Situation
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Situation - Substantif féminin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Situation anormale |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Situation contrefactuelle |
GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES RELATIFS À L’ÉVALUATION ET LA GESTION AXÉE SUR LES RÉSULTATS |
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Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
situation d'urgence |
2007/162/CE,Euratom: Décision du Conseil du 5 mars 2007 instituant un instrument financier pour la protection civile (Journal officiel n° L 071 du 10/03/2007 p. 0009 - 0017) Article 3 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base (NOR : DEVP1202101A) Article 1.3 |
Pour l'application du présent arrêté, les définitions suivantes sont utilisées :
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Législation française |
Situation d'urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments |
PRINCIPES ET DIRECTIVES POUR L’ÉCHANGE D’INFORMATIONS DANS LES SITUATIONS D’URGENCE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS - CAC/GL 19-1995, Rév. 1-2004 SECTION 3 - DÉFINITIONS |
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Codex Alimentarius |
Situation d'urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments - |
Situation d'urgence épidémique |
14 AOUT 2021. - Loi relative aux mesures de police administrative lors d'une situation d'urgence épidémique CHAPITRE 2. - Dispositions relatives à la situation d'urgence épidémique |
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, l'on entend par:
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Législation belge |
Modèle:Termes:Situation d'urgence majeure
Situation d'urgence majeure - |
2007/162/CE,Euratom: Décision du Conseil du 5 mars 2007 instituant un instrument financier pour la protection civile (Journal officiel n° L 071 du 10/03/2007 p. 0009 - 0017) Article 3 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Modèle:Termes:Situation d'urgence médicale collective
Situation d'urgence médicale collective - |
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Législation belge |
Situation de pénurie |
Art. 2.Pour l'application de la présente loi, il y a lieu d'entendre par :
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Législation belge |
Modèle:Termes:Situation de référence
Situation de référence - |
Monétarisation des externalités environnementales– Rapport d'étude Glossaire |
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Législation française |
Situation existante de droit |
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Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale |
Situation existante de fait |
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Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Appareil destiné aux situations d'urgence |
Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110 (NOR : TREP1726534A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, CHAPITRE Ier DÉFINITIONS ET CONDITIONS D’APPLICATION, Section 1 Définitions Art. 1er. – Définitions. |
Au sens du présent arrêté, on entend par :
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Législation française |
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Législation française |
Cellule situation/évaluation (CSE) |
Haut-Commissariat à la protection nationale Glossaire |
CSE
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Législation luxembourgeoise |
Classification internationale d'après la situation dans la profession (CISP) |
LABORSTA, une base de données des statistiques du travail du Bureau International du Travail gérée par le Département de statistique du BIT Principales statistiques (annuelles) - Grèves et lock-out |
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Organisation Internationale du Travail |
Comédie de situation |
Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions |
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Législation française |
Évolution notable de la situation |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Travailleur à plein temps se trouvant dans une situation comparable à celle d'un travailleur à temps partiel |
OIT - Convention concernant le travail à temps partiel (Note: date de l'entrée en vigueur: 28:02:1998) Article 1 |
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Organisation Internationale du Travail |