Schéma

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Schéma

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

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Schéma

schéma d’organisation de la transfusion sanguine (SOTS)

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Groupe de travail « Validation des infections bactériennes transmises par transfusion », Fiche technique, « Infections Bactériennes Transmises Par Transfusion » (IBTT) ANNEXE F: GLOSSAIRE DES ABRÉVIATIONS ET TERMES UTILISÉS
SOTS
Schéma d’Organisation de la Transfusion Sanguine

Législation française

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Guide d’utilisation et de remplissage de la Fiche d’Incident Grave (F.I.G.) à l’usage des Correspondants d’Hémovigilance, Version Novembre 2007 Annexe 6 : GLOSSAIRE des abréviations et termes utilisés dans le document
SOTS
Schéma d’organisation de la transfusion sanguine.

Législation française

schéma de circulation de l'air comportant un courtcircuit

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Ventilation naturelle pour lutter contre les infections en milieu de soins - 2010 Définitions
Schéma de circulation de l’air comportant un courtcircuit
Schéma de circulation de l’air, dans une pièce ventilée, où l’air neuf contourne des zones d’air stagnant et ressort directement par les bouches de sortie.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Schéma de Cohérence des Actions Nationales de formation (SCAN)

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Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, Démarches d'amélioration de la sécurité des infrastructures routières Glossaire
SCAN
Schéma de Cohérence des Actions Nationales de formation

Législation française

schéma de cohérence territoriale (SCOT)

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Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire
SCOT
Schéma de cohérence territoriale
Institué par l'article 1 de la loi SRU, le SCOT a pour ambition de moderniser la planification spatiale. Il est obligatoire dans les aires urbaines et à proximité du littoral. La bonne définition de son périmètre est essentielle à son efficacité

Législation française

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Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Créé par la loi SRU, il est l’outil de conception et de mise en œuvre d’une planification intercommunale. Il est destiné à servir de cadre de référence pour les différentes politiques notamment sur l’habitat, les déplacements, le développement commercial, l’environnement, l’organisation de l’espace …Il en assure la cohérence tout comme il assure la cohérence des autres documents d’urbanisme (PDU, PLU, cartes communales …) .

Législation française

schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC)

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Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire
SDEC
Schéma de développement de l'espace communautaire
Bien que l'aménagement du territoire ne soit pas une compétence communautaire, les Etats-membres ont décidé d'élaborer un schéma de développement afin d'avoir une vision commune de l'aménagement du territoire européen et de favoriser la cohérence des politiques nationales dans ce domaine. Adopté en mai 1999, ce schéma s'inscrit dans la ligne du développement équilibré et durable, promu par l'Union européenne au travers de trois objectifs fondamentaux
  • la cohésion économique et sociale ;
  • la préservation des bases naturelles de la vie et du patrimoine culturel ;
  • une compétitivité plus équilibrée du territoire européen.
Pour ce faire, trois grandes orientations sont préconisées
  • 'un développement spatial polycentrique et le renforcement des partenariats ville campagne ;
  • une parité d'accès aux infrastructures de transports et de télécommunications et au savoir ;
  • une gestion prudente du patrimoine naturel et culturel. Les orientations des schémas de services collectifs s'inscrivent, en cohérence, avec celles du SDEC.

Législation française

schéma de services collectifs (SSC)

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Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire
SSC
Schéma de services collectifs
Il s'agit de document de planification à 20 ans. Au nombre de neuf, ils couvrent l'ensemble des politiques sectorielles structurant le territoire
  • l’enseignement supérieur et la recherche,
  • la culture,
  • la santé,
  • l’information et la communication,
  • les transports de voyageurs et de marchandises,
  • l’énergie,
  • les espaces naturels et ruraux,
  • le sport.
Leur élaboration est fondée sur une large concertation des partenaires territoriaux, et notamment des collectivités régionales. Les schémas une fois élaborés seront approuvés par décret.

Législation française

schéma de structure communal

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Plan Air-Climat Annexe 3 - Glossaire
Schéma de structure communal
« document d’orientation, de gestion et de programmation du développement de l’ensemble du territoire communal » (CWATUP, art.16).

Législation belge

schéma départemental de gestion cynégétique

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Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat Glossaire
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE
Etabli pour une période de six ans par la fédération départementale des chasseurs, et approuvé par le préfet de département, il précise notamment les modalités de gestion des espèces chassables dans chaque département.

Législation française

schéma départemental relatif à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage

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Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire
Schéma départemental relatif à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage
Dans chaque département un schéma départemental prévoit les secteurs géographiques d'implantation des aires permanentes d'accueil et les communes où celles-ci doivent être réalisées.

Législation française

schéma directeur

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Directive 2004/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques (version codifiée) (Journal officiel n° L 050 du 20/02/2004 p. 0044 - 0059) 2. Terminologie
2.2. Termes relatifs à l'organisation d'une installation d'essai
10. Le schéma directeur
est une compilation des informations devant aider à l'évaluation de la charge de travail et au suivi des études réalisées dans une installation d'essai.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire
Schéma directeur
Ancien SDAU
Schéma directeur d'aménagement et d'ubanisme
Le schéma directeur d'aménagement et d'ubanisme a été institué par la loi d'orientation foncière de 1967. Devenu schéma directeur en 1982, il constitue le document de base de la planification territoriale. Il fixe les grandes orientations stratégiques de l'agglomération ainsi que la destination générale des sols. La loi SRU l'a remplacé par le SCOT.

Législation française

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Les principes OCDE de bonne pratique de laboratoire, révision 1997 2. Terminologie
2.2 Termes relatifs à l’organisation d’une installation d’essai
10. Le schéma directeur est
une compilation des informations devant aider à l’évaluation de la charge de travail et au suivi des études réalisées dans une installation d’essai.

Législation canadienne

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)

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Document d'objectifs – NATURA 2000 - COMBE du GRAND ESSART Glossaire
SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme)
créé par la loi foncière de 1967, le SDAU est un document d'urbanisme à caractère prospectif dont l'objet est de déterminer les choix fondamentaux de développement des agglomérations. Cet outil de planification a pour principal objectif de prévoir la consommation d'espace et la destination de l'espace dans les 15 ou 20 prochaines années : définir les zones urbanisables, celles devant accueillir des industries, celles recevant les infrastructures lourdes, les grands axes routiers...

Législation française

schéma régional d'aménagement et de développement du territoire (SRADT)

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Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire
SRADT
Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire
Elaboré par le conseil régional, ce schéma, prévu par la LOADT de février 1995 et modifié par la LOADDT de juin 1999, fixe désormais « les orientations fondamentales, à moyen terme, du développement durable du territoire régional ». Il comprend « un document d'analyse prospective et une charte régionales, assortie de documents cartographiques qui exprime le projet d'aménagement et de développement durable du territoire régional ». Il peut ainsi comprendre les orientations adoptées par le conseil régional en matière d'environnement, de développement durable, de grandes infrastructures de transport, de grands équipements et de services d'intérêt général. Ces orientations, qui ne sont pas prescriptives, doivent être compatibles avec celles des schémas de services collectifs.

Législation française

schéma stratégique des systèmes d'information et des télécommunications (S3IT)

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Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0
S3IT
(Schéma stratégique des systèmes d'information et des télécommunications) Document commun aux ministères de la recherche et de l'éducation nationale.

Législation française