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De Qualitionnaire
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ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
W3C.png
Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
section
une portion autonome de contenu écrit qui traite d'un ou plusieurs sujets ou idées liés entre eux
Note : une section peut consister en un ou plusieurs paragraphes et inclure des graphiques, des tableaux, des listes et des sous-sections.

Copyright © World Wide Web Consortium

Be.png
12 JANVIER 2005. - Loi de principes concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus. <Intitulé remplacé par L 2005-12-23/31, art. 8, 002; ED : 15-01-2007> <NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2005 et mise à jour au 28-07-2006) TITRE Ier. - Dispositions générales
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
17° section :
l'aile d'une prison qui a une destination particulière.

Législation belge

Demi-produit de section carrée

Normes
  • NBN EN 10079 - 2007
Définition des produits en acier

Demi-produit de section rectangulaire

Normes
  • NBN EN 10079 - 2007
Définition des produits en acier

Pleine section

Fr.png
Dossier pilote des tunnels génie civil, MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT DIRECTION DES ROUTES Glossaire des principaux termes utilisés pour le génie civil
Pleine section
Creusement en une seule phase de la totalité de la section d'un tunnel.

Législation française

Section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)

FrINSEE.png
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Section d'enseignement général et professionnel adapté / SEGPA
Les sections d'enseignement général et professionnel adapté annexées à des collèges accueillent des élèves en grande difficulté scolaire et/ou sociale . Les élèves relevant du handicap "déficiences intellectuelles sévères" qui y été scolarisés lors de leur création font plutôt aujourd'hui l'objet d'une intégration scolaire collective.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Section de maintien

CODEX.png
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II DEFINITIONS
Aux fins du présent Code, on entend par:
2.13 Section de maintien
la section du système utilisé pour la stérilisation des produits alimentaires (par exemple tube), où l'aliment chauffé est maintenu à une température et pendant un temps qui seront suffisants pour atteindre la stérilité commerciale de l'aliment.

Codex Alimentarius

Section de parcours

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Règlement (CE) n° 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) (ANNEXE B GLOSSAIRE)
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE, ON ENTEND PAR :
Section de parcours
Partie du parcours qui se déroule sur un secteur d'infrastructure d'un gestionnaire d'infrastructure ou partie du parcours depuis un point de transfert d'entrée à un point de transfert de sortie de l'infrastructure d'un gestionnaire d'infrastructure.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Section déterminante

Normes
  • NBN EN 10083-1 - 2007
Aciers pour trempe et revenu - Partie 1: Conditions techniques générales de livraison

Section divisée

Fr.png
Dossier pilote des tunnels génie civil, MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT DIRECTION DES ROUTES Glossaire des principaux termes utilisés pour le génie civil
Section divisée
Méthode de creusement consistant en l'ouverture d'une (ou plusieurs) galerie (s) de petite section dont une partie du soutènement participe au soutènement de l'excavation totale à réaliser.

Législation française

Section efficace

Normes
  • EN 15085-1 - 2007
Applications ferroviaires - Soudage des véhicules et composants ferroviaires - Partie 1 : Généralités[1]
  1. Remplacée par NBN EN 15085-1+A1:2013 Applications ferroviaires - Soudage des véhicules et des composants ferroviaires - Partie 1: Généralités