Scientifique

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Scientifique -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Scientifique - Adjectif - {{{4}}}

Scientifique - Substantif féminin singulier - {{{4}}}

Scientifique - Substantif masculin singulier - {{{4}}}

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE)

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Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, Commissariat général au Développement durable Glossaire
Astee
Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement

Législation française

Comité scientifique directeur (CSD)

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Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique - Rapport n° 3138 ANNEXES SIGLES
CSD
Comité scientifique directeur.

Législation française

Comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle (CSLEP)

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Comités - Comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle (CSLEP)
Comités - Comité scientifique en matière de limites d'exposition professionnelle (CSLEP)
Établi par une décision de la Commission (95/320/CE), le Comité scientifique en matière de limites d’exposition professionnelle à des agents chimiques (CSLEP) est chargé de conseiller la Commission européenne sur les limites d’exposition professionnelle à des agents chimiques sur le lieu de travail.
Pour ce faire, il prépare à l’intention de la Commission des recommandations scientifiques qui sont utilisées pour étayer les propositions réglementaires relatives aux valeurs limites d’exposition (VLE) à des agents chimiques sur le lieu de travail. Au cours de cette procédure, les projets de recommandation du CSLEP sont soumis à la consultation de parties prenantes afin de permettre aux parties intéressées de formuler des commentaires scientifiques sur le plan sanitaire et de fournir des données supplémentaires.
Le Comité se compose de 21 membres au maximum, sélectionnés parmi des candidats proposés par les États membres et désignés par la Commission. Il s’agit de scientifiques experts en chimie, en toxicologie, en épidémiologie, en médecine du travail ou en hygiène industrielle, qui sont en mesure de consulter les informations disponibles et de recommander des limites d’exposition, le cas échéant.
La totalité des membres du CSLEP agissent en qualité d’experts scientifiques indépendants, et non en tant que représentants de leurs gouvernements nationaux.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Comité scientifique, technique et économique de la pêche (CSTEP)

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Rapport spécial n ° 12/2011 «Les mesures prises par l’UE ont-elles contribué à l’adaptation de la capacité des flottes de pêche aux possibilités de pêche existantes?» ACRONYMES
CSTEP
comité scientifique, technique et économique de la pêche

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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GLOSSAIRE DE LA POLITIQUE COMMUNE DE LA PÊCHE (PCP), Série Pêche, FISH 105 FR (PE 168.627) - Octobre 1999 I. LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONSERVATION DES RESSOURCES
Comité scientifique, technique et economique de la pêche (CSTEP)
Il s'agit d'une instance consultative propre à l'Union Européenne, chargée de conseiller la Commission sur tous les projets relatifs aux zones et ressources de pêche.
Il dresse un rapport annuel sur la situation des ressources et l'évolution des activités pêche. Il précise chaque année les travaux en matière de recherche scientifique et technique. Les délibérations de ce comité, composé de 28 membres, portent sur les demandes d'avis de la Commission. Elles ne sont suivies d'aucun vote.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Donnée scientifique

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Circulaire relative à la mise en oeuvre de l’arrêté royal du 27 février 2013 relatif aux mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux 4. Définitions et abréviations
Données scientifiques :
  • données provenant d’expériences réalisées dans des conditions contrôlées , de mesures (par des laboratoires de référence ou de recherche) et d’observations effectuées suivant une méthodologie standardisée, qui ont été publiées dans des revues scientifiques ou qui ont été validées par le Comité scientifique et qui ont été confrontées aux connaissances scientifiques actuelles ;
  • données disponibles dans les avis scientifiques émis par des organes consultatifs reconnus ou créés par les autorités et données obtenues par des recherches scientifiques réalisées à la demande des autorités.
Ces données sont de plus validées par l’AFSCA.

Législation belge

Métrologie scientifique

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Métrologie
La métrologie fondamentale, ou scientifique,
vise à développer et à maintenir des étalons nationaux de référence et à permettre à l'industrie de réaliser la traçabilité de ses instruments de mesure au Système international d'unités.

Législation belge

Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA)

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Glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique

Pour un non initié, les négociations intergouvernementales peuvent se révéler frustrantes et difficiles à suivre. Ce glossaire des sigles et des termes propres à l'évolution climatique est susceptible de remédier à cet inconvénient.

I) Les protagonistes
Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA)
Il sert d'interface entre, d'une part, l'information et les évaluations provenant des experts (du GIEC, notamment) et, d'autre part, les avis et les renseignements nécessaires à la CP pour définir sa politique.

UNFCCC – Climate Change secretariat

{{SN|2|Organisation scientifique du travail (OST) {{SN|2|

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Plan qualité Glossaire de la qualité
Organisation scientifique du travail (OST)
Ensemble de méthodes et d'outils d'organisation d'un travail industriel ou administratif issu des travaux de Taylor et de Fayolle.
Dans le cadre de la séparation des tâches de conception des tâches d'éxécution, la mise en oeuvre de cette organisation était assurée dans les entreprises et les administrations par le "bureau d'études et des méthodes".

Législation française

Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique(PAM) -

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Santé et Services Sociaux Québec Glossaire - Éthique de la recherche
Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique (PAM): (Ministerial action plan concerning research ethics and scientific integrity)
"Le Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique résulte d'une vaste démarche de consultation. Premièrement, un comité d'experts, présidé par monsieur Pierre Deschamps et formé de madame Patricia Cruess et de monsieur Patrik Vinay, adressait au ministre de la Santé et des Services sociaux, en 1995, un rapport intitulé L'évaluation des mécanismes de contrôle en matière de recherche clinique au Québec.
Dans un deuxième temps, après une analyse préliminaire du rapport du comité d'experts, une consultation a été menée auprès des partenaires du réseau de la santé et des services sociaux intéressés par la question. Au total, pas moins de 290 interlocuteurs ont été sollicités. Cette deuxième étape s'est conclue en 1996 par la présentation au ministre de la Santé et des Services sociaux d'un document de travail intitulé Les mécanismes de contrôle en matière de recherche clinique au Québec : bilan de la consultation et perspectives d'intervention. Des validations additionnelles ont été obtenues par la suite auprès d'interlocuteurs clés. Le présent plan d'action est le résultat de l'ensemble de cette démarche. "
[...]
"Par la voie du présent plan d'action, le ministère de la Santé et des Services sociaux entend donc faire de la promotion de la qualité des activités de recherche, que confère l'adhésion à des standards élevés en éthique de la recherche et en intégrité scientifique, un objectif des milieux de recherche du réseau de la santé et des services sociaux pour les prochaines années.
Le plan d'action est fondé sur la conception que l'adhésion à des normes rigoureuses en matière d'intégrité et d'éthique en recherche constitue un apport aux activités de recherche. C'est une façon de se démarquer qui indique au reste de la société que les enjeux relatifs au respect de la personne et à la fiabilité des résultats sont au coeur des préoccupations des acteurs de la recherche. Des recherches fiables faites dans le respect des personnes permettront de découvrir de nouveaux modes d'intervention sociale ou de nouveaux traitements qui pourront améliorer l'état de santé et de bien-être des Québécoises et des Québécois. "

Législation canadienne

  1. (Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique, (Québec : Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1998)

Recherche scientifique fondamentale

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Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE
On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste.
ML22 « Recherche scientifique fondamentale »
Travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l'acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

Législation française

  1. Note 1. Les définitions sont d'application dans l'ensemble de la liste. Les références sont purement indicatives et n'ont pas d'incidence sur l'application universelle des termes définis dans l'ensemble de la liste.
  2. Note 2. Les mots et les termes figurant dans la présente liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés « entre guillemets ». Les mots et termes placés « entre apostrophes » sont définis dans une note technique relative à l'article concerné. Dans les autres cas, les mots et termes conservent leur signification communément acceptée (dictionnaire).