Scolaire

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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

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Scolaire

attaché d'administration scolaire et universitaire (AASU)

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Ministère de l'éducation nationale Liste des sigles
A.A.S.U.
Attaché d'administration scolaire et universitaire (remplacé par A.A.E.N.E.S.)

Législation française

centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

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Rapport du groupe PNNS sur la qualité gustative des aliments Liste des abréviations
CNOUS
Centre national des œuvres universitaires et scolaires

Législation française

commission scolaire francophone

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CaNu-i.png LOI SUR L’ÉDUCATION (Sanctionnée le 18 septembre 2008) PARTIE 2 INTERPRÉTATION Définitions
3. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
« Commission scolaire francophone »
La Commission scolaire francophone du Nunavut. (Commission scolaire francophone)

Législation canadienne - Assemblée législative du Nunavut

district scolaire

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CaNu-i.png LOI SUR L’ÉDUCATION (Sanctionnée le 18 septembre 2008) PARTIE 2 INTERPRÉTATION Définitions
3. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
« district scolaire »
District scolaire constitué ou maintenu sous le régime de la présente loi. (education district)

Législation canadienne - Assemblée législative du Nunavut

PDESPlans de Déplacements Etablissements Scolaires

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Semaine de la Mobilité et de la Sécurité Routière - Bougez Autrement 16-22 septembre 2009 Le lexique de l'écomobilité et de la sécurité routière
PDES – Plans de Déplacements Etablissements Scolaires
Les PDES sont des mesures mises en œuvre de façon concertée entre collectivité, école et parents pour encourager l’éco-mobilité. Ils impliquent, pour les municipalités, des aménagements de confort et de sécurité sur la voirie. On entend parler de « carapattes », « caracylcles » ou encore de « pédi…bus », « vélo…bus » qui sont des exemples d’actions conduites par plusieurs villes et écoles en France.

Législation française

programme scolaire

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CaNu-i.png LOI SUR L’ÉDUCATION (Sanctionnée le 18 septembre 2008) PARTIE 2 INTERPRÉTATION Définitions
3. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
« programme scolaire »
Le programme scolaire décrit au paragraphe 7(2). (school program)

Législation canadienne - Assemblée législative du Nunavut

rue scolaire

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2 SEPTEMBRE 2018. — Loi modifiant l’arrêté royal du 1er décem- bre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l’usage de la voie publique en ce qui concerne la création de la rue scolaire

Art. 2. L’article 2 de l’arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l’usage de la voie publique, modifié en dernier lieu par l’arrêté royal du 10 février 2018, est complété par un 2.68 rédigé comme suit:

« 2.68. le terme “rue scolaire
désigne une voie publique située à proximité d’un établissement scolaire qui est temporairement et à certaines heures, pourvue à ses accès d’une barrière déplaçable sur laquelle est apposé le signal C3 complété par un panneau additionnel portant la mention “rue scolaire”.′′

Législation belge

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