Routier

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Routier - Adjectif - routier, routière

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Ensemble de mesurage routier

UE.png
DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-005 : SYSTÈMES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU

DÉFINITIONS

Ensemble de mesurage routier
Un ensemble de mesure destiné au ravitaillement en carburant de véhicules à moteur, de petits bateaux et de petits avions.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Ensemble routier de grande capacité

Fr.png
Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1111434K - JORF n°0132 du 8 juin 2011 page 9760, texte n° 100 I. - Termes et définitions
ensemble routier de grande capacité

Abréviation : ERGC.

  • Domaine : Transports/Transport routier.
  • Définition : Combinaison de modules de véhicules industriels constitués d'un porteur et d'une remorque ou d'un tracteur et de deux remorques.
  • Équivalent étranger : European modular system (EMS).

Législation française

Homologation d'un type de véhicule routier électrique à batterie

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Règlement no 100 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la construction, à la sécurité fonctionnelle et aux dégagements d'hydrogène — Amendement 2 2. DÉFINITIONS
Au sens des présentes propositions, on entend:
2.3. par «homologation d'un type de véhicule routier électrique à batterie»
l'homologation d'un type de véhicule électrique quant aux prescriptions de construction et de sécurité fonctionnelle particulières à l'utilisation de l'énergie électrique.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne