Route

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Route -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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BeWa.png 15 juillet 2008. – Décret relatif au Code forestier (M.B. du 12/09/2008, p. 47631) Art. 3.
Au sens du présent Code il faut entendre par:
24° route
voie ouverte à la circulation du public, à revêtement hydrocarboné, bétonnée ou pavée, dont l’assiette est aménagée pour la circulation des véhicules en général;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

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BeWa.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.1. DEFINITIONS GENERALES
B. 2.1.2. ROUTE
Terme générique désignant l'ensemble des aménagements permettant la circulation des véhicules, des piétons et des animaux.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

  1. Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
    Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)

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DIRECTIVE 2008/68/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
1) «ADR»:
l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, conclu à Genève le 30 septembre 1957, tel que modifié;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions
Dans cette directive, on entend par:
ADR,
l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, y compris les accords particuliers qui ont été signés par tous les pays intéressés par le transport

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 94/55/CE du Conseil, du 21 novembre 1994, relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route (Journal officiel n° L 319 du 12/12/1994 p. 0007 - 0013) Article 2
Aux fins de la présente directive, on entend par:
«ADR»:
l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, en date, à Genève, du 30 septembre 1957, avec ses modifications,

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
ADR
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.

Législation belge

  1. Remarque : Les explications reprises dans ce glossaire ne constituent pas des définitions légales.


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Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE
ADR
Accord européen relatif aux transports internationaux des marchandises Dangereuses par Route

Législation française

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Haut-Commissariat à la protection nationale Glossaire

ADR

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

Législation luxembourgeoise

Cervidé blessé ou tué sur la route

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2007/182/CE: Décision de la Commission du 19 mars 2007 concernant une étude sur la maladie du dépérissement chronique chez les cervidés (notifiée sous le numéro C(2007) 860 - Journal officiel n° L 084 du 24/03/2007 p. 0037 - 0043) ANNEXE I Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
d) cervidés blessés ou tués sur la route:
les cervidés heurtés par des véhicules dont l’état ante mortem ne peut être déterminé;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Classification des routes -

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BeWa.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 1. CLASSIFICATION DES ROUTES
Les routes gérées par les Communes et le Ministère de l'Equipement et des Transports se subdivisent en 3 réseaux :
  • Réseau I. Ce réseau comprend les routes du RGG et du RESI A , ainsi que les routes où le trafic lourd est supérieur à 2.000.
  • Réseau II. Ce réseau comprend les routes du RESI B ainsi que les routes où le trafic lourd est compris entre 250 et 2.000. Le réseau II est subdivisé en deux sous-réseaux :
  • le réseau IIa où le trafic lourd est compris entre 1.000 et 2.000
  • le réseau IIb où le trafic lourd est compris entre 250 et 1.000.
  • Réseau III. Le réseau III comprend les voiries n’appartenant pas aux réseaux I et II. Il est subdivisé en deux sous réseaux.
  • Le réseau IIIa comprend les voiries communales n’appartenant pas au réseau II, les voiries agricoles et les routes où le trafic lourd est inférieur à 250.
  • Le réseau IIIb comprend :
  • les trottoirs, les pistes cyclables, les zones d’immobilisation et les parkings non accessibles au trafic lourd, non adjacents à une chaussée et non exécutés d’un seul tenant avec celle-ci ;
  • les voiries exécutées en largeur de 2,00 m ou moins, non accessibles au trafic lourd ;
  • les portions de chaussées situées à l’intérieur des voies de tramways. Les voiries où sont exécutées des entreprises d’entretien et de réparation localisées ou provisoires sont considérées pour la circonstance comme appartenant au réseau IIIb.

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  1. le RGG - réseau à grand gabarit et le RESI - réseau interurbain, ont été définis par les arrêtés ministériels du 22.12.1993, du 11.08.1994 et du 26.04.1996.
  2. RESI A : partie du RESI où le trafic lourd est supérieur à 2.000
  3. trafic lourd : nombre moyen de poids lourds par jour et par sens de circulation
  4. RESI B : partie du RESI où le trafic lourd est compris entre 250 et 2.000

Corps de la route -

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BeWa.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.4. FOSSE, ELEMENT LINEAIRE, ELEMENT LOCALISE ET SYSTEMES D’EVACUATION DES EAUX
B. 2.6. PARTIES DE LA ROUTE EN COUPE TRANSVERSALE
B. 2.6.2. CORPS DE LA ROUTE
Totalité des couches de matériaux liés ou non comprises entre la forme et la surface de la route. On appelle couche tout élément de la structure d’une chaussée composée d’un matériau unique et couche élémentaire tout élément constitutif de la chaussée mis en œuvre en une seule passe.
On distingue :
  • corps de la chaussée (ou d'une autre partie revêtue) : totalité des couches comprises entre le fond de coffre et la surface de la chaussée ou de la partie revêtue considérée comprenant du bas vers le haut, la sous-fondation, la fondation et le revêtement.
  • corps du terre-plein (du talus ou de la berme) : totalité des couches des parties non revêtues, comprises entre la forme et la surface du terre-plein, du talus ou de la berme.
Les couches du corps de la chaussée (ou d'une autre partie revêtue) peuvent pénétrer sous la surface du terre-plein adjacent : la limite entre le corps de la chaussée (ou de la partie revêtue considérée) et le corps du terre-plein n'est donc pas nécessairement verticale.

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  1. Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
    Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d

Feu de route

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Directive 76/756/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques (Journal officiel n° L 262 du 27/09/1976 p. 0001 - 0031) ANNEXE I INSTALLATION DES DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE, 1. DÉFINITIONS
1.5.7. Feu de route
Par feu de route, on entend le feu servant à éclairer la route sur une grande distance en avant du véhicule.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Route nationale (RN)

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Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Démarches d'amélioration de la sécurité des infrastructures routières Glossaire
RN
Route Nationale

Législation française

Route pour automobiles

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1 DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique. (CODE DE LA ROUTE) <AR 2003-04-04/66, art. 1, 025; En vigueur : 01-01-2004>] Art. 2.DEFINITIONS.

Pour l'application des dispositions du présent règlement :

2.4. Le terme " route pour automobiles "
désigne la voie publique dont le commencement est indiqué par le signal F 9 et dont la fin est indiquée par le signal F 11.

Législation belge

zone tarifaire de route

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Règlement (CE) n° 1794/2006 de la Commission du 6 décembre 2006 établissant un système commun de tarification des services de navigation aérienne Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 341 du 07/12/2006 p. 0003 - 0016) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, les définitions contenues dans l’article 2 du règlement-cadre s’appliquent.
En outre, les définitions suivantes sont applicables. On entend par:
e) "zone tarifaire de route":
un volume d’espace aérien pour lesquels une assiette de coût unique et un taux unitaire unique sont établis;''

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne