Sensible

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Sensible -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Guide de lutte contre les mauvaises herbes Annexe B. Glossaire de la lutte contre les mauvaises herbes
sensible
se dit d'une culture qui peut être endommagée, ou d'une mauvaise herbe facilement détruite par un herbicide, aux doses recommandées.

Législation canadienne

Ca.png
LIcultures Ontario Glossaire
Sensible ou vulnérable
Se dit d’une culture qui peut être endommagée, ou d’une mauvaise herbe facilement détruite par un herbicide, aux doses recommandées.

Législation canadienne

Branchement sensible pour la sécurité

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GUIDE D’APPLICATION DE LA REGLEMENTATION relative aux travaux à proximité des réseaux, Fascicule 3 FORMULAIRES ET AUTRES DOCUMENTS PRATIQUES, Version 1 ANNEXE A. TERMES ET DÉFINITIONS (COMMUNS AUX FASCICULES 1, 2 ET 3)

Pour les besoins du présent guide d’application de la règlementation (fascicules 1 et 2), les termes et définitions suivants s'appliquent.

branchement sensible pour la sécurité
au sens du présent document, branchement d’un réseau de distribution d’électricité ou de gaz.

Législation française

Dossier de Point Sensible (DPS)

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Haut-commissariat à la Protection nationale (HCPN) Glossaire
DPS
Dossier de Point Sensible

Législation luxembourgeoise

Produit sensible

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Loi n°2018-020 portant refonte de la loi sur la concurrence Article 4

Au sens de la présente loi, les termes ci-après sont définis comme suit:

5- les produits sensibles
sont des produits dont la pénurie est susceptible de porter atteinte à la stabilité de consommation et peut produire, à court ou à moyen terme des chocs socio-économiques à l’endroit des consommateurs ;

Droit malagasy

Sensible à l'eau -

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Guide des mesures d'urgence 2004 (GMU 2004) Glossaire
Sensible à l’eau
Substance qui peut générer des produits de décomposition inflammables et/ou toxiques au contact de l’eau.

Législation canadienne

Sensible au genre -

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GUIDE POUR LA FORMATION DE FORMATEURS ET DE FORMATRICES POUR L’INTEGRATION DU GENRE DANS LE SYSTEME EDUCATIF DU SENEGAL Glossaire des principaux concepts sur le genre
Sensible au genre
Le fait de se rendre compte, d’être conscient et attentif aux questions de genre.

Législation sénégalaise

Travail sensible

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DIRECTIVE 2009/81/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 juillet 2009 relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux, de fournitures et de services par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices dans les domaines de la défense et de la sécurité, et modifiant les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE (Journal officiel n° L 216 du 20/08/2009 p. 0076 - 0136) TITRE PREMIER DÉFINITIONS, CHAMP D’APPLICATION ET PRINCIPES GÉNÉRAUX, Article premier Définitions
Aux fins de la présente directive, les présentes définitions s’appliquent:
7. «équipements sensibles», «travaux sensibles» et «services sen­sibles»:
des équipements, travaux et services destinés à des fins de sécurité qui font intervenir, nécessitent et/ou compor­tent des informations classifiées;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Zone sensible

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/302 DE LA COMMISSION du 15 février 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs (notifiée sous le numéro C(2017) 688) Annexe DÉFINITIONS

Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:

Zone sensible
Une zone qui nécessite une protection particulière contre les nuisances, telle que:
  • les zones résidentielles.
  • les zones où se déroulent des activités humaines (par exemple, écoles, garderies, zones de loisir, hôpitaux ou maisons de soins).
  • les écosystèmes/habitats sensibles.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

zone naturelle sensible

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3 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire (AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE) (CHAPITRE Ier. - Dispositions générales.)
Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
15. zone naturelle sensible :
zone de 1 km délimitée autour d'un site avec une concentration élevée en oiseaux aquatiques ou migrateurs sauvages. Les sites retenus sont ceux où des comptages attestent de la présence d'au moins 0,1 % de la moyenne de la population d'anatidés totale de ces dix dernières années;

Législation belge

Zone urbaine sensible (ZUS)

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
ZUS
Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction des considérations locales liées aux difficultés que connaissent les habitants de ces territoires.
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance de la politique de la ville distingue trois niveaux d'intervention :
  • les zones urbaines sensibles (ZUS) ;
  • les zones de redynamisation urbaine (ZRU) ;
  • les zones franches urbaines (ZFU).
Les trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'ordre fiscal et social d'importance croissante, visent à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces quartiers.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm