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Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Accès sans fil (Wi-Fi) |
Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises Rapport n° 271 (2014-2015) de M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 2 février 2015, Glossaire |
Certaines des définitions extraites du glossaire figurant sur le site de l'ANSSI ont été résumées.
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Législation française |
Aéronef sans équipage à bord (UA) |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Classification des fonctions des institutions sans but lucratif au service des ménages / COPNI |
Codes tarifaires et code douanier du commerce extérieur européen en allemand, anglais et français de 2009 à aujourd'hui Définition |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Classification des fonctions des institutions sans but lucratif au service des ménages / COPNI |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
Concentration sans effet (CSE) |
Cellule d'Orientation Régionale pour la Protection des Eaux contre les Pesticides, Région Bretagne Glossaire |
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Législation française |
- ↑ Les définitions proposées ici sont tirées du répertoire terminologique de la CEB (Commission des Essais Biologiques) disponible sur le site de l’Association française de protection des plantes (http://www.afpp.net).
Cryosélection dans le vignoble sans recours à des procédés physiques |
Code International des Pratiques Oenologiques Edition 01/2010 PARTIE II PRATIQUES ET TRAITEMENTS OENOLOGIQUES |
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Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) |
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En complément, voir aussi sur Qualitionnaire |
Équipement de contrôle à distance d'un aéronef sans équipage à bord |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Exploitant de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord» (exploitant d'UAS) |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Lancement sans restriction |
Les biofondations Glossaire |
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Législation canadienne |
- ↑ Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Procédure négociée sans publicité |
Glossaire marchés publics |
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Législation belge |
Produit du tabac sans combustion |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Sans sucres ajoutés |
17 FEVRIER 1997. - Arrêté royal concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires. Article 1. |
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
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Législation belge |
- ↑ NOTE: Consultations des versions antérieures à partir du 10-04-1997 et mise à jour au 05-11-2004
Glucides et santé : Etat des lieux, évaluation et recommandations Annexe 1 : Glossaire |
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Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail |
Système d'aéronef sans équipage à bord (UAS) |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Système sans givre |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |