustible irradiés les produits encore fissiles comme l'uranium ou le plutonium en vue d'une réutilisation ultérieure. Ce procédé produit tous les types de déchets radioactifs.

Législation suisse

Retraitement des dispositifs médicaux -

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PRÉVENTION ET CONTRÔLE DES INFECTIONS NOSOCOMIALES GLOSSAIRE
Retraitement des dispositifs médicaux
Étapes de la préparation d’un dispositif médical en vue de sa réutilisation.

Législation canadienne

Uranium de retraitement (URT) -

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Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1104030K §JORF n°0043 du 20 février 2011 page 3235, texte n° 40 ) I. - Termes et définitions
uranium de retraitement
  • Abréviation : URT.
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Cycle du combustible.
  • Définition : Uranium issu du traitement de combustibles usés.
  • Voir aussi : retraitement.
  • Équivalent étranger : reprocessed uranium (RepU).

Législation française

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Avis sur la transparence de la gestion des matières et des déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle du combustible, Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire GLOSSAIRE
URT
Uranium de recyclage issu du traitement des combustibles usés

Législation française